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Déliberation - Séance du 20 novembre 2025
Déliberation - 03 juillet 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Déliberation - 03 juillet 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Jeunesse,
©
Chantraine
COMMUNE
DE
CHANTRAINE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
prises
lors
de
la séance
du
conseil
municipal
qui
s’est
tenue
le 03
Juillet
2025
à
18h30
à
la
Mairie
de
Chantraine
Délibération
N°
1 -
Fonction
publique
-
Personnel
contractuel
-
Créations
et
transformations
d'emplois
contractuels
- Création
de
deux
postes
pour
accroissement
temporaire
d'activité.
Adopté
à l'unanimité
Délibération
N°
2 -
Voirie
- Autorisation
de
signature
de
l’acte
authentique
de
transfert
de
voirie
de
la
rue
du
Plein
Soleil.
Adopté
à l'unanimité
Délibération
N°
3-
Finances
- Tarifs
des
services
publics
- Fixation
des
tarifs
de
la restauration
scolaire
pour
l’année
scolaire
2025/2026.
Adopté
à l'unanimité
À
Chantraine,
le 04 Juillet 2025
Affiché
le 04/07/2025
La
Secrétaire
de
séance,
Cr
Brigitte
GILLE
Ces