Conseil Municipal - SKM C30825032110560

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Conseil Municipal - SKM C30825032110560 Document publié le Samedi 25 février 2023 par la commune de Mécleuves. Lien du pdf (Conseil Municipal - SKM C30825032110560)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

Commune de Mécleuves

—— Séance du 25 février 2023 | Nb de conseillers | en exercice 15

| présents _|8 A 20h00

| votants 15

| absents 7 Le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par

| — ; la loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANCO.

taient présents : Mrs MANZANO, BEUGUEHO), PIERRON, GREFF

Mmes CABIROL, REMY, NISI, FRITZINGER

Absents_excusés : EVRARD procuration à MANZANO, BERTRAND procuration à

PIERRON, GIUDICI procuration à CABIROL, COLLIGNON procuration à NISI

PIERLOT procuration à BEUGUEHO, REINSCH procuration à FRITZINGER, THIRIAT

procuration à REMY

Désignation du secrétaire de séance

A l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Le procès-verbal de la séance du 17 décembre 2024 est adopté à l’unanimité des voix.

OBJET DE LA DELIBERATION

1) Convention de mise à disposition « gestion des milieux aquatiques et prévention des Publication inondations » (rapporteur P. MANZANO)

25/02/2025 . . . . . où _ Le conseil municipal prend connaissance du projet de convention de mise à disposition de

Dépôt en biens de la commune au bénéfice de Metz Métropole pour l’exercice de la compétence Préfecture « gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations ». 25/02/2025 Le conseil municipal, après délibération,

- Autorise monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention de mise à Affichage disposition « gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » 25/02/2025

Convocation Le Maire 18/02/2025 1. ? Philippe MANZANO

|

Délibération : adoptée

Vote Pour : 15

Vote Contre : 0

Abstention : 0

2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact mairie-mecleuves.frEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

Commume de Mécleuves

Nb de conseillers Séance du 29 février 2025

en exercice 115 |

| présents | 8 Î A 20h00 votants 15

absents _7___} Le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par

ane : la loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANO.

Etaient présents : Mrs MANZANO, BEUGUEHO), PIERRON, GREFF

Mmes CABIROL, REMY, NISI FRITZINGER

Absents_excusés : EVRARD procuration à MANZANO, BERTRAND procuration à

PIERRON, GIUDICI procuration à CABIROL, COLLIGNON procuration à NISI,

PIERLOT procuration à BEUGUEHO, REINSCH procuration à FRITZINGER, THIRIAT

procuration à REMY

Désignation du secrétaire de séance

À l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Le procès-verbal de la séance du 17 décembre 2024 est adopté à l’unanimité des voix.

OBJET DE LA DELIBERATION

2) Terrain communal au Lanceumont (rapporteur P. MANZANO)

TT Cette délibération complète la délibération n°37 du 23 avril 2024 autorisant monsieur le Maire à engager la procédure de vente d'un terrain communal

Dépôt en

Préfecture Vu l’article L 2241-1 du code général des collectivités territoriales relatif à la gestion des biens

25/02/2025 et des opérations immobilières ;

Vu l’article L 3211-14 du code général des propriétés des personnes publiques relatif aux modes Affichage de cession d’immeubles appartenant aux collectivités territoriales et autres ; 25/02/2025 Vu l’autorisation de division foncière DP 57 454 24 Y 0039 accordée le 09/12/2024 ; | Vu le PV d’arpentage de la parcelle communale section 37 n° 342 ; Convocation

18/02/2025 Le conseil municipal, après délibération :

- Autorise monsieur le Maire à procéder à la vente du terrain communal section 37 parcelle 342 situé dans le lotissement Les Grandes Tournailles au Lanceumont. - Décide de fixer le prix de la vente de ce terrain non viabilisé à 130 000 €. - Donne tout pouvoir au Maire pour la signature des documents y afférents.

Le Maire,

Philippe MEINZANO

Il |

Délibération : adoptée | 119€ Vote Pour: 15 ©,

Vote Contre : 0

Abstention : 0

2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82°

e.mail contact@mairie-mecleuves.frFNb de conseillers

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 25 février 20235

ten exercice 45

| présents 8 A 20h00 | votants 15

| absents 7 Le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par

| TS ; la loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANCO.

Etaient présents : Mrs MANZANO, BEUGUEHO), PIERRON, GREFF

Mmes CABIROL, REMY, NISI, FRITZINGER

Absents excusés : EVRARD procuration à MANZANO, BERTRAND procuration à

PIERRON, GIUDICI procuration à CABIROL, COLLIGNON procuration à NISI,

PIERLOT procuration à BEUGUEHO, REINSCH procuration à FRITZINGER, THIRIAT

procuration à REMY

Désignation du secrétaire de séance

A l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Le procès-verbal de la séance du 17 décembre 2024 est adopté à l’unanimité des voix.

OBJET DE LA DELIBERATION

3) Programmation de l’opération «Aménagement d’un périscolaire et amélioration Publication thermique de la salle polyvalente du Lanceumont » (rapporteur P. MANZANO)

25/02/2025 . . . .. Monsieur le Maire présente aux membres du conseil municipal le programme

Dépôt en d'aménagement d’un périscolaire et l’amélioration thermique de la salle polyvalente du

Préfecture Lanceumont.

25/02/2025 Ce projet prévoit :

- l'aménagement d’un périscolaire au sein de la salle polyvalente en transformant l’aile Affichage Ouest actuellement réservées aux vestiaires du terrain de football devenus aujourd’hui 25/02/2025 non utilisés

| - l'amélioration énergétique de la salle polyvalente en reconsidérant notamment les TT sources d’énergies et en renforçant l’isolation thermique - la reprise partielle de la maçonnerie

- la reprise partielle de la charpente

Le conseil municipal, après délibération,

- _ Approuve le programme d’aménagement d’un périscolaire et amélioration thermique de la salle polyvalente du Lanceumont

- Donne tout pouvoir au Maire pour signer les documents y afférents

Le Maire,

Philippe MANZANO

Délibération : adoptée 1 Vote Pour : 15

Vote Contre : 0

Abstention: 0

2, rue de la fontaine romaine- 57245- MECLEUVES Tél: 03. 87. 38: LL. 82 e.mail contact@mairie-mecleuves.fr Fi| Nb de conseillers

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 25 février 2025

lenexercice_ |15 | | présents 8 : A 20h00

| votants 15

| absents 17} Le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par

L de a FE —- la loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANO.

Etaient présents : Mrs MANZANO, BEUGUEHO, PIERRON, GREFF

Mmes CABIROL, REMY, NISL FRITZINGER

Absents_excusés : EVRARD procuration à MANZANO, BERTRAND procuration à

PIERRON, GIUDICI procuration à CABIROL, COLLIGNON procuration à NISI,

PIERLOT procuration à BEUGUEHO, REINSCH procuration à FRITZINGER, THIRIAT

procuration à REMY

Désignation du secrétaire de séance

A l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Le procès-verbal de la séance du 17 décembre 2024 est adopté à l’unanimité des voix.

OBJET DE LA DELIBERATION

4) Subventions de l’opération « Aménagement d’un périscolaire etamélioration Publication thermique de la salle polyvalente du Lanceumont » (rapporteur P. MANZANO)

25/02/2025 . . . , . . Concernant l’opération « Aménagement d’un périscolaire et amélioration thermique de la

Dépôt en salle polyvalente du Lanceumont », Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la Préfecture commune a la possibilité de déposer des demandes de subventions auprès de différents 25/02/2025 organismes : Fonds vert pour l’Eurométropole de Metz, Ambition Moselle pour le Département, DETR/ DSIL pour l'Etat, la Région Grand Est et le FEDER. Affichage

25/02/2025 Le conseil municipal, après délibération :

| - Autorise monsieur le Maire à déposer des demandes de subventions auprès de différents ea organismes : Fonds vert pour l’Eurométropole de Metz, Ambition Moselle pour le Département, DETR/ DSIL pour l'Etat ; la Région Grand Est et le FEDER - Donne tout pouvoir au Maire pour la signature des documents y afférents.

Le Maire,

Philippe MANZANO

Délibération : adoptée / | | } |/ \ | Vote Pour: 15 qu ) Vote Contre : 0 4 22) Abstention : 0 ES

2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact@mairie-mecleuves.frEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

Commune de Mécleuves

| en exercice

| présents

| votants

| absents

|quorum exclus

Publication

25/02/2025

Dépôt en

Préfecture

25/02/2025

Affichage

25/02/2025

Convocation

18/02/2025

Nb de conseillers Séance du 25 février 2025 | 15 _+ 192!

18 | A 20h00

15

[ 7__} Le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par | 8 — la loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANO.

Etaient présents : Mrs MANZANO, BEUGUEHO, PIERRON, GREFF

Mmes CABIROL, REMY, NISI, FRITZINGER

Absents_excusés : EVRARD procuration à MANZANO, BERTRAND procuration à

PIERRON, GIUDICI procuration à CABIROL, COLLIGNON procuration à NISI,

PIERLOT procuration à BEUGUEHO, REINSCH procuration à FRITZINGER, THIRIAT

procuration à REMY

Désignation du secrétaire de séance

A l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Le procès-verbal de la séance du 17 décembre 2024 est adopté à l’unanimité des voix.

OBJET DE LA DELIBERATION

5) Tarifs cimetière (rapporteur P. MANZANO)

Le conseil municipal, après délibération,

- _ Décide d’appliquer à compter de l’année 2025 les tarifs suivants à savoir :

e Case de columbarium et concession trentenaire : 1 500 €

e Renouvellement concession trentenaire pour 1 case : 165 €

e Concession trentenaire et renouvellement pour une tombe de 2 personnes : 165 €

e Concession trentenaire et renouvellement pour une tombe de 4 personnes : 330 €

Le Maire,

Philip ge MANZANO

Délibération : adoptée

Vote Pour : 15

Vote Contre : 0

Abstention : 0 |

2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact(@mairie-mecleuves.frEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

Commune de Mécleuves

Nb de conseillers |

15

[

|| en exercice Séance du 25 février 2025

[ présents

| votants

| absents

L_AUOTUM.

las.

8 A 20h00

Le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par

Lexclus

Publication

25/02/2025

Dépôt en

Préfecture

25/02/2025

Affichage

25/02/2025

Convocation

18/02/2025

21

: la loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANO.

Etaient présents : Mrs MANZANO, BEUGUEHO, PIERRON, GREFF

Mmes CABIROL, REMY, NISIL FRITZINGER

Absents_excusés : EVRARD procuration à MANZANO, BERTRAND procuration à

PIERRON, GIUDICI procuration à CABIROL, COLLIGNON procuration à NISI,

PIERLOT procuration à BEUGUEHO, REINSCH procuration à FRITZINGER, THIRIAT

procuration à REMY

Désignation du secrétaire de séance

À l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Le procès-verbal de la séance du 17 décembre 2024 est adopté à l’unanimité des voix.

OBJET DE LA DELIBERATION

6) Don : soutien à Aurélie MATHIOT et sa famille (rapporteur P. MANZANO)

Suite au drame qui a frappé Madame Aurélie MATHIOT, agent de l’Eurométropole de Metz, le conseil municipal propose d’apporter une aide financière exceptionnelle à la famille d’un montant de 1 220 €.

Le conseil municipal, après délibération,

- Autorise monsieur le Maire à apporter une aide financière exceptionnelle 1 220 € à la famille MATHIOT.

Le Maire,

PHibppeM ANZANO /)

Délibération : adoptée sf] / Vote Pour : 15

Vote Contre : 0

Abstention : 0

EE OO

2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact@mairie-mecleuves.frEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

Commune de Mécleuves

[Nbde conseillers | Séance du 25 février 2025

| en exercice 115 |

| présents [8 A 20h00

| votants 11

L absents | 7 _| Le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par

lus - _ la loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANO. exclus

Etaient présents : Mrs MANZANO, BEUGUEHO), PIERRON, GREFF

Mmes CABIROL, REMY, NISL FRITZINGER

Absents_excusés : EVRARD procuration à MANZANO, BERTRAND procuration à

PIERRON, GIUDICI procuration à CABIROL, COLLIGNON procuration à NISI,

PIERLOT procuration à BEUGUEHO, REINSCH procuration à FRITZINGER, THIRIAT

procuration à REMY

Désignation du secrétaire de séance

À l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Le procès-verbal de la séance du 17 décembre 2024 est adopté à l’unanimité des voix.

