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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (unknown - CA 2023 BUDGET LOCATION)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Fiscalité,
VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
-
LOCATIONS
SALLES
ET
SPECTACLES
OZOIR
L
-
CA
:
2023
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
- VILLE
D'OZOIR
LA FERRIERE
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
BUDGET
PRINCIPAL
VILLE
(2)
Numéro SIRET
: 21770350300185
POSTE
COMPTABLE
: SGC
CHELLES
M
14
—
=
——
Compte
administratif
voté par
nature
.
_
——
BUDGET
: LOCATIONS
SALLES
ET
SPECTACLES
OZOIR
L
(3)
ANNEE
2023
(1)
Indiquer
la
nature
juridique
et
le
nom
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement
(commune,
CCAS,
EPCI,
syndicat
mixte,
etc),
(2)
À
ransaigner
uniquement
pour
les
budgets
annexes.
(3)
Indiquer
le
budgel
concerné
:budget
principal
où
libellé
du
budget
annexo.
Page
1 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- LOCATIONS
SALLES
ET
SPECTACLES
OZOIR
L
- CA
- 2023
Sommaire
I -
Informations
générales
(5)
À
- Informations
statistiques,
fiscales
et
financières
B
- Modalités
de
vote
du
budget
II
- Présentation
générale
du
budget
A
- Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget
ét
détail
des
restes
à réaliser
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
de
fonctionnement
- Chapitres
A3
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
B1
- Balance
générale
du
budget
- Dépenses
B2
- Balance
générale
du
budget
- Recettes
II
- Vote
du
budget
A1
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
dépenses
A2
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
recettes
81
- Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
B2
- Section d'investissement
- Détail
des
recettes
83
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et
articles
IV - Annexes (6) A
-
Eléments
du
bilan
A1
- Présentation
croisée
par
fonction
(1)
A1.1
- Présentation
croisée
par
fonction
- Détail
fonctionnement
A1.2
- Présentation
croisée
par
fonction
- Détail
investissement
A2,1
- Etat
de
la
dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
A2.2
- Etat
de
la
dette
- Répartition
par
nature
de
dette
A2.3
- Etat
de
la
dette
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
A2,4
- Etat
de
la
dette
- Typologie
de
la
répartition
de
l'encours
A2.5
- Etat
de
la
dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
A2.6
- Etat
de
la
dette
- Remboursement
anticipé
d'un
emprunt
avec
refinancement
A2,7
- Etat
de
la
dette
- Emprunts
renégociés
au
cours
de
l'année
N
A2.8
- Etat
de
la
dette
- Dette
pour
financer l'emprunt d'un autre
organisme
A2,9
- Etat
de
la
dette
- Autres
dettes
A3
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
A4
- Etat
des
provisions
A5
- Etalement
des
provisions
A6.1
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
A6.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
AT.
I -
États
des
dépenses
ct
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
A7,1.2
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Investissement
(2)
A7.2.1
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
assujettis
à la
TVA
- Fonctionnement
(3)
A7,2.2
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
assujettis
à la
TVA
- Investissement
(3)
A7.3.1
- Etats
de
la
répartition
de
la
TEOM
- Fonctionnement
(4)
A7,3.2
- Etats
de
la
répartition
de
la
TEOM
:
Investissement
(4)
A7,4.1
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à la
gestion
de
la
crise sanitaire
du
COVID-19
- Fonctionnement
A7.4.2
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à la
gestion
de
la
crise sanitaire
du
COVID-19
- Investissement
AB
- Etat
des charges
transférées
A9
- Détail
des
opérations
pour
le
compte
de
tiers
A10,1
- Variation
du
patrimoine
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
- Entrées
A10.2
- Variation
du
patrimoine
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
- Sorties
A10.3
- Opérations
liées
aux
cessions
A10.4-
Variation
du
patrimoine
(article
L,
300-5
du
code
de
l'urbanisme)
- Entrées
A10,5
- Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
du code de
l'urbanisme)
- Sorties
A1
- Etat
des
travaux
en
régie
A12
« Emploi
des
crédits
communautaires
dans
le
cadre
de
la
subvention
globale
B
- Engagements
hors
bilan
B1.1
- Etat
des
emprunts
garantis
par
la
commune
ou
l'établissement
B1.2
- Caloul
du
ratio
d'endettement
relatif
aux
garanties
d'emprunt
B1.3
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
B1.4
- Etat
des
contrats
de
partenariat
public-privé
B1.5
- État
des
autres
engagements donnés
B1.6
-
Etat
des
engagements
reçus
B1.7
- Liste
des
concours
attribués
à des
tiers
en
nature
ou
en subventions
Page 7
19 23 45 75 76 80 81 82
84 85 86 87 88
Sans Objet Sans Objet
89 90
Sans Objet Sans Objet Sans
Objet
Sans Objet Sans Objet Sans
Objet
Sans Objet Sans
Objet
Sans Objet Sans
Objet
91 92 93 94 95
Sans Objet Sans
Objet
Sans
Objet
Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet Sans Objet VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
-
LOCATIONS
SALLES
ET
SPECTACLES
OZOIR
L
- CA
-
2023
B2.1
-
Etat
des
autorisations
de
programme
et
des
crédits
de
paiement
afférents
Sans
Objet
B2.2
-
Etat
des
autorisations
d'engagement
ct
des
crédits
de
paiement
afférents
Sans
Objet
B3
-
Emploi
des
recettes
grevées
d'une
affectation
spéciale
Sans
Objet
C
-
Autres
éléments
d'informations
C1.1
-
Etat
du
personnel
Sans
Objet
C1:2
-
Actions
de
formation
des
élus
Sans
Objet
C2
-
Liste
des
organismes
dans
lesquels
a
été
pris
un
engagement
financier
Sans
Objet
C3.1
-
Liste
des
organismes
de
regroupement
auxquels
adhère
la
commune
ou
l'établissement
Sans
Objet
C3.2
-
Liste
des
établissements
publics créés
Sans
Objet
C3.3
-
Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
Sans
Objet
C34
-
Liste
des
services
assujettis
à
la
TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
Sans
Objet
C3.5
-
Présentation
agrégée
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
Sans
Objet
C3.6
-
Identification
des
flux
croisés
Sans
Objet
C4
-
Suivi
des
opérations
au
titre
du
nouveau
programme
national
de
renouvellement
urbain
Sans
Objet
D
-
Décision
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
-
Arrêté
et
Signatures
DI
-
Décision
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
Sans
Objet
D2
- Arrêté
et
signatures
96
(1)
Catte
présentation
est
obligatoire
pour
las
communes
de
3
800
habitants
et
plus
(art
L,
2312-3
du
CGCT),
les
groupements
comprenant
au
moins
une
commune
de
3
500
habitants
ot
Plus
(art.
R.
5211-14
du
CGCT)
et
leurs
établissements
publics,
||
n'a
cepandant
pas
à
être
produit
par
les
services
à
activité
unique
érigés
en
établissement
public
ou
budget
annexe,
Les
autres
communes
el
établissements
peuvent
les
présenter
de
manière
facultative.
(2)
Cet
état
ne
peut
être produit
que
par
les
communes
dont
la
population
est
inférieure
à
500
habitants
qui
gérent
les
services
de
distribution
de
l'eau
potable
at
d'assainissement
sous
forme
dé
régie
simple
sans
budget
annexe
(article
L.
2221-11
du
CGCT).
(3)
CF
article
R.
2313-3
du
CCGT.
