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Procès Verbal - 11 JUILLET 2017
Document publié le Mercredi 12 juillet 2017 par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 11 JUILLET 2017)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Jeunesse,
Chantraine, le 12 Juillet 2017
1
LS anta Rana Choantraine
CONSEIL MUNICIPAL DE CHANTRAINE
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE
DU 11 Juillet 2017
NOM Prénom Présent(e) Absent(e) Excusé(e) Pouvoir à
DIOT François
GILLE Brigitte
HINGRAY Sandrine
BARBAUX Marc
CIE
ETES
VALDENAIRE Jean-Pascal
HUSSON Audrey X VALDENAIRE Jean-Pascal
OHNIMUS Martine
BOXBERGER Jean-Daniel
HARQUET Florian
PETOT Stephane
COLLE Emilie
xxx
x
x |
FELLMANN Bernadette
HAMM Agnès X DIOT François
PIERRAT Nathalie
xx RICHARD Sylvie
RODRIGUES Chantal x RICHARD Max
SCHUMACHER Dominique X
SEVRAIN Sophie BARBAUX Marc
AUBERT Michel HINGRAY Sandrine
CHAPON Jacques SCHUMACHER Dominique
xx
| xx
DORGET Patrick PETOT Stéphane
RICHARD Max X
TRINIDAD Claude X
Réuni sous la présidence de Monsieur François DIOT, Maire,
Madame Brigitte GILLE étant désignée secrétaire de séance,
Après lecture et approbation à l’unanimité du procès-verbal de la séance du 6 juin 2017, Monsieur le Maire ayant précisé que la question portant sur la fixation des tarifs de location de l’étang, inscrite à l’ordre du jour, ne serait pas abordée au cours de la présente séance en raison d’un manque de concertation préalable,
Le Conseil Municipal :
* A validé, à l’unanimité, la décision modificative n° 1 au budget communal (virement de crédits).
* A validé, à l’unanimité, la décision modificative n° 1 au budget de l’assainissement (virements de crédits).
* A validé, à l’unanimité, la décision modificative n° 1 au budget de l’eau (virements de crédits).
Monsieur Max RICHARD souhaiterait que les conseillers municipaux soient, préalablement à la séance du conseil municipal, rendus destinataires des décisions modificatives des différents
budgets.
Monsieur le Maire lui répond que cette démarche sera dorénavant effectuée. slis
1 * A décidé, à l’unanimité, la création d’un poste d’adjoint technique à compter du 1° août 2017, suite au départ en retraite d’un agent.
* Considérant trop précipité le retour à la semaine scolaire de quatre jours dès la rentrée de septembre 2017, a approuvé, à l’unanimité, l’idée, issue d’une récente réunion avec élus et enseignants, d’une création prochaine de commission chargée de préparer le retour, dans de bonnes conditions, à la semaine de quatre jours à la rentrée de septembre 2018.
* A fixé les nouveaux tarifs de la restauration scolaire pour l’année scolaire 2017/2018 et, parallèlement, révisé le quotient familial :
* Chantrainois : ........................,........................,.... 420€
* Extérieurs et personnel communal enseignant : ................ .… 5,50 €
* Tarif préférentiel (pour chantrainois et personnel communal) : ... 3,00 € (quotient familial < 700)
* Tarif préférentiel (pour extérieurs) : ........................,............ 4,30 € (quotient familial < 700).
* A révisé les nouveaux tarifs de l’étude-garderie pour l’année scolaire à venir :
Chantrainois | Extérieurs Tarif préférentiel Tarif préférentiel “ Chantrainois QF<700 | Extérieurs QF<700 Garderie matin 1.20 € 1.50 € 0.80 € 1.10€
SARISHIE NE 120€ 1.50 € 0.80 € 1.10 € (*) maternelle
Garderie 1.20 € 1.50 € 0.80 € 1.10 € (*) élémentaire
Gardene 1.20 € 1.50 € 0.80 € 1.10 € (*) mercredi
(*) Pour les retards de plus de 10 minutes, une heure supplémentaire sera débitée.
* A approuvé, à l’unanimité, le programme des travaux d’alimentation en eau potable établi par la Société SUEZ EAU FRANCE concernant :
- l'étude diagnostic du réseau d’eau potable,
- le schéma directeur d’aménagement du réseau d’eau potable,
- le programme pluriannuel de travaux d’eau potable,
et sollicité, dans ce cadre, des aides financières du Département et de l’ Agence de l’Eau Rhin-Meuse.
Informations diverses :
e Madame Brigitte GILLE et Messieurs Jean-Pascal VALDENAIRE et Stéphane PETOT ont présenté à l'assemblée le programme d'investissement de la Communauté d'Agglomération d'Epinal.
e Monsieur le Maire a, quant à lui, présenté aux conseillers municipaux le résultat de la consultation
effectuée dans le cadre du marché de renouvellement des contrats d'assurances qu'il est habilité à signer en vertu de la délibération n° 16 du 7 avril 2014.
La séance est levée à 20H15.
Fait à Chantraine, le 12 Juillet 2017
François DIOT