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Conseil Municipal - 44 Transformation d'emplois d'atsem
Document publié le Mardi 19 avril 2016 par la commune de Raon-l'Étape.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 44 Transformation d'emplois d'atsem)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Économie et finances,
DEPARTEMENT VILLE DE RAON L’ETAPE DES VOSGES
______________
EXTRAIT DU
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIÉ-DES-VOSGES REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
____________________________
Nombre de Conseillers en Séance du 19 AVRIL 2016 A 20 H 15 exercice : 29 ____________________________
Présents à la séance : 22 L’An Deux Mil Seize, le 19 AVRIL A 20 H 15 _________________________
Extrait affiché le : Le Conseil Municipal de Raon l’Étape dûment convoqué et réuni 20 avril 2016 au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. PIERRAT Benoit, Maire.
3ème séance 2016
Présents : M. PIERRAT Benoît, Maire, Mme MICHEL Irène, M. SALERIO Philippe, Mme GEROME Line, M. DAUTREY Roland, M. CHMIDLIN Stéphane, M. SALTZMANN Michel, Adjoints, Mme BOULANGER Annie, Mme LAVAL Christiane, Mme RENAUX Anne-Marie, Mme STAUB Edith, Mme PIANT Noëlle, Mme FLICKER Gisèle, Mme PANO-WENTZEL Marylène, M. ROMARY Fabrice, Mme ANDRÉ Sophie, M. GILET Dominique, M. BAUDONNEL David, M. JACQUEMIN Gérard, M. BREGEOT Claude, M . PIERRAT-LABOLLE Michel, Mme BENOIT Marie-Hélène, Conseillers Municipaux.
Absents excusés : Mme DEMAIZIERE Chantal,
Objet : Transformation d’emplois d’ATSEM. M. CHARDIN Denis, M. FOUCAL Olivier.
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Mme VINCENT Marie à Mme BOULANGER Annie
M. TARDIEU François à M. PIERRAT Benoît
Mme DUPONT Virginie à M. ROMARY Fabrice
M. DEMENGE Abel à Mme FLICKER Gisèle
N° 44/2016 Secrétaire de séance : M. BAUDONNEL David
Monsieur Stéphane CHMIDLIN, Adjoint au Maire, informe le Conseil Municipal que 2 agents spécialisés des écoles maternelles non titulaires ont obtenu le concours d’Agent spécialisé des écoles maternelles, et il propose de les stagiairiser sur le poste d’ATSEM 1ère classe à temps non complet, soit 20 heures hebdomadaires ; à compter du 1er mai 2016.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents et représentés, décide de la transformation de 2 emplois d’ATSEM non titulaires à temps non complet en 2 emplois d’ATSEM 1ère classe stagiaire à temps non complet, soit 20 heures hebdomadaires.
Les crédits sont inscrits au budget primitif 2016 et les arrêtés de nomination seront pris individuellement.
Ainsi fait et délibéré, en séance les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire,