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Document publié le Vendredi 13 décembre 2024 par la commune de Montigny-Lencoup.
Lien du pdf (Procès Verbal - MX 2651 20241214 104817)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Commune de
MONTIGNY-LENCOUP République Française
Département de Seine et Marne + Arrondissement et Canton de Provins
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE le 07 Décembre, le conseil municipal, légalement convoqué le 27 Novembre s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de M. Roger DENORMANDIE.
Etaient présents : Messieurs Roger DENORMANDIE, James GERIN, Benjamin HEINTZ, Didier FENOUILLET
Mesdames Anastasia PODOROJNIY, Sarah HUSSON,
Absente excusée : Mesdames Marie-Laure ARTHAUD CHARBONNIER
Absents :
Messieurs Nicolas GODIN Florian BARBECOT,
Mesdames, Aurélie REMISE Chrystelle CAMI Camille AINOUZ Lison JEANTET
Pouvoirs :
Monsieur Frédéric DELPECH à Madame Anastasia PODOROJNIY
Madame Laetitia TIBLE à Monsieur James GERIN
Après appel nominal des présents, M. Le Maire constate l'absence de plus de la moitié des
membres du conseil municipal en exercice.
En application de l’article L.2121-17 du CGCT disposant que « le conseil municipal
ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est
présente », M. Le Maire déclare que le conseil municipal se trouve dans
l'impossibilité de pouvoir délibérer. Il renvoie la séance au vendredi 13 décembre 2024 à 20H30. Une nouvelle convocation sera adressée aux conseillers avec le même ordre du jour. La séance pourra-alo se