Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - Convocatio
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 46 d167145
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 4 d1669992
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 28 d176294
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 2 d1669992
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 6 d1663590
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 20 d166359
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 18 d170377
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 21 d167145
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 3 d1668436
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - CONVOCATION
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - CONVOCATION)
Thèmes du document : Cybersécurité, Données personnelles, Éthique publique,
Caù
Creusot} M 0 ntcea U Le Creusot, le 9 avril 2026
Communauté Urbaine
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que Le prochain Conseil communautaire se déroulera le:
JEUDI 16 AVRIL 2026
A 18H00
SALLE DE L'ALTO - 71200 LE CREUSOT
Vous remerciant par avance de bien vouloir y assister.
Nota : A PARTIR DE 17H30, un photographe sera présent afin de réaliser le trombinoscope.
Nous vous invitons à venir, selon vos disponibilités, vous faire photographier avant le début de la séance.
Merci de bien vouloir nous confirmer votre présence ou nous faire
parvenir un pouvoir dûment complété et signé
L'ordre du jour de la séance ainsi que les rapports correspondants et leurs annexes sont disponibles.
Ils sont consultables via le lien suivant :
http://delib.creusot-montceau.ors/webdelibelus/
Lors de la séance, il sera procédé à l'élection du président, des membres du bureau (vices-présidents et conseillers délégués) ainsi qu'à l'élection des membres de la Commission d'appel d'offre.
Nous vous informons que le conseil communautaire sera enregistré et retransmis en direct sur la
chaîne YouTube de la CUCM:
https://www.voutube.com/channel/UCgsv3-RFfVOIITbLog97FZw/about.
A ce titre, des données personnelles sont collectées par la CUCM (responsable de traitement) afin de
mettre en œuvre la retransmission (image, voix, nom, prénom, fonction).
Vos données sont traitées au titre des obligations légales de la CUCM (obligation de retransmission en
direct en absence du public)
Elles seront conservées durant la durée de la mandature.
Vous pouvez accéder et obtenir copie des données vous concernant, vous opposer au traitement de ces données, les faire rectifier ou les faire effacer. Vous disposez également d'un droit à la limitation du traitement de vos données (cf. cnil.fr pour plus d'informations sur ces droits). Pour exercer ces droits, ou pour toute question sur le traitement des données dans ce dispositif, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données de la CUCM par voie électronique : dpo@creusot-montceau.org.
Si vous estimez, après avoir contacté le délégué à la protection des données, que vos droits
Informatique et Libertés ne sont pas respectés ou que le dispositif n'est pas conforme aux règles de protection des données, vous pouvez adresser une réclamation en ligne à la CNIL ou par courrier
postal.