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Document publié le Mercredi 28 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - Convocation conseil de communaute 28 janvier 2026)
Thèmes du document : Cybersécurité, Données personnelles, Éthique publique,
Le Creusot, le 22 janvier 2026
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que le prochain Conseil communautaire se déroulera le:
MERCREDI 28 JANVIER 2026
A 18H30
SALLE EVA - 71450 BLANZY
Vous remerciant par avance de bien vouloir y assister. La séance se tiendra dans le respect des consignes sanitaires en vigueur
Merci de bien vouloir nous confirmer votre présence ou nous faire parvenir un pouvoir dûment complété et signé
L'ordre du jour de la séance ainsi que les rapports correspondants et leurs annexes sont disponibles.
Vous pouvez dès à présent les consulter à partir de votre tablette en cliquant sur le lien suivant :
>>>>> ACCEDER A VOS DOCUMENTS <<<<<
ou rendez-vous dans l'application « NOMAD » sur votre tablette.
Les dossiers Bureaux & Conseils sont également consultables via le lien suivant :
http://delib.creusot-montceau.org/webdelibelus/
Nous vous remercions de bien vouloir télécharger le dossier avant la séance via l'application NOMAD. A défaut, vous risqueriez de ne pas pouvoir consulter vos rapports le jour de la séance.
Nous vous informons que le conseil communautaire sera enregistré et retransmis en direct sur la chaîne YouTube de la CUCM :
https://www.youtube.com/channel/UCgsv3-RFfV0IlTbLog9ZFZw/about.
A ce titre, des données personnelles sont collectées par la CUCM (responsable de traitement) afin de mettre en œuvre la retransmission (image, voix, nom, prénom, fonction).
Vos données sont traitées au titre des obligations légales de la CUCM (obligation de retransmission en direct en absence du public)
Elles seront conservées durant la durée de la mandature.
Vous pouvez accéder et obtenir copie des données vous concernant, vous opposer au traitement de ces données, les faire rectifier ou les faire effacer. Vous disposez également d’un droit à la limitation du traitement de vos données (cf. cnil.fr pour plus d’informations sur ces droits). Pour exercer ces droits, ou pour toute question sur le traitement des données dans ce dispositif, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données de la CUCM par voie électronique : dpo@creusot-montceau.org .
Si vous estimez, après avoir contacté le délégué à la protection des données, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés ou que le dispositif n’est pas conforme aux règles de protection des données, vous pouvez adresser une réclamation en ligne à la CNIL ou par courrier postal.