(4)
Cet
état est
obligatoirement
produit
par
les
communes
et
groupements
dé
communes
da
10
000
habitanis
et
plus
ayant
institué
la
TEOM
et
assurant
au
moins
la
collscte
des
déchots
ménagers. (5)
Les
associalions
syndicales autorisées
doivent
uliliser
leur état
particulier
«
Informations
générales
»
annexé
à
l'arrêté
n°
NOR
:
INTB1237402A,
relaiif
au
cadre budgétaire
et
comptable
applicable
aux
associations
syndicalos
autorisés.
(6)
Les
associations
syndicales
autorisées
remplissent
et
joignent
uniquement
les
états
qui
les
concernent
au
litre
de
l'exercice
et
au
titre
du
détall
des
comptes
de
bilan,
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si
l'état
est
sans
objel
la
cas
échéant.
Pana
2 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- LOCATIONS
SALLES
ET
SPECTACLES
OZOIR
L
- CA
- 2023
Code
INSEE
VILLE
D'OZOIR
LA FERRIERE
CA
77350
C
EC
2023
1 —
INFORMATIO
RALES
I
F
STATI
LES
A
__Informations
statistiques
Valeurs
Population
totale
(colonne
h du
recensement
INSEE)
:
0
Nombre
de
résidences
secondaires
(article
R.
2313-1
in
fine)
:
Nom
de
l'EPCI
à
fiscalité
propre
auquel
la
commune
adhère
:
Potentiel
fiscal
et
financier
(1)
Moyennes
nationales
du
Valeurpar
abs
potentiel
financier
pa
Fi
lation
DGF
F
Fiscal
nancier
(populati
)
habitants
de
la
strate
0.00
0.00
0.00
0.00
Informations financières - ratios (2)
Valeurs
Moyennes nationales de
Ja strate (3)
jen & © no —
Dans
l'ensemble
des
tableaux,
les
cases
grisées
né
doivent
pas
être
remplies,
Dépenses
d'exploitation
/ Dépenses
réelles
de
fonctionnement
Produit
d'exploitation
domaine
/ Recettes
réelles
de
fonctionnement
Transferts
reçus
/ Recettes
réelles
de
fonctionnement
Emprunts
réalisés
/ Dépenses
d'équipement
brut
Encours
de
la
dette
(1)
ll s'agit
du
potentiel
fiscal
et
du
potentiel financier
définis
à l'article
L.
2334-4
du
code
général
des
collectivités
territoriales
qui
figurent
sur
ls
fiche
de
répartition
de
la
DGF
de
l'exercice
N-1
établie
sur
la
base
des
Informations
N-2
(transmise
par
les
services
préfaclaraux).
(2)
Les
ratios
1 à
6 sont
obligatoires
pour
les
communes
de
3 500
habitants
et
plus
et
leurs
établissements
publics
administratifs
ainsi
que
pour
les
EPCI
dotés d'une
fiscalité
propre
comprenant
au
moins
une
commune
de
3
500
habitants
et
plus.
Les
ratios
7 à
10
sont
obligatoires
pour
les
communes
de
10
000
habitants
et
plus
et
leurs
établissements
publics
administratifs
ainsi
que
pour
las
EPCI
dotés
d'une
fiscalité
propre
compranant
au
moins
une
commune
dé
10
000
habitants
at
plus
(cf.
articles
L.
2313-1,
L.
2313-2,
R
23131,
R,
2313-2
el
R.
8211-18
du
CGCT), Pour
las
caisses
des
écoles,
les
EPCI
non
dotés
d'une
fiscalité
propre
et
les
syndicats
mixtos
associant
exclusivement
des
communes
el
des
EPCI,
il conviendra
d'appliquer
les ratios
prévus
respectivement par
les
articles
R.
2313-7,
R
5211-15
et
R,
5711-3
du
CGCT.
(3)
ll convient
d'indiquer
les
moyennes
de
la catégorie
de
l'organisme
an
cause
(commune,
communauté
urbaine,
communauté
d'agglomération,
....) et
les
sources
d'où
sont
tirées
les
informations
(statistiques
de
la
diraction
générale
des
colleclivités
locales
ou de
la
direction
générale
de
la comptabilité
publique).
1! s'agit
des
moyennes
de
la
dernière
année
connus.
Pace 4 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
-
LOCATIONS
SALLES
ET
SPECTACLES
OZOIR
L
- CA
- 2023
1—
INFORMATIONS
GENERALES
|
_MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
B
POUR
MEMOIREW
1 -
L'assemblée
délibérante
a
voté
le
présent
budget
par
nature
:
-
Au
niveau
(2)
du
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement.
-
au
niveau
(2)
du
chapitre
pour
la
section
d'investissement.
-
sans
(3)
les
chapitres
«
opérations
d'équipement
»
de
l'état
III
B
3,
-
Sans
(4)
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à
des
virements
d'article
à
article
est
la
suivante
:
Il
-
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
|
ci-dessus,
le
budget
est
réputé voté
par
chapitre,
et,
en
section d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
«
opération
d'équipement
».
Il
Les
provisions
sont
(5)
semi-budgétaires
(pas
d'inscriptions
en
recettes
de
la
section
d'investissement)
.
(1)
Rappeler
les
modalités
relatives
au
vote
du
budget.
(2)
A
compléter
par
«
du
chapitre
»
ou
«
de
l'article
».
(3)
Indiquer
«
avac
»
ou
«
sans
»
les
chapitres
opérations
d'équipement
(4)
Indiquer
«
avec
»
ou
«
sans
»
vole
formal.
(5)
À
compléter
par
un
seul
des
deux
choix
suivants
:
-
Semi-budgétairas
(pas
d'inscription
en
recetie
de
la
section
d'investissament),
-
budgétaires
(délibération
n°...
du
,,,,.,)
Pace
$ VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- LOCATIONS
SALLES
ET
SPECTACLES
OZOIR
L
- CA
- 2023
11-
PRESENTATION
GENERALE
DU BUDGET
Il
VUE D'ENSEMBLE _
At
EXECUTION
DU
BUDGET
DEPENSES
RECETTES
REALISATIONS
Section
de
fonctionnement
|
A
473
853,43
| G
580
042,43
DE
L'EXERCICE
(mandats
et
titres)
Section d'investissement
B
61
334,54
| 4H
52
583,15
+
+
Report
en
section
de
c
0,00
|!
39
971,20
ei
fonctionnement
(002)
{si
déficit)
(si
excédent)
NA
Report
en
section
D
13 960,39
|
0,00
d'investissement
(001)
(si
déficit)
(si
excédent)
POPAEEASAsENS
+
= À+BiCiD
549
148,36
|
= G+H+i+9
672
596,78
RESTES
À
Section
de
fonctionnement
|
E
0,00
|K
0,00
REALISER
A
REPORTER
EN
Section
d'investissement
F
4124100
|L
0,00
N+#1 (1)
TOTAL
des
restes
à
réaliser
à
tebo
n
N+1
= E+F
41
241,00
|
=K+L
0,00
Section
de
fonctionnement
|
= A+C+E
473
853,43
| «
Guiek
620
013,63
RESULTAT CUMULE
Section
d'investissement
= B+D+F
116
535,93
| =
msusL
52
583,15
TOTAL
CUMULE
= A+B+C+D4+E+F
590
389,36
|
= G+H+i+J+K+L
672
596,78
DETAIL
DES RESTES A
REALISER
Chap.
