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Convocation - Invitation convocation CM du 21 07 2026
Document publié le Mardi 21 juillet 2026 par la commune de Scherwiller.
Lien du pdf (Convocation - Invitation convocation CM du 21 07 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
=.
[ A Scherwiller, le 15/07/2026.
Scherwiller Affaire suivie par :
Mme TURCK Jade et Mme MEYER Joanne
Objet : Réunion du Conseil Municipal
P.J. : Délégation de pouvoir
Madame, Monsieur,
Et chers collègues,
J'ai l'honneur de vous inviter à la réunion de notre Conseil Municipal, qui se tiendra le :
MARDI 21 JUILLET 2026 à 19 HEURES
A la Salle du Conseil Municipal de la Mairie
L'ORDRE DU JOUR est le suivant :
1) Désignation d’un secrétaire de séance et adoption de l’ordre du jour
2) Approbation du Procès-Verbal de la Séance du 05 juin 2026
3) ADMINISTRATION GENERALE
Convention de prêt temporaire d’un document historique au Mémorial Alsace-Moselle de
SCHIRMECK - exposition temporaire "Dans l'ombre des salles annexées. Cinéma et
Propagande en Alsace et en Moselle (1940-1945)"
4) RAPPORTS ANNUELS D’ACTIVITE 2025
A. SMICTOM Alsace Centrale
B. SDEA
C. Communauté de Communes de Sélestat & Territoires
5) FORET
Modification de l’état d’assiette 2027 — coupe de l'aménagement
6) Délégations permanentes du Maire consenties par le Conseil Municipal
7) Divers
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, chers collègues, l'expression de
mes sentiments distingués.