Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CRCM20060721
Compte-Rendu - CR CS 20171216
Compte-Rendu - CRCM20080822
Procès Verbal - CRCM20090717
unknown - 414efa 71c46b6e124642feb70700b39dbbe795
Procès Verbal - 2023 03 30 PV Conseil municipal
Déliberation - 2022 07 05 Liste deliberations
Compte-Rendu - CRconseil20210915
Déliberation - 2025 07 01 liste des deliberations
Compte-Rendu - 2021 09 30 CR CM
Déliberation - CRCM20091219
Document publié le Vendredi 18 décembre 2009 par la commune de Prémanon.
Lien du pdf (Déliberation - CRCM20091219)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Eau et assainissement, Jeunesse,
1
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
JURA
Commune de PREMANON
COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU 18 décembre 2009
à
18 h 30
Nombre de conseillers :
- en exercice : 14
- présents : 10
- votants : 10
- Absents : 4
- exclus :
Date de convocation : 9/12/2009
Date d’affichage : 28/12/2009
L’an deux mil neuf, le 18 décembre à 18 h 30
Le Conseil Municipal de la Commune de PREMANON
étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous
la présidence de M. Bernard REGARD
Présents : B. REGARD, M. MASSON, V. BOUVRET, J. CL. LAMY-QUIQUE, N.
MARCHAND, J. PUTELAT, E. CLOSSET, T. MONNIER-BENOIT. J.L. PROST, P.
SCHIAVI.
Absents excusés : E. BARBE
Absents : E. PICHON, R. NICOLAUS, S. NIVEAU
Mme Edith CLOSSET a été nommée pour remplir les fonctions de
secrétaire.
APPROBATION COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 novembre 2009 : approuvé à
l’unanimité sans remarque.
1-1 FINANCES : BUDGET PRIMITIF 2009 M49 : décision modificative n° 1 :
Dans le cadre de la mise à disposition par la Commune des immobilisations (matériel, équipement,
réseaux) du budget assainissement il convient d’effectuer quelques écritures comptables pour solder
les comptes et verser l’excédent sur le budget du syndicat mixte du canton de MOREZ.
FONCTIONNEMENT :
Dépenses :
Compte 678 pour + 603 233.42 € (597 531.18 € + 5 702.24 €)
Compte 615 (chapitre 011) pour – 603 233.42 €
INVESTISSEMENT :
Dépenses :
Compte 165 pour + 609.80 €
Compte 2315 pour + 5 092.44 €
Recettes :
Compte 1068 pour + 5 702.24 €.
1-2 :BUDGET PRIMITIF 2009 M14 : décision modificative n° 2 :
Quelques ajustements pour le paiement des dernières factures sur l’exercice 2009 :
Chapitre 67 : + 5 000 € pour versement indemnité dédommagement travaux PPE aux riverains.
Chapitre 011 : charges à caractère général
Il convient d’abonder quelques articles de ce chapitre en raison notamment de dépenses importantes
au 61523 (entretien voies et réseaux, installation illumination + entretien EP 2008-2009), 61558
(entretien autres biens mobiliers), 6156 (maintenance), 6226 (honoraires), 6227 (frais d’actes,
contentieux), 6238 (frais de publicité). Il est proposé d’abonder ce chapitre de 33 000 € soit :
60633 : 1 500 €
6064 : 1 500 € 2
614 : 1 500 €
61523 : 20 000 €
61558 : 1 500 €
6156 : 2 000 €
6226 : 2 000 €
6227 : 2 000 €
6238 : 1 000 €
Le chapitre 65 quant à lui peut être diminué de 5 000 €
En recettes, le chapitre 77 peut être augmenté de 5 000 € (7711 et 775)
Diminution du chapitre 022 dépenses imprévues : 23 000 €
Diminution du chapitre 023 virement section investissement : 5 000 €
En investissement, il convient d’intégrer les dépenses réglées sous mandat par le SIDEC au cours de
l’exercice 2009 et antérieurs.
Dépenses : chapitre 041 : article 2315 : 117 404.00 €
Recettes : chapitre 041 : article 238 : 43 890.00 €
Article 16878 : 32 515.00 €
Article 1321 : 27 165.00 €
Article 1325 : 5 578.00 €
Article 1328 : 8 256.00 €
Diminution chapitre 021 : virement section fonctionnement : 5 000 €
Diminution article 2315 : 5 000 €
1-3 : FINANCES : versement subvention association sportive de MOUTHE :
A l’occasion du téléthon 2009, l’association sportive de MOUTHE a effectué une course relais entre
PREMANON et PONTARLIER et a collecté tout au long du parcours des dons pour le téléthon.