Libellé
Dépenses
engagées
non
Titres
restant
à émettre
mandatées
TOTAL
DE
LA SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
E
0,00
0,00
011
Charges
à caractère
général
0,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
656
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
exceptionnelles
0,00
70
Produits
services,
domaine
et
ventes
div
0,00
73
Impôts
et
taxes
0,00
74
Dotations
et participations
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
013
Atténuations
de
charges
0,00
76
Produits
financiers
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
TOTAL DE
LA SECTION D'INVESTISSEMENT
F
41
241,00
0,00
010
Stocks
(4)
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobllisations
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
18
Compte
de
lialson
: affectat°
(BA,régie)
(6)
0,00
0,00
20
Immobilisations incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
Pace 4 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
-
LOCATIONS
SALLES
ET
SPECTACLES
OZOIR
L
- CA
-
2023
Chap.
Libellé
Dépenses
engagées
non
Titres
restant
à
émettre
Êmandatées
21
Immobilisations
corporelles
41
241,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(5)
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
26
Participat*
et
créances
rattachées
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
(1)
Les
restas
à
réaliser
da
la
action
de
fonctionnement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépanses engagées non mandalées
el
non
rattachées
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
et
en
rocelias,
aux
racalles
certaines n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
litre
ét
non
rattachées
(R.
2311-11
du
CGCT).
Los
rastes
à
réaliser
do
la
section
d'investissement
correspondent
en
dépanses,
aux
dépenses
engagées
non
mandaiées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagaments
el
aux
receltes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
litre
au
31/12
de
l'exercice
précédent
(R.
2311-11
du
CGCT).
(2)
Le
chapitre
45
doit
être
détaillé
conformément
au
plan
de
compte,
tant
an
dépenses
qu'en
recoltes.
Das
7 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- LOCATIONS
SALLES
ET
SPECTACLES
OZOIR
L
- CA
- 2023
1L-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
IL
ECTI
CTIO
-
CHAP
A2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
__
|
(BP+DM+RAR
N:1)
Restes
à
Crédits
Charg.
Mandats
émis
rattachées
réaliser
au
annulés
31/12
o11
Charges
à caractère
général
499
444,00
251 609,13
92
229,61
0,00
155 605,26
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
77
000,00
71
055,51
0,00
0,00
5 944,49
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
22
500,00
15
944,64
1 066,32
0,00
5 489,04
656
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des dépenses
de
gestion
courante
598
944,00
338
609,28
93
296,93
0,00
167 038,79
66
|
Charges
financières
12
368,00
2 065,05
10
290,00
0,00
12,95
67
Charges
exceptionnelles
4 038,00
632,41
0,00
0,00
405,59
68
|
Dotations
provisions
semi-budgétaires
(1)
0,00
0,00
0,00
022
|
Dépenses
imprévues
0,00
Total
des
dépenses
réelles
de
612
350,00
341 306,74
103
585,93
0,00
167
457,33
fonctionnement
023
|
Virement
à la
section
d'investissement
(2)
19
620,99
042
| Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
(2)
29
000,00
28
960,76
39,24
043
|
Opérat*
ordre
intérieur
de
la section
(2)
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
de
48
620,99
28
960,76
19
660,23
fonctionnement
IOTAL
650
270.90
| 370
267,60
103
000
| __17117,56
|
Pour
information
Q]
0,00
D
002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
RECETTES DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
employés
(ou
restant
à
employer)
Crédits
ouverts
Restes
à
Crédits
Prod.
(BP+DM+RAR
N°1)
Titres
émis
réaliser
au
annulés
rattachées
31/12
013
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Produits
services,
domaine
et
ventes
div
110
000,00
59
872,04
25
018,96
0,00
25
109,00
73
Impôts
et
taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations
et
participations
439
999,79
400
000,00
0,00
0,00
30
999,79
75
Autres
produits
de
gestion
courante
71
000,00
66
376,67
25
870,00
0,00
-21
246,67
Total
des recettes
de
gestion
courante
620
999,79
526
248,71
50
888,96
0,00
43
862,12
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
2 807,26
97,50
0,00
-2 904,76
78
Reprises
provisions
semi-budgétaires
(1)
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
de
620
999,79
529
055,97
50
986,46
0,00
40
967,36
fonctionnement
042
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
(2)
0,00
0,00
0,00
043
|
Opérat*
ordre
intérieur
de
la section
(2)
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
de
0,00
0,00
0,00
nnel
L
TOTAL
620
999,79
529
055,97
50
986,46
0,00
40
957,36
Pour
information
©)
39
971,20
R
002
Excédent de
fonctionnement
reporté
de N-1
(1)
Si
la
commune
où
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires,
(2)
DF
023
= RI
021
; DI
040
m RF
042
; RI
040
= DF
042
; Di
041
= RI
041
;DF
043
= RF
043,
(3)
Les
lignes
de
repart
ne
font
par
l'objet
d'émission
do
mandat où de
titre
(Inscrire
l8
montant
reporté).
Dan
© VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- LOCATIONS
SALLES
ET
SPECTACLES
OZOIR
L
- CA
- 2023
11
-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
CHAPITRES
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Crédis
ouverts
À
nine
émie
|
Restesdrénieer
|
onutés
{BP+DM+RAR
N:1)
au
31/12
010
Stocks
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
(sauf
204)
2
500,00
0,00
0,00
2
500,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
92
161,82
15
443,26
41
241,00
35
477,37
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
94
661,62
15
443,25
41
241,00
37
977,37
10
Dotalions,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
46
000,00
45
891,29
0,00
108,71
18
Compte
de
liaison
:affectat*
(BA.régle)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat®
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
Total
des
dépenses
financières
46
000,00
45
891,29
0,00
108,71
45...
[ Total
des
opé,
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
140
661,62
61
334,54
41
241,00
38
086,08
040
Opérat”
ordre
transfert
entre
sections
(1)
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(1)
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
0,00
0,00
0,00
TOTAL
140
661,62
61
334,54
41
241,00
38
086,08
Pour
information
(2)
13
960,39
D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Crea
ouverte
Titres
émis
Restes
à réaliser
Lite
annuiés
(BP+DM+RAR
N-1)
au
31/12
010
Stocks
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
165)
82
378,63
0,00
0,00
82
378,63
20
Immobilisations
incorporelles (sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
82
378,63
0,00
0,00
82
378,63
40
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(hors
1068)
0,00
0,00
0,00
0,00
1068
Excédents de
fonctionnement
capitalisés
(7)
23
622,39
23
622,39
0,00
0,00
138
Autres subvent’
invest.
non
transf,
0,00
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts
et
cautlonnements
reçus
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
:affectat°
(BA
régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat*
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
23
622,39
23
622,39
0,00
0,00
45...
|
Total
des
opé,
pour
le
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
106
001,02
23
622,39
0,00
82
378,63
021
Virement
de
la
sect”
de
fonctionnement
(1)
19
620,99
040
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
(1)
29
000,00
28
960,76
39,24
041
Opérations
patrimonlales
(1)
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes d'ordre
d'investissement
48
620,99
28
960,76
19 660,23
TOTAL
164
622,01
62 583,15
0,00
102
038,86
Das
N VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- LOCATIONS
SALLES
ET
SPECTACLES
OZOIR
L
- CA
- 2023
x
Libellé
C
Chap
i
rédits
ouverts
Titres
émis
Restes
à réaliser
érsäit
annulés
(BP+DM+RAR
N-1)
au
31/12
Pour
information
(2)
0,00
R
001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
(1)
OF
023
= RI
021
;DI
040
= RF
042
; RI
040
= DF
042;
DI
041
= RI
041
;DF
043
= RF
043.
(2)
Les
lignes
de
report
ne
font
pas
l'objat
d'émission
de
mandat
ou
de
litre
(Inscrire
le montant
reporté).
