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Compte-Rendu - 99qrcspv9chi43b
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chapelles-Bourbon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 99qrcspv9chi43b)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Démocratie,
République
Française
Département
de
Seine
et
Marne-arrondissement
de
Melun-canton
de
Fontenay-Trésigny
MAIRIE
DE
LES
CHAPELLES
BOURBON
77610
Les
Chapelles
Bourbon
Tél.
01
64
07
10
09
Fax.
01
64
25
34
48
leschapellesbourbon@orange.fr
Site
: www.leschapellesbourbon.fr
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
octobre
2020
Le
13
octobre
2020
à
19
heures
30
, le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
dans
la
salle
de
la
réunion
à
la
salle
communale
sous
la
présidence
de
Madame
Anne
PARISY,
le
Maire.
Étaient
présents
:
Jacques
COCHAUD,
Pascal
COISY,
, Laurent
LEVASTRE,
Valérie
VINCENT,
Chanelle
ASSELIN,
Julie
GYONNET,
Etienne
LEROY,
Romain
GREMINE
Absents
excusés
: Nathalie
ROBAEYS,
Pascal
LOUYER
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Secrétaire
de
séance
: Chanelle
ASSELIN
Le
quorum
atteint,
Madame
le
Maire
demande
à
rajouter
une
délibération
pour
la
création
et
l'acceptation
de
la
charte
de
fonctionnement
du
Conseil
Municipal
des
Jeunes.
1//0pposition
au
transfert
de
compétence
PLU
à
la
communauté
de
communes
du
Val
Briard
Madame
le Maire
expose
à
son
Conseil
Municipal
la demande
de
transfert
de
compétence
urbanisme
à la
communauté
de
communes
et
propose
de
voter
contre.
Le
Conseil
Municipal
vote
contre
à
l'unanimité.
21 Acceptation
d’un
chèque
GROUPAMA.
Madame
le
Maire
informe
son
Conseil
Municipal
du
remboursement
de
Groupama
pour
un
montant
de
240,
71
€.
Suite
à
des
travaux
de
dégats
des
eaux
à
la
garderie.
La
recette
sera
imputée
à
l'article
7788
du
budget
2020.
Le
Conseil
Municipal
vote
pour
à
l'unanimité.
GS
Page
1 sur2
>
se 3/ Acceptation
d’un
chèque
de
l’Abbé
Cottard.
Madame
le
Maire
informe
son
conseil
municipal
du
remboursement
de
l'Abbé
Cottard
pour
un
montant
de
1
703,
08
€.
correspondant
au
montant
des
factures
des
consommations
d'électricité
de
l'église.
La
recette
sera
imputée à
l'article
7788
du
budget
2020.
Le
Conseil
Municipal
vote
pour
à
l'unanimité.
4! Adhésion
de
Châtres,
Bernay
Vilbert
et Mortcerf
au
SIAEPA
et acceptation
des
statuts.
Madame
le
Maire
expose
la
volonté
du
SIAEPA
de
faire
rentrer
progressivement
différentes
communes.
Chêtres,
Bernay
Vilbert
et
Mortcert
rentrera
dans
l'extension
du
périmètre
SIAEPA
à
compter
du
1°
janvier
2021. Le
Conseil
Municipal
vote
pour
à
l'unanimité
et
se
disent
favorables
au
projet
des
statuts.
5/ Acceptation
du
fonds
de
concours
de
la CCVB
(PLU)
Madame
la
Maire
informe
son
Conseil
Municipal
qu'un
fonds
de
concours
d'un
montant
de
2
149,
14
€
pour
le
projet
de
la
mise
en
conformité
du
PLU
pour
la
réalisation
du
projet
communautaire
de
la
réhabilitation
de
la
ferme
des
vieilles
chapelles
est
attribué
à
la commune.
Le
Conseil
Municipal
vote
pour
à
l'unanimité.
6/ Conseil
Municipal
des
jeunes
:
La
commission
jeunesse,
sport
et
associations a
travaillé
pour
la
création
d'un
Conseil
Municipal
des
Jeunes.
Monsieur
Leroy,
conseiller
municipal,
expose
la
charte
de
fonctionnement
du
CMJ
et
le
soumet
au
Conseil
Municipal. Après
quelques
modifications,
Le
Conseil
Municipal
vote
pour
à
l'unanimité.
ZI
Questions
diverses
:
Halloween
: sur
la
même
idée
que
«
les
Pâques
».
Nous
demanderons
aux
enfants
de
décorer
leur
boite
aux
lettres
et des
bonbons
seront
distribués.
Repas
des
anciens:
annulé
au
vu
des
circonstances
sanitaires.
Un
panier
de
produits
locaux
sera
offert
à
nos
anciens.
11
novembre:
il
y
aura
seulement
la
cérémonie
et
dépose
de
gerbes
au
monument
aux
Morts
et
au
cimetière. Spectacle
de
fin
d'année
: annulé
également.
Madame
le Maire
distribuera
des
chocolats
aux
écoliers.
Elections
régionales
et
départementales
: les
14
et
21
mars
2021.
Livraison
du
tracteur:
La
livraison
a
pris
du
retard.
Notre
employé
communal
pourra
très
prochaiment
procéder
au
nettoyage
du
village
avec
le
nouveau
matériel.
Bornes
à
sacs
pour
déchets
canins
: 2
bornes
à toutous
seront
installées
à
l'angle
de
la
rue
de
Paris
et
une
autre
vers
le
terrain
de
pétanque.
Nous
espérons
qu'elles
seront
bien
utilisées
et
que
le
village
sera
moins
«
miné
»
par
les
déjections
canines.
Aire
de
jeux
: Nous
sommes
ravis
que
le
complexe
but/hand
et
les
jeux
à
ressorts
soient
très
appréciés
par
les
enfants.
Nous
prévoyons
de
rajouter
d'autres
éléments
l'année
prochaine.
Des
poubelles
vont
être
installées
à
proximité
des
sites.
Géoportail
:
conformément
à
la
législation,
notre
commune
est
intégrée
sur
le
site
du
GEOPORTAIL
du
gouvernement. Séance
levée
à 21h30
Les
Chapelles-Bourbon,
le
19
octobre
2020
Le
Maire,
Anne
PARISY
Pour le Maire L'Adjoint Hu
UN
AE
Ve
Page
2
sur
2