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Ordre du Jour - avis conseil municipal du 16 septembre
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 par la commune de Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Ordre du Jour - avis conseil municipal du 16 septembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
DEPARTEMENT DE L'OISE
Arrondissement de Compiègne - Canton de Compiègne Sud-Est
MAIRIE DE SAINT SAUVEUR
SAINT SAUVEUR,
le
8
septembre
2026
AVIS
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Mercredi 16 septembre
2026 à
19h15 en mairie
Ordre
du
jour
:
Y_
Approbation du Procès-Verbal du 4 juin 2026
Ÿ_
Taxe sur la vacance des locaux d'habitation
Y
Autorisation donnée à la Direction Départementale des Finances Publiques de procéder à la mise à jour automatique des éléments de confort jugés essentiels pour les
locaux
d'habitation
Ÿ
Centre de loisirs : remboursement des journées d'absence
Subvention
complémentaire à
l'association
OSARC (OFFICE DES SPORTS DE L'AGGLOMERATION DE LA
REGION DE COMPIEGNE)
Ÿ_
Médiathèque : instauration de la gratuité des abonnements
Ÿ_
Personnel communal : modification des emplois pour changement de grade
Le Maire : Frédéric Gauret
74,
rue Aristide
Briand
60320 SAINT-SAUVEUR
&
:
03
44
38
70
70
-
Fax
:
03
44
38
70
74
e.mail
:
secretariat@saint-sauveur60.fr