(8)
À servir
uniquement
dans
le
cadre
d'un
suivi
des
stocks
selon
la
méthode
de
l'inventaire
permanent
simplifié
autorisée
pour
les
seules
opérations
d'aménagements
(lotissement,
ZAC...)
par
ailleurs
retracées
dans
le
cadre
de
budgals
annéxes.
(4)
En
dépanses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens reçus
en
affectation,
En
ri
,il
retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effoctués
sur
un
exercice antérieur. (6)
A servir
uniquement
lorsque
la communs
au
l'établissement
effectue
une
dotation
Initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
où
qu'il
crée.
(6)
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
liers
figure
sur
cat
élat
(voir
le
détail
Annexe
IV
A9),
(7)
Le
comple
1088
n'est
pas un
chapitre
mais
un
article
du
chapitre
10,
Dans
10 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
-
LOCATIONS
SALLES
ET
SPECTACLES
OZOIR
L
- CA
- 2023
Il -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1-
Mandats
émis
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
Opérations
d'ordre
TOTAL
{1}
—(2)
o11
Charges
à
caractère
général
343
838,74
343
838,74
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
71
055,51
71055,51
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
(3)
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
17
010,96
17
010,96
656
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
(4)
0,00
0,00
66
Charges
financières
12
355,05
0,00
12
355,05
67
Charges
exceptionnelles
632,41
0,00
632,41
68
Dot,
aux
amortissements
et
provisions
0,00
28
960,76
28
960,76
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
(3)
0,00
0,00
épe
ionn
=
444
892,67
28
960,76
473
853,43
Pour
information
0,00
D
cit
di
entr
N:1
INVESTISSEMENT
Eire
réelles
SERIES
d'ordre
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et
charges
(5)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
45
891,29
0,00
45
891,29
18
Compte
de
liaison
:affectat°
(BA
régie)
(8)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
19
Neutral.
et
régul.
d'opérations
(5)
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(6)
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(6)
15
443,25
0,00
15
443,25
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
(9)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(6)
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
Immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Prov.
pour
dépréciat®
immobilisations
(5)
0,00
0,00
39
Prov.
dépréciat*
des
stocks
et
en-cours
(5)
0,00
0,00
45...
Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
0,00
481
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Prov.
dépréc.
comptes
de
tiers
(5)
0,00
0,00
59
Prov.
dépréc.
comptes
financiers
(5)
0,00
0,00
3...
Stocks
0,00
0,00
0,00
|___
Dépenses
d'investissement
Total
51
5394,54
2.00
6135464
Pour
information
13 960,39
D0015
j
ion
négati
e
N-1
(1)
Y
compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et
des
produits
ét
les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires,
(2)
Voir
liste
des
opérations
d'ordre.
(3)
Permel
de
retracer
des
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
liées
à
la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié,
(4)
Communes,
communautés
d'agglomération
el
communautés
urbains de
plus
de
100
000
habitants,
(5)
Si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(6)
Hors
chapitres
«
opérations
d'équipement
».
(7)
Seul
le
total
des
opérations
pour
compte
de
tiars
figure
sur
cet
état
(voir
le
détall
Annexe
IV
A8).
(8)
À
servir
uniquement
lorsque
la
commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
où
qu'il
crée,
(9)
En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux d'investissement
réalisés
sur
los
bians reçus
en
affectation,
En
racatte,
||
retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effoctués
sur
un
exercice antérieur.
Pass
11 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- LOCATIONS
SALLES
ET
SPECTACLES
OZOIR
L
- CA
- 2023
11—
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE GENERALE DU BUDGET
B2
2-
Titres
émis
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
FONCTIONNEMENT
tte
|
réelles
SPAS
d'ordre
TOTAL
013
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
(3)
0,00
0,00
70
Produits
services,
domaine
et
ventes
div
84
891,00
84
891,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
72
Production
immobilisée
0,00
0,00
73
Impôts
et
taxes
0,00
0,00
74
Dotations
et
participations
400
000,00
400
000,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
92
246,67
0,00
92
246,67
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
2 904,76
0,00
2 904,76
78
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
0,00
0,00
0,00
79
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes de fonctionnement - Total
580 042,43
0,00
580 042,43
Pour
information
39 971,20
R
002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
INVESTISSEMENT
DRRITES
réelles
SPA
d'ordre
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
0,00
0,00
0,00
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
23
622,39
23
622,39
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
:affectat*
(BA
régie)
(8)
0,00
0,00
19
Neutral.
et
régul.
d'opérations
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(5)
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles(5)
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation(s)
(8)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours(5)
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement des
immobilisations
28
960,76
28
960,76
29
Prov.
pour
dépréciat®
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Prov.
dépréciat®
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
45...
Opérations
pour
compte
de
tiers (7)
0,00
0,00
0,00
481
Charges
à rép,
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Prov.,
dépréc.
comptes
de
tiers (4)
0,00
0,00
59
Prov.
dépréc,
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
3...
Stocks
0,00
0,00
0,00
ece
investis
pt-Total_
23 622,39
28
960,76
52 583,15
Pour
information
0,00
R
001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
(1)
Y compris
les
opérations
relalives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
al les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires
(2)
Voir
liste
des
opérations
d'ordre,
(3)
Permet
de
retracer
des
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
liées
à la
tenue
d'un
Inventaire
permanent
simplifié.
(4)
Si
la commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires,
(5)
Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
n.
(6)
Seul
le
lotal
des
opérations
pour
complé
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le
détail
Annexe
IV
A9).
(7)
A servir
uniquement
lorsque
la commune
ou
l'établissement effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il
crée,
(6)
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectalion,
En
recette,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
lels
travaux
effectués sur
un
exercice
antérieur,
Des
1N VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- LOCATIONS
SALLES
ET
SPECTACLES
OZOIR
L
-
CA
- 2023
Dsss
19
111 — VOTE DU BUDGET
il
|
Crédits
emplovés
(ou
restant
à
employer)
_ |
(BP+DH+RAR
NA)
Mandats
émis
rattachées
dur
rs
au
annulés
o11
Charges
à caractère
général
499
444,00
251
609,13
92
229,61
0,00
156
605,26
|
6042
Achals
prestat*
services
(hors
terrains)
120 000,00
78
888,00
18
483,41
0,00
22
828,59
60611
|
Eau
et
assainissement
10
000,00
737,10
0,00
0,00
9
262,90
60612
|
Energie
-
Electricité
90
000,00
83
107,44
0,00
0,00
6
892,56
60621
|
Combustibles
72
500,00
-11
546,43
19
656,60
0,00
64
389,83
60623
|
Alimentation
1730,00
1
729,50
0,00
0,00
0,50
60628
|
Autres
fournitures
non
stockées
3
150,00
848,49
833,90
0,00
1
487,61
60631
|
Fournitures
d'entretien
1
780,00
1723,74
0,00
0,00
56,26
60632
|
Fournitures
de
petit
équipement
2
390,00
1
960,02
0,00
0,00
429,98
60636
|
Vêtements
de
travail
500,00
0,00
416,67
0,00
83,33
6064
Fournitures
administratives
400,00
238,08
0,00
0,00
161,92
611
Contrats
de
prestations
de
services
5
242,00
2
689,23
0,00
0,00
2
552,77
6135
Locations
mobilières
5
696,00
1
732,80
0,00
0,00
3
963,20
615228
|
Entretien,
réparations
autres
bâtiments
4
900,00
700,00
1
580,00
0,00
2
620,00
61558
|
Entrelien
autres
biens
mobiliers
53
853,00
4
566,14
32
929,17
0,00
16
357,69
6156
Maintenance
43
449,00
14
097,59
18
329,86
0,00
11
021,55
617
Etudes
et
recherches
1
120,00
462,00
0,00
0,00
658,00
6188
Autres
frais
divers
7
610,00
5
057,34
0,00
0,00
2
552,66
6232
Fêtes
et
cérémonies
24
400,00
24
368,27
0,00
0,00
31,73
6236
Catalogues
et
imprimés
5
000,00
0,00
0,00
0,00
5
000,00
6238
Divers
10
000,00
6 496,00
0,00
0,00
3
504,00
6257
Réceptions
3
820,00
318128
0,00
0,00
638,72
6262
Frais
de
télécommunications
3
800,00
3
430,87
0,00
0,00
369,13
627
Services
bancaires
et
assimilés
200,00
220,67
0,00
0,00
-20,67
63512_|
Taxes
foncières
27
904,00
27
121,00
0,00
0,00
783,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
17
000,00
71 056,51
0,00
0,00
5 944,49
|
6215
Personnel
affecté
par
CL
de
rattachement
69
000,00
68
991,50
0,00
0,00
8,50
6218
Autre
personnel
extérieur
4
500,00
946,07
0,00
0,00
3
553,93
6478
Autres
charges
sociales
diverses
3
500,00
1117,94
0,00
0,00
2
382,06
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
22
500,00
15
944,64
1
066,32
0,00
5 489,04
6518
Autres
22
000,00
15
944,64
1
066,32
0,00
4
989,04
6541
Créances
admises
en
non-valeur
500,00
0,00
0,00
0,00
500,00
L656__| Frais fonctionnement des groupes d'élus
0,00
0,00
o00
0,00
TOTAL
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
598
944,00
338
609,28
93
296,93
0,00
167
036,79
=(011+012+014+65+656)
66
Charges
financières
(b)
12 368,00
2
065,05
10
290,00
0,00
12,95
66111
|
Intérêts
réglés
à
l'échéance
7
600,00
7
564,05
0,00
0,00
35,95
88112
|
Intérêts
-
Rattachement des
IÔNE
4
768,00
-5
499,00
10
290,00
0,00
:23,00
67
Charges
exceptionnelles
(c)
1.036,00
632,41
0,00
0,00
405,59
6711
Intérêts
moratoires,
pénalités
/ marché
0,00
115,82
0,00
0,00
-115,82
6718
Autres
charges
exceptionnelles
gestion
0,00
516,59
0,00
0,00
-516,59
673
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs
1
038,00
0,00
0,00
0,00
1
038,00
68
Dotations
provisions
semi-budgétalres
(d)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses
Imprévues
(a)
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
612
360,00
341
306,74
103
585,93
0,00
167
457,33
=
atb+c+dte
023
Virement à
la
section
d'investissement
19 620,99
0,00
19
620,99
042
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(4) (5)
29
000,00
28
960,76
39,24
(6)
6811
Dot.
amort.
et
prov.
Immos
incorporelles
29
000,00
28
960,76
39,24
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
48
620,99
28
960,76
19
660,23
SE:
INVESTISSEMENT
043
Opérat”
ordre
intérieur
de
la
section
(7)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES DEPENSES D'ORDRE
48
620,99
28
960,76
19 660,23
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
660
970,99
370
267,50
103
585,93
0,00
187
117,56
DE
L'EXERCICE
Ps
0
Pour
information
0,00 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- LOCATIONS
SALLES
ET
SPECTACLES
OZOIR
L
- CA
- 2023
Montant des ICNE de l'exercice
10 290,00
Montant des ICNE de l'exercice N-1
5 499,00
= Différence ICNE N - ICNE N-1
4 791,00
{1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement
(2)
Sile
mandatément
des
ICNE
de
l'exercice
est
Inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
le
montant
du
compte
66112
sera
négatif.
(3)
Si
la
commune
ou
l'établissement
applique
la
régime
des
provisions
semi-budgétaires.
(4) Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DF
042
= RI
040,
(5)
Dont
675
et
676.
(6)Le
compte 6815
peut
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
042
si la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(7)
Chapitre
destiné
à retracer
las
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
où
liées
à la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié. VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- LOCATIONS
SALLES
ET
SPECTACLES
OZOIR
L
- CA
- 2023
cédi
ent
re
le
N-1
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
—ICNE
N-1
(1)
Détalller les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comples
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement,
(2)
Si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires.
(3) Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RF
042
=
Di
040,
(4) Dont 776. (5)
Le
compte
7815
peut
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
042
si la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
das
provisions budgétaires,
(6)
Chapitre
destiné
à
retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à
la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié,
4
A
111
—
VOTE
DU
BUDGET
Ill
CTI
ENT
-
DES
A2
Chap/
Libellé
(1)
|
Crédits
employés
{ou
restant
à employer)
|
Crédits
art(1
"
ouvars
Titres
émis
Produits
doré.
Nés
(BP+DM+RAR
N-1)
rattachés
31/12
013
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prodults
services,
domaine
et
ventes
div
110
000,00
59
872,04
25
018,96
0,00
25
109,00
7062
Redevances
services
à
caractère
culturel
110
000,00
59
872,04
25
018,96
0,00
25
109,00
3
Impôts
et
taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Dotations
et
participations
_
439
999,79
400
000,00
0,00
0,00
39
999,79
TATAB
Participat®
Autres
communes
439
999,79
400
000,00
0,00
0,00
39
999,79
75
Autres
produits
de
gestion
courante
71
000,00
66
376,67
25
870,00
0,00
-21
246,67
752
Revenus
des
immeubles
71
000,00
86
376,67
25
870,00
0,00
-21
246,67
TOTAL
=
RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
620
999,79
526
248,71
650
888,96
0,00
43
862,12
{a)m
70+73+74+75+013
_76
Produits
financiers
(b)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
(c)
0,00
2.807,26
97,50
0,00
-2
904,76
7718
Autres
produits
except,
opérat*
gestion
0,00
2
807,26
0,00
0,00
-2
807,26
7788
Produits
exceptionnels
divers
0,00
0,00
97,50
0,00
-97,50
8
Reprises
provisions
semi-budgétaires
(d)
(2)
0,00.
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
620
999,79
529
056,97
50
986,46
0,00
40
957,36
sa+b+c+d
042
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
(3) (4)
0,00
0,00
0,00
{5)
043
Opérat®
ordre
intérieur
de
la
section
(6)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES D'ORDRE
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES DE
FONCTIONNEMENT
620
999,79
529
055,97
50
986,46
0,00
40
957,36
DE L'EXERCICE
—{(=Total
des opérations
réelles
et
d'ordre)
Pour
information
39
971,20 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- LOCATIONS
SALLES
ET
SPECTACLES
OZOIR
L
- CA
- 2023
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(2)
Voir
élat
111
83
pour
le
détail
des
opérations
d'équipement.
(3)
Voir
annexes
IV
A9
pour
le
détail
des
opérations
pour
compté de
liérs.
(4)
Gf.
définitions
du
chapitre
d'opérations
d'ordre,
D!