OBJET DE LA DELIBERATION

7) Convention AGURAM (rapporteur F. PIERRON)

per François PIERRON, 3°"° adjoint au Maire présente aux conseillers municipaux la note de cadrage de l'AGURAM dont l’objectif consistera à accompagner la commune de Dépôt en Mécleuves dans une étude de prospective territoriale et à définir les perspectives à horizon Préfecture de 10 ou 15 ans en matière de développement, d’aménagement et d’urbanisme. 25/02/2025

Monsieur le Maire, membre du conseil d'administration de l’AGURAM est sorti de la salle Affichage de délibération et n’a pas participé au vote.

25/02/2025 Le conseil municipal, après délibération :

| - Autorise monsieur le Maire à signer la convention avec l'AGURAM pour un ERScER montant de 8 000 €

- Donne tout pouvoir au Maire pour signer les documents y afférents

Le Maire,

Philippe M A ZANO

Délibération : adoptée |

Vote Pour : 11

Vote Contre : 0

Abstention : 4 i ‘4

2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact@mairie-mecleuves.frEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

Commune de Mécleuves

| Nb de conseiller

| en exercice

| présents

| votants

| absents

| quorum

| exclus

Publication

25/02/2025

Dépôt en

Préfecture

25/02/2025

Affichage

25/02/2025

Convocation

18/02/2025

Séance du 25 février 2025 s Î

15

18 A 20h00 15 |

| 7} Le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par

: ; la loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANC.

Etaient présents : Mrs MANZANO, BEUGUEHO, PIERRON, GREFF

Mmes CABIROL, REMY, NISI, FRITZINGER

Absents_excusés : EVRARD procuration à MANZANO, BERTRAND procuration à

PIERRON, GIUDICI procuration à CABIROL, COLLIGNON procuration à NISL

PIERLOT procuration à BEUGUEHO, REINSCH procuration à FRITZINGER, THIRIAT

procuration à REMY

Désignation du secrétaire de séance

A l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Le procès-verbal de la séance du 17 décembre 2024 est adopté à l’unanimité des voix.

OBJET DE LA DELIBERATION

8) Devis entretien des espaces verts (rapporteur P. BEUGUEHO)

Le conseil municipal prend connaissance du devis de la société L’Entreprise des Talents d’un montant de 4 282.50 € H.T pour le fauchage des entrées des villages de Mécleuves-Lanceumont- Frontigny.

Le conseil municipal, après délibération :

- Accepte le devis de la société L’Entreprise des Talents d’un montant de

4 282.50 € H.T

- Donne tout pouvoir au Maire pour signer les documents y afférents

Le Maire,

Philippe AANZANO

Délibération : adoptée

Vote Pour : 15

Vote Contre : 0

Abstention : 0

2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact mairie-mecleuves.frEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

Commume de Mécleuves

| Nb de conseillers

| en exercice

| présents

| votants

| absents

| quorum

Lexclus

Publication

25/02/2025

Dépôt en

Préfecture

25/02/2025

Affichage

25/02/2025

Convocation

18/02/2025

T7 Séance du 25 février 20235

Hs A 20h00

JL 72 1 Le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par

j | | la loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANO.

Etaient présents : Mrs MANZANO, BEUGUEHO, PIERRON, GREFF

Mmes CABIROL, REMY, NISI, FRITZINGER

Absents_excusés : EVRARD procuration à MANZANO, BERTRAND procuration à

PIERRON, GIUDICI procuration à CABIROL, COLLIGNON procuration à NISI,

PIERLOT procuration à BEUGUEHO, REINSCH procuration à FRITZINGER, THIRIAT

procuration à REMY

Désignation du secrétaire de séance

A l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Le procès-verbal de la séance du 17 décembre 2024 est adopté à l’unanimité des voix.

