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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Langon.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du 05.06.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Industrie,
Àl rr i r i r.
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DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU S JUIN 2oz6
Madame le Maire atteste la télétransmission au contrôle de légalité de I'ensemble des délibérations le 9 juin zoz6.
Document affiché en mairie pour une durée minimale de z mois à compter du 9 juin 2o26.
Conformément aux articles R4zr-r à R4zr-5 du Code de la justice administrative, les présentes délibérations peurent faire I'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nantes
- 6 allée de l'Ile Gloriette - BP z4l'r - 44o41Nantes cedex or - dans un délai de z mois à compter de sa publication ou de sa notification. La juridiction administrative peut aussi être saisie par l'application
Télérecours citoyens (https : //www.telerecours.fr) Envoyé en préfecture le 0910612026
Reçu en préfecture le 0910612026
Publiéie -<
lD : 085-2185012'11-20260605-DEL|82026 064-DE
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : ,13
Nombre de suffrages exprimés : X
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU S JUIN 2o.26
L'an deux mil r-ingt-six, le cinq juin à ringt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie de Le Langon, en session ordinaire, sous la présidence de Madame Anne AIMÉ, Maire.
Date de convocation : 29 mai 2c26
Présents: Anne AIMÉ, Éric LA,GACHE, Jacqueline ARRESTAYS, Jean-Pierre BzuSSON, Lionel BAUSMAYER, Joseph DEVARAYEN, Fabienne DUHEIU, Nathalie MONTOLIX, Thierr-r' ROY, Nathalie GUILLOTEAU, Emmanuel GAUDUCHEAU, Victorien POUPONNEAU, Morgane DEI-A.CAUCFry.
Pouvoirs: Béatrice MARTINET à Jacqueline ARRESTAYS
Julia MOAL à Morgane DELACAUCHY
Secrétaire de séance : Fabienne DUHEM
OBJET zoz6-o6/L ARRET DU PROCES.VERBAL DU CONSEIL
MUNICIPAL DU z8 MAI zoe6
[æ procès-r'erbal de Ia réunion du Conseil Municipal du z8 mai zoz6 a été transmis ria
l'application " Pléiade " le 29 mai 2c.26 à Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux de la commune de Le Langon.
Iæs membres du Conseil Municipal, après en ar-oir délibéré et à l'unanimité des membres présents, arrêtent le procès-r'erbal de la réunion du Conseil Municipal du z8 mai 2026.
[.e Maire,,
Anne AIME
Le Secrétaire
Fabienne DUHEM
Y[4