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Déliberation - d44 tampon
Déliberation - d33 tampon
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Déliberation - d28 tampon
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Queyrac.
Lien du pdf (Déliberation - d28 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
CANTON NORD MEDOC
COMMUNE DE QUEYRAC
Envoyé en préfecture le 06/06/2024
Reçu en préfecture le 06/06
Publié le
1D : 089-212909480-20249411-D2024 28.DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL,
N°28
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION D2024-26 POUR ERREUR
MATERIELLE L'an deux mil vingt-quatre,
le onze avril, à vin
réuni en session ordinaire sous la présidence de
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de membres présents : 13
05/04/2024 Date de convocation Présents : Mme CHAMBAUD,
M.
gt heures, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est
Mme CHAMBAUD, Maire.
PATRAS, Mme TRASSARD, M LASSALLE, M. INDA, Mme
WEBER, M. CARBONNIER., Mme CESBRON, Mme BEAUPIED, Mme
NIEUWAAL, Mme ROURE, M. ARDILLEY, M. LARDIN
Absents : M. CATTOEN, M. BOUILLEAU
Secrétaire de séance : Mme TRASSARD
Auxiliaire du Secrétaire de séance : M. VIDALOU, Secrétaire
Général
OBJET : SUBVENTIONS COMMUNALES 2024
Le Conseil Municipal adopte à la majorité des membres présents le versement
des subventions ainsi que suit et décide de prévoir les crédits
budgétaires au compte 65748 en conséquence.
|_Nom de l'association Montant | Ne participe pas au vote
Contre Abstention ACCA
750.00 €
ANCIENS
COMBATTANTS 500.00 € AMICALE
POMPIER 100.00 €
FILS D'ARGENT 750.00 €
COUP DE POUCE
MEDOCAIN 500.00 € DFCI
600.00 €
GARDON 350.00 € M. PATRAS
Mme BEAUPIED QUEYRACAIS
‘ M. INDA
AQUI FM 100.00 €
GDSA 33 300.00 €
QUATRES PATTES UN TOIT
200.00 €
ASQ 800.00 €
|SOS EMPLOI MEDOC 50.00 €
MAISON FAMILIALE
Saint Trelody 100.00 €
MAISON FAMILIALE 100.00 €
Saint Yzan
ADELFA 300.00 €
ASSOCIATION
CULTURELLE 700.00 €
Mme le Maire est chargée de si
réserve de la production par l’as
Ainsi fait et délibéré les jour, m
Le 6 juin 2024
Le Maire,
Véronique CHAMBAUD
Le Maire,
- _Informe que la présente &
administratif de Bordeaux dans un
gner toute pièce nécessaire au versement de la dite subvention, sous
sociation du dossier de demande de subvention.
ois et an que dessus et ont signé au registre les membres présents.
Affiché le 6 juin 2024
La Secrétaire de Séance,
Cathy TRASSARD
ération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal
délai de deux mois à compter de sa transmission aux services de PEtat.