Le Maire propose que la Commune s’associe à ce défi et verse un don d’un montant de 100 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- Donne son accord pour le versement d’un don de 100 € à l’association sportive de MOUTHE
dans le cadre de sa collecte de fonds pour le téléthon 2009.
- Dit que les crédits seront prévus au budget 2009 au chapitre 65.
2 : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX : syndicat mixte du canton de MOREZ : convention de mise
à disposition des immobilisations nécessaires à l’exécution du service d’assainissement et de
transfert du résultat global de clôture
Le Maire rappelle que par un arrêté préfectoral de décembre 2008, le syndicat mixte du canton de
MOREZ a pris l’ensemble de la compétence assainissement collectif (collecte et traitement des eaux
usées) à effet du 1er janvier 2009.
Afin d’assurer la continuité du service assainissement collectif, il a été décidé que l’ensemble des
Communes continueraient d’assurer le service jusqu’à la mise en œuvre opérationnelle effective du
service en 2009. Pour ce faire les Communes ont ouvert des crédits relatifs à l’assainissement collectif
2009 au titre du principe de continuité du service public.
L’ensemble des écritures ayant été comptabilisées à ce jour, la convention détermine les conditions
de :
- La mise à disposition des immobilisations nécessaires à l’exécution du service d’assainissement
collectif et les financements afférents (emprunts et subventions reçues),
- Le transfert du résultat global de clôture au syndicat mixte du canton de MOREZ soit la somme
de 597 531.18 €.
L e Conseil Municipal, après avoir entendu les explications du Maire et après en avoir délibéré,
- Donne son accord pour la signature de la convention de mise à disposition par la Commune
de PREMANON des immobilisations nécessaires à l’exécution du service d’assainissement 3
collectif et de transfert du résultat global de clôture au syndicat mixte du canton de MOREZ
soit la somme de 597 531.18 €.
- Autorise le Maire à signer la convention à intervenir.
3 : VOIRIE : CONSTRUCTION DU PONT DE FELIE : mission SPS :
Dans le cadre de la construction du pont de Félie, il convient de désigner un bureau d’études chargé
de la mission Sécurité et Protection de la Santé qui réalisera un Plan Général de Coordination du
chantier, en raison de la présence de plusieurs entreprises.
La société PMM-SPS a présenté un devis pour cette mission d’un montant de 1 260.00 € HT.
Le Maire propose de confier cette mission SPS à la société PMM.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- Donne son accord pour confier la mission Sécurité et Protection de la Santé à la société PMM
dont le siège social est fixé à DOLE, 6 rue Macédonio Melloni.
- Autorise le Maire à signer le contrat à intervenir.
QD 1 : PERSONNEL TERRITORIAL : création poste adjoint technique principal 2ème classe :
Le Maire informe les membres du conseil municipal que la Commission Administrative Paritaire du
centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Jura, dans sa séance du 2 décembre 2009, a
donné un avis favorable pour l’avancement au grade d’adjoint technique principal de 2ème classe de
l’agent titulaire du grade d’adjoint technique de 1ère classe.
Le Maire propose de supprimer ce dernier poste et de créer le poste d’adjoint technique principal de
2ème classe à compter du 1/11/2009.
Le conseil municipal, après avoir entendu les explications du Maire et après en avoir délibéré, Madame
Edith CLOSSET ne participant pas au vote,
- Décide de créer le grade d’adjoint technique principal de 2ème classe et de supprimer celui
d’adjoint technique de 1ère classe
- Charge le Maire de prendre toutes les dispositions pour nommer l’agent concerné à compter
du 1/11/2009.
Informations :
PERSONNEL TERRITORIAL : création poste dans le cadre des contrats d’accompagnement dans
l’emploi (CAE) :
Le Maire informe les membres du conseil municipal, après l’avis favorable des membres de la
commission « vie scolaire », qu’il a recruté une personne au titre des contrats aidés par l’Etat (Contrat
d’Accompagnement dans l’Emploi) pour accompagner notamment un enfant handicapé à l’école
maternelle depuis le 10/12/2009, dans le cadre de la délégation du conseil municipal du 7 mai 2008.
Cet agent assurera l’accompagnement de l’enfant handicapé au restaurant scolaire, à l’accueil de loisirs
et à l’école en fin d’après midi. Son planning a été dressé lors de la réunion du 30/11/2009 en
présence du directeur de l’école qui a indiqué qu’il n’était pas possible de bénéficier d’une poste
d’aide de vie scolaire par l’éducation nationale pour accompagner cet enfant.
Le contrat est établi pour une durée d’un an, sur la base de 23 heures hebdomadaires. Il pourra être
renouvelé pour une période d’un an maximum. Le taux de prise en charge par l’Etat est de 90 % sur la
base du SMIC. Le coût pour la Commune sera d’environ 180 € par mois. L’agent assurera également,
pour compléter ses heures, l’accueil à la patinoire.
Un suivi du salarié sera assuré par l’espace jeunes de MOREZ pour définir avec l’agent des perspectives
de formation, d’orientation et d’emploi.
COMPTE RENDU REUNION DU COMITE DE PILOTAGE DU PROJET AQUALUDIQUE (projet de la
Communauté de Communes de la station des Rousses :
Le Maire donne l’essentiel des conclusions du bureau d’études et précise qu’une somme de 180 000 €
HT sera inscrite au budget primitif 2010 de la Communauté de Communes pour les frais de maîtrise
d’œuvre concernant la réhabilitation de la patinoire de PREMANON. Le montant des travaux envisagés
s’élève à 1 M€ HT et pourrait être entrepris en 2011. 4
Le Maire ajoute qu’il convient de mener conjointement le projet de réhabilitation du bowling avec
celui de la patinoire. Le montant du coût des travaux de réfection doit être remis début janvier et
permettra ensuite de lancer une réflexion sur la méthode à employer en fonction des subventions qui
pourraient être perçues, du montant de la location des lieux, … Les membres de la commission
« bowling » étudieront ce dossier pour le présenter ensuite au conseil municipal.
Le Maire ajoute que les deux dossiers devront également tenir compte de la réflexion engagée par le
comité de pilotage chargé du projet de centre Paul Emile VICTOR ; l’implantation de ce futur centre
semble devoir être au plus près du centre du village et à priori à proximité du bâtiment abritant la
patinoire et le bowling.
Le projet de centre engendrera très certainement une demande de modification du PLU afin de tenir
compte de la particularité de l’aspect architectural du futur bâtiment. La commune n’a pas de réserve
foncière dans ce secteur mais le Maire a approché le promoteur afin d’évoquer la possibilité d’acheter
une partie des terrains nécessaires à la construction du musée. Une modification du PLU sera d’ailleurs
nécessaire pour intégrer le projet de lotissement prévu à l’extrémité de la rue de la Croix de la Teppe
et notamment pour prendre en compte les nouvelles mesures liées à l’environnement (Grenelle).
Une prochaine réunion avec la commission urbanisme sera proposée pour permettre de mieux
appréhender l’ensemble de ces projets pour les réaliser en cohérence. Les Services de la DDEA et le
bureau d’études chargé du projet musée seront présents.
Une large discussion s’instaure pour évoquer l’ensemble de ces projets ; il ressort qu’il convient de les
mener conjointement, de ne pas s’interdire de modifier profondément le centre de sport et de loisirs
actuel afin de donner un nouvel élan à toutes ces activités. Il s’agit bien d’un projet global même si
chaque secteur peut être mené individuellement mais avec le risque de manquer de cohérence.
Le Maire fait part d’une demande de subvention de la part de l’école privée Notre Dame de MOREZ
pour les élèves qui habitent PREMANON sur la base de la Loi
La Présidente de l’association a appelé le Maire pour s’excuser de la teneur de la lettre qui
mentionnait, entre autre, la saisie de la Préfète du Jura dans l’éventualité de non versement de l’aide
financière par la Commune. Le Maire a indiqué à la Présidente qu’à priori aucun critère sur les
obligations de financement ne concernait les enfants scolarisés.
Les conteneurs semi enterrés du SICTOM de la zone des Jouvencelles ont été installés et seront mis en
service à partir du 7 janvier. Les conteneurs individuels seront récupérés. Un courrier explicatif et une
note seront distribués à l’ensemble des personnes concernées.
Le SYDOM du Jura a fait parvenir un exemplaire de la nouvelle édition de « le tri de A à Z » et propose
que chaque Commune le diffuse largement à la population.
Le Maire fait part de l’invitation transmise par la Chorale « le chant du Mont Fier » aux membres du
conseil municipal à l’occasion du concert de Noël du 27 décembre à 18 h 30.
Le Maire donne lecture du courrier de remerciements adressé par l’ensemble du personnel territorial
de la Commune suite à l’adhésion de la Commune au FNASS.
déneigement TABAGNOZ
Le Maire informe les membres du conseil municipal qu’il convient d’effectuer le déneigement devant le
bâtiment qui abrite les conteneurs poubelles au lieu-dit « Le Tabagnoz ». D’autre part une borne
incendie se situe également à proximité et il est important qu’elle soit accessible. Compte tenu de
distance des lieux par rapport au centre du village, il est préférable de faire réaliser ce travail par un
déneigeur qui intervient déjà sur ce secteur.
L’EURL LRTP dont le siège social est situé AUX ROUSSES a transmis une proposition pour effectuer ces
travaux au tarif de 25 € HT le quart d’heure. 5
Le Maire propose de signer un contrat avec cette entreprise en précisant que lors de chute de neige, le
déneigement est à faire une seule fois par jour, le matin.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- Donne son accord pour signer un contrat avec l’EURL L.R.T.P. sise aux Rousses concernant le
déneigement autour du local « conteneurs » situé au TABAGNOZ,
- Autorise le Maire à signer le contrat à intervenir.