OBJET DE LA DELIBERATION

9) Devis de pose de trois luminaires (rapporteur P. BEUGUEHO)

Le conseil municipal prend connaissance du devis de la société UEM d’un montant de 543.15 € H.T concernant la pose de 3 luminaires à la salle polyvalente du Lanceumont.

Le conseil municipal, après délibération :

- Accepte le devis de la société UEM d’un montant de 543.15 € HT

- Donne tout pouvoir au Maire pour signer les documents y afférents

Le Maire,

Philippe MANZANO

Délibération : adoptée f

Vote Pour : 15

Vote Contre : 0

Abstention : 0

2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact mairie-mecleuves.frEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

Commume de Mécleuvesz

Nb de conseillers 7 Séance du 25 février 2025 : en exercice 115

[présents [8| A 20h00 | votants 15

| absents 7 _| Le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par

HR : : la loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANCO.

Etaient présents : Mrs MANZANO, BEUGUEHO, PIERRON, GREFF

Mmes CABIROL, REMY, NISI, FRITZINGER

Absents_excusés : EVRARD procuration à MANZANO, BERTRAND procuration à

PIERRON, GIUDICI procuration à CABIROL, COLLIGNON procuration à NISI,

PIERLOT procuration à BEUGUEHO, REINSCH procuration à FRITZINGER, THIRIAT

procuration à REMY

Désignation du secrétaire de séance

A l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Le procès-verbal de la séance du 17 décembre 2024 est adopté à l’unanimité des voix.

OBJET DE LA DELIBERATION

10) Modification règlement coupes de bois (rapporteur P. MANZANO)

no Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu’il a, en date du 21 février 2025, pris un arrêté municipal interdisant l’accès au Bois des Héritiers du 24 février au Dépôt en 30 avril 2025 à tous les véhicules motorisés et non-motorisés (sauf exploitants agricoles Préfecture et personnes autorisées).

25/02/2025

Le conseil municipal, après délibération :

Affichage - Approuve l'interdiction de l’accès au Bois des Héritiers du 24 février au 30 avril 25/02/2025 2025 à tous les véhicules motorisés et non-motorisés (sauf exploitants agricoles et | personnes autorisées). Convocation

18/02/2025 Le Maire,

Philippe MANZANO

Délibération : adoptée 1 Vote Pour : 15

Vote Contre : 0

Abstention : Q

2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact@mairie-mecleuves.frNb de conseillers

en exercice

_présents

| votants

| absents

| quorum

exclus

Publication

25/02/2025

Dépôt en

Préfecture

25/02/2025

Affichage

25/02/2025

Convocation

18/02/2025

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 25 février 2025

115

18 A 20h00 y 15

[7 __| Le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par

+ " g la loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANCO.

Eftaient présents : Mrs MANZANO, BEUGUEHO, PIERRON, GREFF

Mmes CABIROL, REMY, NISL FRITZINGER

Absents_excusés : EVRARD procuration à MANZANO, BERTRAND procuration à

PIERRON, GIUDICI procuration à CABIROL, COLLIGNON procuration à NISI,

PIERLOT procuration à BEUGUEHO, REINSCH procuration à FRITZINGER, THIRIAT

procuration à REMY

Désignation du secrétaire de séance

A l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Le procès-verbal de la séance du 17 décembre 2024 est adopté à l’unanimité des voix.

OBJET DE LA DELIBERATION

11) Subvention bibliothèque (rapportrice E. CABIROL)

Madame Eliane CABIROL, adjoint au Maire informe le conseil municipal qu’il est

possible d’être subventionné par le Conseil Départemental pour la mise à niveau de la

collection de la bibliothèque municipale.

Elle propose ainsi de déposer un dossier pour une subvention forfaitaire de 1.000 €, la

commune s’engageant à inscrire au budget primitif la dépense s’y rapportant et à acheter

les livres listés dans le dossier.

La commune s’engage à verser 1 € par habitant soit 1 220 € pour l’acquisition de

documents.

Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité des voix,

- Accepte la proposition et donne tout pouvoir à Mr le Maire pour solliciter cette aide financière.

Le Maire,

Philippe MANZANO

Délibération : adoptée

Vote Pour : 15

Vote Contre : 0

Abstention : 0

2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact(@mairie-mecleuves.fr