Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
Déliberation - LISTE DES DELIBEARTIONS APPROUVEES
Déliberation - Liste des deliberations 1
Déliberation - Liste DES Deliberations Approuvees
Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune de Ribécourt-Dreslincourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Approuvees)
Thèmes du document : Jeunesse, Consommateurs, Institutions publiques,
RIBECOURT
DRESLINCOURT
LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
CONSEIL MUNICIPAL 4 Juillet 2023
(Article L.2121-25 modifié du CGCT)
1- ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2023-075 Convention constitutive d’un groupement de commande pour le renouvellement des marchés assurance entre la Mairie et le CCAS
IL — FINANCES / EMPLOI
PERSONNEL
2023-076 Remboursement des frais de transports, d’hébergement et de repas
2023-077 Contrat d’apprentissage
FINANCES
2023-078 Décision Modificative n°1
HL- TRAVAUX
2023-079 Avenant à la convention avec la SICAE pour l’installation de caméras de vidéo protection
IV - AFFAIRES SCOLAIRES
2023-080 Participation aux frais de scolarisation des élèves hors de leur commune de résidence - Frais de scolarité 2023/23024
2023-081 Adoption des Tarifs transport scolaire
2023-082 Adoption du règlement transport scolaire
V - URBANISME
2023-083 Acquisition et incorporation de plein droit d’un bien sans maître parcelle AO n°040
Jean-Guy LÉTOFFÉ
MAIRIE DE RIBECOURT-DRESLINCOURT B.P. 60129 — 60771 RIBECOURT-DRESLINCOURT CEDEX
Tél. 03 44 75 53 53 — Télécopie 03 44 75 53 54
Mis en ligne le 06/07/2023
Page 1/1