Déliberation - DM2024 165 Culture Avan.C Realisation dune enseigne Chaumeil

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Déliberation - DM2024 165 Culture Avan.C Realisation dune enseigne Chaumeil Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Royat. Lien du pdf (Déliberation - DM2024 165 Culture Avan.C Realisation dune enseigne Chaumeil)Thèmes du document : Télécommunications et internet, Numérique, Grandes et moyennes entreprises, ürr:&teuÈ lt^nç rsE

P!.ÿ.De.Dôta8

MAIRIE de ROYAT

Publié le

EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU MAIRE

CULTURE -AvanC - Réalisaüon d'une enseigne - CHAUMEIL

Le Moire de Roydt,

VU le Code Générol des Collectivités Territorioles, et notomment ses articles L 5211-1, L

52172, L 2122-22 et L 2722-23,

VU le Code de lo commonde publique, et notomment ses orticles R2700-1 à R3387-4,

opplicable à compter du 01/04/2079 concernont lo possotion des marchés publics,

VU le décret n"2019-7344 du 12 décembre 2079 modifiont certoines dispositions du code de

lo commande publique relotives oux seuils et ovonces,

VU lo Délibérotion du Conseil municipal D2023-074 en dote du 73/12/2023 donnont

délégotion à M. le Moire d'un certoin nombre de compétences,

VU lo délibération du Conseil municipol n" D2024-027 en dote du 70/04/2024 portont

opprobotion du budget primitij 2024 du BA Actions culturelles,

Vll lo proposition de l'entreprise CHAUMEIL en dote du 28/06/2024,

CONSIDERANT qu'il y o lieu de prévoir lo réolisoüon d'une enseigne pour le bôtiment de

lAvonC de lo ville de Royot,

CONS,DERANr que ceüe dépense est inscrite ou budget primitif 2024 du BA Actions

culturelles, en dote du 70/04/2024,

DECIDE

Article 1 : Uentreprise CHAUMEIL, sise 65 bd Côte Blatin 63000 CLERMoNT-FERRAND, est

retenue pour la réalisation d'une enseigne au bâtiment de lAvanC de la Ville de Royat, pour

un montant de 1 855.97€ HT soit 2 227.15 € TTC.

Article 2 : Les caractéristiques et le devis sur les bases précitées sont annexés à la présente

décision.

Article 3 :Ampliation de la présente décision à :

- Monsieur le Trésorier Principal Clermont Métropole

- L'entrepriseCHAUMElL

- M. le Directeur Général des Se écution

Fait à Royat, le 31,/Lo/2024

Le Maire,

Marcel ALEDo

Le Maire,

- certifie sous sa responsabilité le ca e cet acte,

- informe que la présente décision peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Aàministratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notiflcation, par l,applacation informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr..

DM-2024h65/b

*".,* Ltf

CHAUMEIË

oFFRE @

www.groupechaumeil.fr

Print management, Reprographie déléguée, Numérisation,

lmprimerie petiUgrand format, Signalétique, plv, Web to print,

Design d'espace, Goodies, Packaging, Création graphique

Foliol N" DC272578

ROYAT

Date : 28106t24 HOTEL DE VILLE

code ctient : 25.10 46 BLD BARRTEU

Ref. Commande: 63130 ROYAT .ENSE|GNE AVAN C A t,attention de : HEID Marie Tet : 614 73 29 59 69

Fax: 04 73 29 50 85

Portable :

Madame, Monsieur,

nous vous remercions de nous avoir consultés et avons le plaisir de vous adresser la proposition suivante :

REF:,ENSEIGNE AVAN C

- lmpression quaclfi recto sur dibond 3 mm + Film de protection

- Formats el quantilésl

57.6 x 40.1 cm (ENTREE + FLECHE GAUCHE)

162.1 x 51.9 cm (SALLE/ECOLE/THEATRE)

209.7 x 118.8 cm (LOGO AVAN C)

100 x 45.6 cm - (LOGO ROYAT)

- Film de proteclion anti UV

- lmpression quadri recto sur PVC '19 mm

- Format 120 x 30 cm (LEITRES L'AVAN)

- Lettrage adhésif

- Format 27,1 x 120 cm (ENTREE)

- Pose sur sile avec nacelle

Sou3-Total

DELAI :

- délai de réalisation à définir lors de la commande

.de nous retoumer ce devis signé avec mention BON POUR ACCORD

.ou votre bon de commande

97 855 ,|

Pour l'ENREGISTREMENT DE VOTRE COMMANDE, il est indispensable

CONTACI:

Thômâs MARCHAND

Tél: 06 03 34 06 42

Mail: thomas.marchând@groupechaumeil.fr

Désignation Nb Orig. Nb Ex. Long. Larg. Q.Totate p. U. Mtt HTu,-,* LtI

CHAUMEII-

oFFRE @

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lmprimerie pétiUgrand format, Signalétique, Plv, Web to print'

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N. DC272578 ROYAT

Folio2

Total HT : 't 855,97 €

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Ires atlachés â vous appoder le meilleur seNice,

nous vous pions d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de nos sincères sa/utations.

Thomas MARCHAND Bon pour accord. Signature

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ÿo 20,00 0/o o/o

371 ,19

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CHAUMEIL CENTRE FRANCE - 65, bd Côte Blatin - 63000 ClermonlFenand Tél : 04 73 93 13 96 - Email : contacl@groupechaumeil.fr

SAS au capital 1 100 000 € - N"Siret 400 031 001 0001 1 RCS ClermonlFenand APE 82192' N'TVA : FR 91,100031001

)

Au w du contexte acfuel sur le prix des matières premières mais aussi aux évenluelles pénuries et disponibilités de matière, loutes nos offies de prix sont basées sur les conditons d'achât actuelles el peuvent être sujettes à de nouveaux changements importants dans les prix el disponibilités des matières premières.

En cas de commande, nous nous réservons le droit de vérifier la disponibilité des matériaux et d'ajuster de nouveau lês târifs si nécrssaire. Cette offe est réalisée en fonctron des éléments connus à ce jour el pouna faire I'objel de modilcations à récêption des documents. ou pour toule demande complémentaire.

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Condilions de règlêmeût : 30 jours date c,e facture - Conditions de réglement nouveau client : 507o à la commânde. 50 % à la livraison Validité de I'offte : 15 jours.

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