040=RF
042,
(5)
Les
comptes
15,
29, 39,
49
et
59
peuvent
figurar
dans
le
détail
du
chapitre
040
sl la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
dos
provisions
budgétaires,
(8) Dont 192. (7)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
D/
041=
RI
041,
Miss
14
ll
-
VOTE
DU
BUDGET
ll
E
'
EMENT
-
DE
B1
Chap/
Libellé
(1
Restes
à
FE (1)
(mn
Crédits ouverts |
date émis
Acier au
Crédits
(BP+DM+RAR N-1)
annulés
31/12
010
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
20
immobilisations
incorporelles
(sauf
opérations
et
204)
2 500,00
0,00
0,00
2 500,00
2051
Concessions,
droits
similaires
2 500,00
0,00
0,00
2 500,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(sauf
opérations)
0,00
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
(sauf
opérations)
92
161,62
15
443,25
41
241,00
25
477,37
21318
|
Autres
bâtiments
publics
44
712,00
8 619,96
4 630,00
31
462,04
2135
Installations
générales,
agencements
35
101,00
0,00
33
251,00
1 850,00
2158
Autres
Inst.
matériel,outil.
techniques
2 160,00
0,00
1 800,00
360,00
2183
Matériel
de
bureau
et
informatique
1 179,62
0,00
0,00
1 179,62
2188
__|
Autres
Immobilisations
corporelles
8 009,00
6 823,29
1 560,00
625,71
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
{sauf
opérations)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
opérations)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses d'équipement
94 661,62
15.443,25
41 241,00
37 977,37
|
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
detti
lées
46
000,00
45
891,29
0,00
108,71
1641
Emprunts en
euros
46
000,00
45
891,29
0,00
108,71
18
Compte de Ilaison : affoctat’ (BA,régle)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
icipat* et
nces rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financlères
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
Total
des
dépenses
financières
46
000,00
45
891,29
0,00
108,71
Total
des
dépenses
d'opérations
pour
compte
de
tiors
0,00
0,00
0,00
0,00
|
TOTAL DEPENSES
REELLES
140
661,62
61
334,54
41
241,00
38
086,08
040
Opérat®
ordre
transfert
entre
sections
(4)
0,00
0,00
0,00
Reprises
sur autofinancement
antérieur
(5)
0,00
0,00
0,00
Charges
transférées
(6)
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(7)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
140
661,62
61
334,54
41
241,00
38
086,08
L'EXERCICE
{=
Total
des dépenses
réelles
et
d'ordre)
Pour
information
13
960,39
|___
D
001
Solde d'exécution
négatif reporté
de
N-1 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- LOCATIONS
SALLES
ET
SPECTACLES
OZOIR
L
-
CA
-
2023
(1)
Détailler les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
dé
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(2)
Voir
annexes
IV
A9
pour
le
délall
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
(3) Cf.
définition
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
R/
040
=
DF
042.
(4)
Les
comptes
15,
29, 39,
49
et
59
peuvent
figurer
dans
le
détail
du
chapitre
040
si
ls
commune
ou
l'établissement
applique
la
régime des
provisions
budgétaires.
(5) Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérallons
d'ordre,
D!
041=
RI
041.
111
—
VOTE
DU
BUDGET
ll
TION
D’
SE
=
DE
B2
Chap/
Crédits
ouverts
"
Postes
à
Crédits
art
4)
Libellé
(1)
(BPSDMERAR
NA)
Titres
émis
DATA
astulés
0
Stocks
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
ot
dettes
assimilées(hors
165)
82
378,63
0,00
0,00
82
378,63
1641
Emprunts
en
euros
82
378,63
0,00
0,00
82
378,63
Immobilisations
incorporelles(sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
rèçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
rocettes
d'équipement
82
378,63
0,00
0,00
82
378,63
|
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
23
622,39
23
622,39
0,00
0,00
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
23
622,39
23
622,39
0,00
0,00
8
Autres
subvent*
invest.
non
transf,
0,00
0,00
0,00
0,00
166
Dépôts
et
cautlonnements
reçus
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat®
(BA
régle)
0,00
0,00
0,00
0,00
Participat®
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations financières
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
23
622,39
23
622,39
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0:00
0,00
0,00
0,00
|
TOTAL
DES
RECETTES REELLES
106
001,02
23
622,39
0,00
82
378,63
021
Virement
de
la
sect°
de
fonctionnement
19
620,99
040
Opérat”
ordre
transfert
entre
sections
(3) (4)
29
000,00
28
960,76
39,24
28158
|
Autres
installat',
matériel
et
outillage
0,00
1
412,00
-1
412,00
28183
|
Matériel
de
bureau
et
informatique
0,00
275,00
-275,00
28184
|
Mobilier
0,00
1
100,00
-1
100,00
28188
|
Autres
immo,
corporelles
29
000,00
26
173,76
2
826,24
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
DE
48
620,99
28
960,76
19 660,23
FONCTIONNEMENT
041
Opérations
patrimonlales
(5)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
48
620,99
28
960,76
19 660,23
TOTAL
DES RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
154
622,01
52
583,16
0,00
102 038,86
L'EXERCICE
Pour
information
0,00
|
_
R
091
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- LOCATIONS
SALLES
ET
SPECTACLES
OZOIR
L
- CA
- 2023
Il — VOTE DU BUDGET
LL
D
CHAPITR]
Hd
ON
D'E
NT
B3
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
N---
10 61 eq
AEUNLUIOOZSQU SIMPNAS PJ Sp SE JUEASIE, SU SUSQ NO (£} “ÆUNUALOTISILE AINPNUIS E{ 8p SUExq NO (Z} 11999npZ-4L4SWIR1-11+HIS BR LE SE-LIZS 7 S8pILE) SIeYQEUP S1QUOU PUBS Sd à Meiduwco SIQUEU ZUNWLOO E| € qeide Logeuesesdap je Lonanpoid ap SS|ËSI Saj JUBnINS SAN SUSWLESSQEIS Sa; 28 Suawsdnouf 537 ‘(anbuqru no LoqIUo}-Sn0S) SJELONUO) SimepuSuIOU 2j ap aiperp sd FI NeSAIU ne #ej 353 VODUO) Æd Weuason & ‘nd }5 SILENQGEU 00D Où SP SAUNLILWOO Sa| SUEG TUOHUO E] € IWpUOÉSLCI} AUD Un € ÿej j58 LONUO] Ed WeWESION a] ‘Sd 12 SUENQEU(OS € apSaUNLALNI S% SUEG ‘OL-LLEZ ‘HIS L-ELEZ U 'E-ZLEZ “1exauue j8Bpnq no aiiqnd IUalLSSQRIS US SRËLS anbiun AA € SSMASS Sa] 8 53028 Sap SESSIED SA SLLOU SHENSUILIPE SELS ]S SUBLESSIQEIS SANSSUNLULLOO SI|S SUR SUQUI ne jUEUSIÉLOS SULSNOS Se “SNId JS SIRUQEU 00S € sp Saunuwos sa nod ax0)2B4qo }S3 122 385 2p Uomonpoyd E7 (4) 0 0 ù o 00 o o 0 o 0 o PRE A ET 10 0 eo o 0 o o o o 0 eoeo o RE RRRTEE oo oo o oo 0 oo oo SSSudiP EVA MOI NHE NE HASTIVIE V SALSEU 0 0 û 0 0o oo 0Û oo PERS ü oo Oû o0 0o o oO 0 SA ROZ Ü o 00 00 0 o0 00 ù SES OL | TEN ESRI SSisei à soiDISRO ep] SNOUVSTIVIE INSHENNOILONOZ o 0 0 o0 o 00 00 0 o RÉSASSSISSAUT EVE 2010S o 0 o Ü ©o 00 00 0û nie hrs o 0ü 0 0o 05 0o 00 RRÉEULES NENIENE SSIVI VOLS 0 o 00 0Û 00 o 0 o Û IEUSSSHSIAULE SPIOS 0 o
