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Déliberation - s25c 0i20062215000
Document publié le Mardi 16 juin 2020 par la commune d'Oisly.
Lien du pdf (Déliberation - s25c 0i20062215000)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
CONSEIL MUNICIPAL DE OISLY
RRERERE
Séance du 16.06.2020
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COMPTE RENDU SOMMAIRE
Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du Code général des Collectivités Territoriales Compte rendu détaillé disponible sur le registre des délibérations au Secrétariat de Mairie
1- ELECTION DES DELEGUES AU SIVS COUDDES OISLY CHOUSSY Mme Cécile Gomes Recchia est élue déléguée titulaire.
M Christian Finot est élu délégué titulaire.
Mme Laura Lebeaupin est élue déléguée titulaire.
M Thierry Barbeillon est élu délégué suppléant.
2- ELECTION DES DELEGUES DU SIDELC
Mme Cécile Gomes Recchia est élue déléguée titulaire.
Mme Laetitia Breton est élue déléguée suppléante.
3- ELECTION DES DELEGUES DU SYNDICAT MIXTE DE PAYS DE LA VALLEE DU CHER ET DU ROMORANTINAIS
M Christian Finot est élu délégué titulaire.
Mme Florence Daniau est élue déléguée suppléante.
4- ELECTION DES DELEGUES DU SIAEP COUDDES OISLY CHOUSSY SASSAY Mme Cécile Gomes Recchia est élue déléguée titulaire.
M André Cavalla est élu délégué titulaire.
M Alexandre Boucher est élu délégué suppléant.
5- CREATION ET DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION VOIRIE ET CHEMINS
Présidente : Mme Cécile Gomes Recchia
Vice-Président : M Thierry Barbeïllon
Membres : Mme Florence Daniau et Ms Alexandre Boucher, Christian Finot et Fernand De Abreu.
6- CREATION ET DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION BATIMENTS COMMUNAUX
Présidente : Mme Cécile Gomes Recchia
Vice-Président : M Thierry Barbeïllon
Membres : Mme Laetitia Breton et Ms Christian Finot, Alexandre Boucher, Fernand De Abreu et André
Cavalla.
7- CREATION ET DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION FINANCES Présidente : Mme Cécile Gomes Recchia
Vice-président : M Christian Finot
Membres : Mmes Véronique Barbou, Laura Lebeaupin, Florence Daniau, Sandra Martin et M André Cavalla.
8- VOTE DES TAUX COMMUNAUX POUR 2020
Taxe Vote 2020
Taxe d’habitation « gelée »: 12.50 %
Taxe foncière (bâti) : 23.00 %
Taxe foncière (non bâti) : 45.00 % 9- VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR 2020 Les subventions ont été votées selon 3 grands principes qui sont : Les associations communales, les enfants et l'aide de proximité à la personne.
> ASSOCIATIONS Montant
29 e ë voté pour 8e | à $ & 5 = & 5 2020 en € =
il AMICALE DES CHASSEURS OISLY 135 11 AMICALE DES AINES OISLY 845 11 AMICALE DES VIGNERONS OISLY 190 10 1 A.S.OISLY 370 10 1 COMITE DES FETES DE OISLY 190 11 Participation à un VOYAGE 270 SCOLAIRE pour les enfants domiciliés
à Oisly et scolarisés en collège public
ou privé (45 euros par enfant et par
année scolaire)
11 ADMR-CONTRES 250 7 2 2 TOUR LOIR ET CHER-BLOIS 40 11 ASSOCIATION SPORTIVE DU 40 COLLEGE DE CONTRES
il ASSOCIATION ETINCELLES- 40 CONTRES
11 ASSOCIATION CONCILIATEURS DE 40 JUSTICE
11 ASSOCIATION DEPARTEMENTALE 40
D'EDUCATION ROUTIERE
11 LE SOUVENIR FRANCAIS 40 11 CHAMBRE DES METIERS APPRENTIS 70 CFA BLOIS
11 CHATS LIBRES EN LOIR ET CHER 40
11 ECOLE DE OISLY- EXCEPTIONNEL 200 J-1 DEMANDES EN COURS D'’ANNEE 470 TOTAL 3 270
Publié le 22.06.2020
Le Maire,
Cécile Gomes Recchia
Le Maire,
Cécile Gomes Recchia