J. Putelat propose de modifier l’arrêté de stationnement actuellement en vigueur devant ce local au
Tabagnoz afin d’éviter le stationnement des voitures devant. Le Maire examinera les termes de l’arrêté
mais si celui-ci prévoit l’interdiction de stationner un nouveau ne règlera pas ce problème. A priori il
s’agit souvent des mêmes véhicules. Un courrier à leurs propriétaires pour leur demander de ne pas
laisser leurs voitures devant ce bâtiment pourrait avoir plus d’impact.
J. Putelat informe les membres présents qu’il a participé à une réunion le 3 décembre à Champagnole
organisée par le SIDEC du Jura pour ses 60 ans ; des ateliers sur différents thèmes étaient proposés. Le
compte rendu de cette journée est visible sur le site du SIDEC.
E. Closset rappelle qu’il avait été décidé d’installer une horloge pour l’éclairage de l’église afin de
l’éteindre une partie de la nuit. M. Masson répond que cela n’est pas encore installé et une relance
sera effectuée auprès du SIDEC.
N. Marchand précise qu’une réunion organisée par le PNR portant sur les finances, s’est déroulée à
Fort du Plasne. La présence de conseillers régionaux a permis de les interpeller sur divers thèmes. Il
communiquera le compte rendu dès qu’il l’aura reçu.
N. Marchand demande si, comme il l’avait demandé, le départ des pistes de ski de fond à proximité du
magasin de sports et de VIVAL va être signalé. Le Maire a évoqué cette demande avec la SOGESTAR
qui doit installer des grands drapeaux et une décoration.
N. Marchand interroge le Maire sur le projet de réforme des collectivités territoriales et les démarches
éventuelles engagées par les élus. Le Maire répond qu’il a reçu un certain nombre de documentation
et d’information sur ce projet et que le dossier est à la disposition des conseillers municipaux.
T. MONNIER-BENOIT rappelle aux membres du conseil municipal l’organisation d’une exposition
photos sur la faune du Jura et des Alpes des frères DURAFOURG à la salle hors sac depuis le 15
décembre et jusqu’au 2 janvier 2010. Les enfants de l’école primaire se sont rendus à cette exposition.
Il invite tout le monde à se déplacer pour voir cette exposition et propose que chacun réfléchisse pour
l’organisation d’autres manifestations de ce type chaque année qui peut rassembler plusieurs artistes
locaux. Le Maire ajoute qu’il faudra prévoir sur le budget 2010 l’achat de grilles d’exposition.
M. Masson informe les membres présents de l’installation d’une nouvelle sono à la patinoire.
V. Bouvret apporte une information sur le passage du tour de France cycliste les 10 et 11 juillet 2010.
L’arrivée s’effectuera à LAMOURA et le départ de BOIS D’AMONT. Les lieux des arrivées et des départs
ont été fixés par l’organisation du tour de France en fonction de différents critères et notamment celui
de la sécurité.
La Communauté de Communes de la station des Rousses a signé une convention avec A.S.O. pour
l’ensemble du volet logistique. Ces deux journées seront entièrement retransmises en direct sur les
chaînes de télévision et ce sera d’ailleurs la première étape de montagne. La confirmation du parcours
a été donnée récemment par la Préfecture.
Afin de mettre à profit le passage de cet évènement, un comité d’organisation a été mis en place au
sein de la communauté de Communes. Elle a été désignée présidente de ce comité. Un référent par
village doit être également désigné pour tout le côté technique.
Il semble important, au sein du village de PREMANON, de créer une commission ou un comité de
pilotage pour définir les actions qui peuvent être mises en place à cette occasion (décoration village 6
sur le thème d’une couleur de maillot, installation d’un écran géant, …). Le dimanche soir 11 juillet est
programmé la finale de la coupe du monde de football qui peut également servir de support
d’animation.
Une newsletter sera diffusée sur cette manifestation.
Le Maire remercie toutes les personnes qui se sont impliquées dans le téléthon 2009 et souligne que
ces deux journées ont été une belle réussite et adresse toutes ses félicitations à Thomas MONIER-
BENOIT et à l’équipe organisatrice.
S’agissant de la dernière réunion du conseil municipal avant la nouvelle année, il présente à tous ses
meilleurs vœux de bonheur et de réussite pour 2010. La présentation des vœux du Maire à la
population aura lieu le vendredi 22 janvier à 18 h 30 à la salle polyvalente.
Le Maire propose le verre de l’amitié à l’ensemble des conseillers municipaux.
La séance est levée à 20 h 30.