0 o 00 oo o0 0 o Sn EPL 0 0 0 0 0 ù 0 00 00 o SESUS RP PAL | 0 ° L-N 2p auodau vonnexep Spies es n eip.p sesuedeg 0 o seiaoueuy suoneedO - o 00 00 o 0 0o 0 o {e} (oz) meciaunuu vou “nb - 00 00 0 oo 0 o o 0 (a) medemnus sueusedinès - Û ° 0 0 00 oo oo 0 0 Sense sosuadaq TER 2ESNERTE SOSST + Soie SP) SNOLVSIIVES TNAMSSSILSSANT sanbiiqnd ALSUUOIIAUS ques senbagnd asiunupe sageausa enbiwouoss "SUFEQUN SSOUUSS 48 saje120s essaunaf LOfEuLO+ ugnes xnesus5 uou sueg 71V10L vo y 3 15euauy iaws6o7 eue suogusrsqu 1 vods 2smpna -jualwsuGresuz | 3e siunses sasuues suones2do s 8 £ ss # € z : o 30 Iv (J STANASN3.G 3NA - NOLLONO HVd 1181089 NOLLYVLN3IS2Hd A SAXANNY — AI £702 - V9 - 1 #I0ZO S319V193dS 13 S311YS SNOLLV907 - 3Y3/NN34 V1 HIOZO.Q 3TIA Bars)
S3SN3430 TRSNESSILSANT Sn TUSWSUDORSUO]SpSOSDe[EL o IE IE EE lo IE E [eo IEIE le 7 S113934 o ü e 90 90 o 2 8 ae LOUSSS 8j ap ASUS SPrO JPA 67] Laoo90C]a0ooeoSUOISS2/JUSVSSUEN81PI0,J2/200zr0
Suoisiosd o 0 e] 0] 0 0 o0 (:] (](] 18 SJueuIsSsILOIUE xne 10Q 89
9 o 0o oo el ° 0 ni] o E] seroueu, saBreu 92 sep 0 90 00 o 0 0 el 0 Ce] o Sedno;6 Sap JLBLLSUUDIQUO; SJ 358 0a0000000Ce]°o&lueinoovois26apsafesegrsa o 0 o U0 00 ] o 00 o SunpoId ap SuOfenLeny bio ° L0 ol o0 elQ] 0 0 © 0] RieueS esioeles e seb) 110 S3SN3430 “INSMSNNOILONOZ LJ0000o(]ooo00E-N8pspodesuonmexepSpLS100 o9©ooa0(]0oo0Sen2paiduosinodsuoqe:3d0 9 0 o 0Ü o o 0 0 0 o 0 SeRUEUL SUONESIFIOUIUU SENS Z °0 0 99 0o 0° 0o 0 SOREREI QUES 18 ,EdOUEd æ °9o0o000oo0oSiNC9USSUONESEAOUUee 0oo0o°0ooEU]00Sapayodicosuogesi|IqouautLz sési' ve) 09009ogo0©000SIEPSLE:LOSEI8p2XLOTET: ssnpiand 0 8 ss r £ z L 2 10 £Z0Z - V9 - 1 HIOZO S3719V193dS 13 S3T1YS SNOILV907 - 3H3IHH3A V1 HIOZO.Q ATIA TL 2324
suoyses
SuoIsIAOd
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D'OZOIR
LA
FERRIERE
-
LOCATIONS
SALLES
ET
SPECTACLES
OZOIR
L
-
CA
-
2023
IV - ANNEXES
IV
E
-ET
=
AUTRES
D
S
A2.9
A2.9
—
AUTRES
DETTES
(Issues
des
engagements
juridiques
pris
autres
que
ceux
destinés
à
financer
la
prise
en
charge
d'un
emprunt)
Durs
07 VILLE D'OZOIR LA FERRIERE - LOCATIONS SALLES ET SPECTACLES OZOIR L
- CA - 2023
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
A3
A3 — AMORTISSEMENTS — METHODES UTILISEES CHOIX DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE
Délibération du
Biens de faible valeur Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s'amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
2022-12-13
CGCT) : 610.00 €
Procédure
Catégories
de
biens
amortis
Durée
d'amortissement
(en
années)
(linéaire,
dégressif,
variable)
L
Logiciels
4
13/12/2022
L
Frais d'études de recherche et de développement
5
13/12/2022
L
Matériel informatique et éléctronbique
4
13/12/2022
L
Véhicules
8
13/12/2022
L
Mobilier
8
13/12/2022
L
Outillage
5
13/12/2022
L
Matériel
7
13/12/2022
L
Subventions d'équipement versées pour biens mobiliers, du materiel
5
13/12/2022
L
Subventions d'équipement versées pour biens immobiliers où
30
13/12/2022
Dana
00 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
-
LOCATIONS
SALLES
ET
SPECTACLES
OZOIR
L
- CA
-
2023
ressources propres
IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
UILIB
S
F
=
ENSES
A6.1
DEPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Crédits
de
l'exercice
Art.
(1)
Libellé
(1)
(nan
OU
RAR
NA
Réalisations
DEPENSES
TOTALES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
=A
+
B
46
000,00
|
|
45
891,29
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(A)
46
000,00
45
891,29
1631
Emprunts
obligataires
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
46
000,00
45
891,29
1643
Emprunts
en
devises
0,00
0,00
16441
Opérat
afférentes
à
l'emprunt
0,00
0,00
1671
Avances
consolidées
du
Trésor
0,00
0,00
1672
Emprunts
sur
comptes
spéciaux
du
Trésor
0,00
0,00
1678
Autres
emprunts
et
dettes
0,00
0,00
1681
Autres
emprunts
0,00
0,00
1682
Bons
à
moyen
terme
négociables
0,00
0,00
1687
Autres dettes
0,00
0,00
|
Dépenses
et
transferts
à
déduire
des
ressources
propres
(B)
0,00
0,00
10...
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
et
réserves
10...
Reversement
de
dotations,
fonds
divers
et
réserves
139
Subv.
invest.
transférées
cpte
résultat
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
Op.
de
l'exercice
Restes
à
réaliser
en
Solde
d'exécution
TOTAL
1
dépenses
au
31/12
D001
de
l'exercice
(ll
précédent
(N-1)
Réponges
2e SoUvEIr
par
den
45
891,29
41
241,00
13 960,39
101
092,68
(1)
Détailler les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes.
Dsss
ON VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- LOCATIONS
SALLES
ET
SPECTACLES
OZOIR
L
- CA
- 2023
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES — RECETTES
A6.2
RESSOURCES
PROPRES
"M"
[l
Art.
(1)
Libellé
(1)
Grédlts
de
l'exercice
Réalisations
(BP
+
BS
+
DM
+
RAR
N-1})
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b
48 620,99 | 11!
28 960,76
Ressources propres externes de l'année (a)
0,00
0,00
10222
FCTVA
0,00
0,00
10223
TLE
0,00
0,00
10226
Taxe d'aménagement
0,00
0,00
10228
Autres fonds
0,00
0,00
13146
Attributions de compensation d'investissement
0,00
0,00
13156
Attributions de compensation d'investissement
0,00
0,00
13246
Attributions de compensation d'investissement
0,00
0,00
13256
Attributions de compensation d'investissement
0,00
0,00
138
Autres subvent* invest. non transf.
0,00
0,00
26...
Participations et créances rattachées
Eos
Autres
immobilisations
financières
Ressources propres internes de l'année (b) (2)
48 620,99
28 960,76
15...
