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Déliberation - Séance du 23 janvier 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Déliberation - Séance du 23 janvier 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Investissement et développement économique,
© { Césts none
© = O 5 G* < VU
COMMUNE
DE
CHANTRAINE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
prises
lors
de
la séance
du
conseil
municipal
qui
s’est
tenue
le 23
Janvier
2025
à 18h30
à la Mairie
de
Chantraine
Délibération
N°1
-
Adopté
à
Finances
- Décisions
budgétaires
- Budgets
et comptes
- Divers
L
7
éai
tr
:
:
unanimité
actes
budgétaires
- Engagement
des
crédits
d'investissement.
Délibération
N°
2 -
Adonté
à
Finances
-
Tarifs
des
services
publics
-
Fixation
des
tarifs
L
opté à |
Accueil
Collectif
de
Mineurs
(ACM)
ski.
unanimité
Délibération
N°3
-
Adopté
à
Finances
-
Subventions
-
Subventions
accordées
à
des
l'anaHité
associations
- Aide
à la population
de
Mayotte.
Délibération
N°
4 -
Finances
-
Subventions
-
Demandes
de
subvention
-
Adopté
à
Requalification
et
réhabilitation
de
la
rue
Schubert
et
du
chemin
des
Princes
: demande
de
subvention.
l'unanimité
Délibération
N° 5
-
Finances
- Subventions
- Demandes
de
subvention
- Opération
d’autoconsommation
collective
incluant
l'installation
d’une
centrale
photovoltaïque
à
l’école
maternelle
-
Etude
de
faisabilité
et travaux
: demande
de
subvention.
Adopté
à
l'unanimité
Délibération
N°
6
-
Institutions
et
vie
politique
-
Intercommunalité
-
Adopté
à
Modifications
statutaires
-
Approbation
de
la
modification
l'unanimité
des
statuts
de
la Communauté
d'Agglomération
d'Epinal.
Délibération
N°
7 -
Institutions
et vie
politique
- Intercommunalité
-
Commission
Adopté
à
opté
à
de
répartition
des
charges
-
Approbation
du
rapport
de
la
Commission
locale
d'évaluation
des
transferts
de
charges
et
de
ressources.
l'unanimité
1/2 Délibération
N°
8
-
non
permanent
en
raison
d’un
accroissement
temporaire
d'activité. Domaine
et
patrimoine
-
Divers
actes
de
gestion
du
domaine
FR SePie
te
public
- Forêt :
état
d’assiette
et destination
des
coupes
2025.
PRATURNIE
Délibération
N°
9 -
Fonction
publique
-
Personnel
contractuel
-
Créations
et
LE
.
,
,
Due
,
.
Adopté
à
transformations
d'emplois
contractuels
- Création
d’un
emploi
l'unanimité
À
Chantraine,
le 24 Janvier
2025
Affiché
le 24/01/2025
La
Secrétaire
de
séance,
Charlotte
GÔÜTIMANN
2/2