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Procès Verbal - MX 2651 20251222 101952
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Montigny-Lencoup.
Lien du pdf (Procès Verbal - MX 2651 20251222 101952)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Commune de
MONTIGNY-LENCOUP
République Française
Département de Seine et Marne + Arrondissement et Canton de Provins
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
Séance 19 Décembre 2025
En application de l’Ordonnance N° 2021-1310 du 7 Octobre 2021 qui modifie les règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes des collectivités territoriales à compter du 1° Juillet 2022
Approbation du procès-verbal
Approbation du procès-verbal de la séance du 03 octobre 2025 Adopté à l’unanimité
Délibérations
77311-025-12-01 Achat d’un terrain Adopté à l’unanimité
77311-025-12-02 Adopté à l’unanimité Convention instruction ADS
77311-025-12-03 IHTS heures supplémentaires et complémentaires Reportés
Nombre de présents :8
Pouvoirs 1
Secrétaire de Séance James GERIN
Séance clôturée 19 Décembre à 22h00 Le maire, Roger DENORMANDIE.
À). Ju wma}
Mairie - 77520 MONTIGNY-LENCOUP
Tél. : 01.60.96.72.04 + e-mail : mairie.montigny-lencoup@wanadoo.fr + www.montigny-lencoup.fr