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Ordre du Jour - avis conseil municipal du 3 décembre 2024
Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Ordre du Jour - avis conseil municipal du 3 décembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
Arrondissement
de
Compiègne
- Canton
de
Compiègne
Sud-Est
MAIRIE
DE
SAINT
SAUVEUR
St
Sauveur,
le
26
novembre
2024
AVIS
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
le :
Mardi
3
décembre
2024
à
19h00
en
mairie
Ordre
du
jour
:
Ÿ_
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
30/09/2024
Ÿ
Église
St
Sauveur
-
assistance
technique
Départementale
—
Participation
au
capital
de
société
publique
locale
ADTO-SA0O
: conduite
d'opération
ADTO
—
Abonnement
2025
Ÿ
Décisions
circulation
et
stationnement
RD98
Ÿ
Convention
accueil
collectif
de
mineurs
(ACM)
: 2025-2029
Ÿ_
ARC
: approbation
de
la répartition
dérogatoire
du
Fonds
de
Péréquation
Intercommunal
et
Communal
2024
(FPIC)
Le
Maire
: Claude
Lebon
74,
rue
Aristide
Briand
60320
SAINT-SAUVEUR
Æ&
: 03
44
38
70
70
- Fax
: 03
44
38
70
74
e.mail
: secretariat@saint-sauveur60.fr