Provisions
pour
risques
et
charges
169
Primes de remboursement des obligations
0,00
0,00
26...
Participations
et
créances
rattachées
CI
Autres
immobilisations
financières
28...
Amortissement
des
immobilisations
28158
Autres installat®, matériel et outillage
0,00
1 412,00
28183
Matériel de bureau et informatique
0,00
275,00
28184
Mobilier
0,00
1 100,00
28188
Autres
Immo.
corporelles
29
000,00
26
173,76
29...
Prov.
pour
dépréciat®
immobilisations
JD;
Prov.
dépréciat®
des
stocks
et
en-cours
481...
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
49...
Prov.
dépréc.
comptes
de
tiers
59...
Prov.
dépréc.
comptes
financiers
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
021
Virement de la sect” de fonctionnement
19 620,99
0,00
Opérations de
Solde d'exécution
Affectation
l'exercice
etes LS
R001 de l'exercice
R1068 de l'exercice
Le
lil
précédent
précédent
Total
FRARAUTER
28 960,76
0,00
0,00
23 622,39
62 583,15
propres
disponibles
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres
Il
101 092,68
Ressources propres disponibles
IV
52 583,15
Solde
V=IV=—11(3)
-48 509,53
(1)
Les
comptes
15,
169,
26, 27, 28, 28,
39,
481,
49
at
59
sont
à
détailler
conformément
au
plan
de
comptes.
(2)
Les
comptes
15, 29,
49,
49
et
59
sont
présentés
uniquement
si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires,
(3) Indiquer le signe algébrique,
Dana
ON VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
-
LOCATIONS SALLES
ET
SPECTACLES
OZOIR
L
- CA
- 2023
IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
-
ENTREES
A10.1
A10.1
-
ETAT
DES
ENTREES
D'IMMOBILISATIONS
0
Modalités
et
date
Désignation
du
bien
Valeur
d'acquisition
Cumul
des
Durée
de
d'acquisition
(coût
historique)
amortissements
l'amortissement
Acquisitions
à
titre
onéreux
Acquisitions
à
titre
gratuit
Mise
à
disposition
Affectation Mises
en
concession
ou
affermage Divers
TOTAL
GENERAL
0,00
0,00
Pace 91 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- LOCATIONS
SALLES
ET
SPECTACLES
OZOIR
L
- CA
- 2023
IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
-
SORTIES
A10.2
A10.2 - ETAT
DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS
Valeur
€
ld
Valeur nette
pl
Modalités
et
date
de
|
Désignation
du
bien
d'acquisition
|
Durée
de
pe
>
comptable
Prix
de
és
sortie
(coût
l'amort.
antérieurs
au
jour
de
cession
i
historique)
la cession
Yates
Cessions
à
titre
onéreux
Cessions
à
titre
gratuit
Mise à disposition Affectation Mises
en
concession
ou
affermage Mise à la réforme Divers
TOTAL
GENERAL
0,00 Pace
99 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- LOCATIONS
SALLES
ET
SPECTACLES
OZOIR
L
-
CA
- 2023
IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
OPERATIONS
LIEES
AUX
CESSIONS
A10.3
A10.3
-
OPERATIONS
LIEES
AUX
CESSIONS
Pour
mémoire
Crédits ouverts
(BP + DM)
Chapitre
024
||
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
Produit
des
cessions
Réalisations
Compte
775
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
Compte
675
Valeurs
comptables
des
immobilisations
cédées
0,00
Dass
09 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- LOCATIONS
SALLES
ET
SPECTACLES
OZOIR
L
- CA
- 2023
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
L.
300-5
du code de
l'urbanisme)
-
ENTREES
A10.4
A10.4 — ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l'urbanisme)
Modalités
et
date
F
Valeur
d'acquisition
Cumul
des
Durée
de
d'acquisition
Désignation:du
bien
(coût
historique)
amortissements
l'amortissement
Acquisitions à titre onéreux Acquisitions
à
titre
gratuit
Mise
à
disposition
Affectation Mises
en
concession
ou
Laffermage Divers
TOTAL
GENERAL
0,00
0,00
Dana
04 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
-
LOCATIONS
SALLES
ET
SPECTACLES
OZOIR
L
-
CA
-
2023
IV
-
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
VARIATION
DU
PATRIMOINE
(article
L.
300-5
du
code
de
l'urbanisme)
-
SORTIES
A10.5
A10.5
-
ETAT
DES
SORTIES
DES
BIENS
D'IMMOBILISATIONS
(L.
300-5
du code
de
l’urbanisme)
Valeur
cuis
Valeur
nette
Plus
ou
Modalités
et
date
de
Désignation
du
d'acquisition
|
Durée
de
ÉRNs
comptable
Prix
de
Müirie
sortie
bien
(coût
l'amort.
ait
éHéute
au
jour
de
cession
Valles
historique)
la
cession
Cessions
à
titre
onéreux
Cessions
à
titre
gratuit
Mise à disposition Affectation Mises
en
concession
ou
affermage Mise
à
la
réforme
Divers
TOTAL
GENERAL
0,00
0,00 VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
-
LOCATIONS SALLES
ET
SPECTACLES
OZOIR
L
- CA
-
2023
IV
—
ANNEXES
ARRETE
ET
SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice
: 35
Nombre
de
membres
présents
:
34
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
3
n
VOTES: Pour:
ÈC
Contre:
©
Abstentions
: ‘LA
Date
de
convocation
: 20/06/2024
Présenté
par
(1)
Monsieur
le
Maire
ou
Monsieur
le
Maire-Adjoint.
À
Ozoir
La
Ferrière,
le
26/06/2024
Monsieur
le
Maire
où
Monsieur
le
Maire-Adjoint
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
ordinaire.
A
Ozoir
La
Ferrière,
le
26/06/2024
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3),
AUDINEAU
Espérance
BARIANT
Jean-Pierre
BARNET
Suzanne
BENSAI
Malek
BOURLON
Chantal
BRAHAM
Monia
CADART
Anne-Marie
CHEIK-ELEZAAR
Zohra
CLEMENT
Emmanuel
CZIFFRA
Lucie
DEBACKER
Jean-Claude
DEVRIENDT
Laëtitia
DUPUIT
Isabelle
FLECK
Christine
GHOZLAND
Cyril
GOKOUL
Indira
JARRIGE
Antoinette
LAÏK
CLAVERO
Chantal
MACHADO
Manuel
MARCOUX
Fréderic
MELEARD
Josyane VILLE
D'OZOIR
LA
FERRIERE
- LOCATIONS
SALLES
ET
SPECTACLES
OZOIR
L
- CA
- 2023
IV
-
ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
MILLET
Françoise
t
MORELLI
Marie-Laure
PALOMARES
Aline
ROBIN
Teddy
RUCHMANN
Nathalie
SALGADO
LOPES
Paulo
SALMON
Patrick
SEMBLA
Patrick
TADJINE
Ziain
LP ['
VERDIER
Jacques
LL
_—Kds
4
VINHAS PEREIRA
Carlos
VORDONIS
Patrick
WITTMAYER
Bruno
a
0
a
Certifié
exécutoire
par
(1)
Monsieur
le
Maire
où
Monsieur
le
Maire-Adjoint,
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
A
| Yet
de
la
publication
le?
(H
id
(1)
Indiquer
le
maire
ou
le
président
de
l'organisme.
(2)
L'assemblée
délibérante
étant
; la
conseil
municipal,
(3)
L'ajout
des
signataires
est
désormais
facultatif,
À
Ozoir
La
Ferrière,le
26/06/2024