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Arrêté - SKM C30825100909110
Arrêté - SKM C30824062615000
Arrêté - SKM C30825120309570
Conseil Municipal - SKM C30825082711070
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Mécleuves.
Lien du pdf (Conseil Municipal - SKM C30825082711070)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
= Séance du 24 Juin 2025 | Nb de conseillers
| En exercice | Présents
| votants
|absents | quorum
exclus
Publication
24/06/2025
Dépôt en
Préfecture
24/06/2025
Affichage
24/06/2025
Convocation
10/06/2025
115 |
[A1 A 18h30 115 |
| 4 | Le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par
: la loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANO.
Etaient présents : Mrs MANZANO, BEUGUEHO, PIERRON, BERTRAND, GIUDICI,
GREFF, PIERLOT,
Mmes CABIROL, REMY, FRITZINGER, THIRIAT,
Absents ayant donné procuration : EVRARD procuration à PIERRON, NISI procuration
CABIROL, COLLIGNON procuration à BEUGUEHO, REINSCH procuration à
MANZANO
Désignation du secrétaire de séance
A l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Le procès-verbal de la séance du 14 mai 2025 est adopté à l’unanimité des voix.
OBJET DE LA DELIBERATION
34) Numérotation nouvelle habitation (rapporteur P. MANZANO)
Le conseil municipal prend connaissance du projet de vente d’un terrain communal situé dans le lotissement Les Grandes Tournailles au Lanceumont.
Le conseil municipal, après délibération :
- Décide d’affecter le n° 29 Bis au terrain situé dans le lotissement Les Grandes
Tournailles.
Le Maire,
Philippe MANZANO
lue Délibération : adoptée (L/ Votes Pour: 15 | à Votes Contre : 0 \
Abstention : 0
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact(mairie-mecleuves.fr EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Mécleuves
eee Séance du 24 Juin 2025
En exercice 15
Présents 11 A 14h30
votants 15
_absents 4 Le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par
Se c la loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANO.
Etaient présents : Mrs MANZANO, BEUGUEHO, PIERRON, BERTRAND, GIUDICI,
GREFF, PIERLOT,
Mmes CABIROL, REMY, FRITZINGER, THIRIAT
Absents ayant donné procuration : EVRARD procuration à PIERRON, NISI procuration
CABIROL, COLLIGNON procuration à BEUGUEHO, REINSCH procuration à
MANZANO
Désignation du secrétaire de séance
À l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Le procès-verbal de la séance du 14 mai 2025 est adopté à l’unanimité des voix.
OBJET DE LA DELIBERATION
35) Approbation de l’attribution d’un Fonds de Concours Métropolitain (rapporteur P.
MANZANO)
Publication / LE. . x 24/062025 La présente délibération a pour objet d’approuver le Fonds de Concours de la Métropole pour
le projet d’« Amélioration énergétique et aménagement d’un périscolaire au sein de la salle Dépôt en polyvalente ».
Préfecture L'article L.5214-16-V du code Général des Collectivités Territoriales prévoit que des Fonds de
24/06/2025 Concours peuvent être versés entre EPCI et ses communes membres, après accords concordants exprimés à la majorité simple du conseil métropolitain et des conseil municipaux concernés. Affichage La commission d’attribution des Fonds de Concours de l’Eurométropole de Metz réunie le 13 24/06/2025 juin 2025 a rendu un avis positif pour l’attribution d’un Fonds de Concours pour ce projet, pour | un montant de 74 571 €. Convocation
10/06/2025 Le conseil municipal,
Après cet exposé et en avoir délibéré,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du conseil métropolitain du 27 mars 2017, instaurant le dispositif de Fonds de Concours,
Vu la délibération du conseil métropolitain du 13 décembre 2021, portant adoption du Pacte Financier et Fiscal de solidarité pour la période de 2021-2026,
Vu la délibération du conseil métropolitain du 5 février 2024 portant modification du règlement
d’attribution et de gestion des Fonds de Concours et création d’un Fonds Vert métropolitain
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82
e.mail contact mairie-mecleuves.fr EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SOUS RESERVE d’une délibération du Conseil Métropolitain attribuant un Fonds de Concours dans les mêmes conditions,
Le conseil municipal, après délibération :
- Accepte l’attribution d’un Fonds de Concours pour le projet d’« Amélioration énergétique et aménagement d’un périscolaire au sein de la salle polyvalente » pour un montant de 74 571 €.
- Accepte le règlement d’attribution et de gestion des Fonds de Concours adopté par la Métropole ;
- Autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à l’opération et au fonds de concours.
Le Maire,
Philippe MANZANO
Délibération : adoptée
Votes Pour : 15
Votes Contre : 0
Abstention : 0
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact@mairie-mecleuves.fr | Nb de conseillers |
| En exercice
| Présents
| votants
| absents
| quorum
| exclus
Publication
24/06/2025
Dépôt en
Préfecture
24/06/2025
Affichage
24/06/2025
Convocation
10/06/2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24 Juin 2025
115 |
_T1 A 18h30
15
42 Le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par
| = | Ja loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANC.
Etaient présents: Mrs MANZANO, BEUGUEHO), PIERRON, BERTRAND, GIUDICI,
GREFF, PIERLOT,
Mmes CABIROL, REMY, FRITZINGER, THIRIAT
Absents ayant donné procuration : EVRARD procuration à PIERRON, NISI procuration
CABIROL, COLLIGNON procuration à BEUGUEHO, REINSCH procuration à
MANZANO
Désignation du secrétaire de séance
A l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Le procès-verbal de la séance du 14 mai 2025 est adopté à l’unanimité des voix.
OBJET DE LA DELIBERATION
36) Subvention M.J.C Festival de Blues 2025 (rapporteur F. PIERRON)
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- Décide d’accorder une subvention de 6 000 € à la M.J.C MECLEUVES pour
l’organisation du festival « Mécleuves, Terre de Blues » 2025.
Le Maire,
Philippe MANZANO
Délibération : adoptée
Votes Pour : 15
Votes Contre : 0
Abstention : 0
aa |
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact(mairie-mecleuves.fr EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Mécleuves
| Nb de conseillers |
| En exercice | Présents
| votants
| absents | quorum
[ exclus
Publication
24/06/2025
Dépôt en
Préfecture
24/06/2025
Affichage
24/06/2025
Convocation
10/06/2025
aa TJ [ll 11 !
| 15 |
8
Séance du 24 Juin 2025 mme)
15|
j |
| 4 Le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par
: la loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANCO. 1 —
Etaient présents: Mrs MANZANO, BEUGUEHO, PIERRON, BERTRAND, GIUDICI, GREFF, PIERLOT,
Mmes CABIROL, REMY, FRITZINGER, THIRIAT
Absents ayant donné procuration : EVRARD procuration à PIERRON, NISI procuration
CABIROL, COLLIGNON procuration à BEUGUEHO, REINSCH procuration à
MANZANO
Désignation du secrétaire de séance
A l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Le procès-verbal de la séance du 14 mai 2025 est adopté à l’unanimité des voix.
OBJET DE LA DELIBERATION
37) Subvention du Val Saint Pierre Athlétisme (rapporteur F. PIERRON)
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- Décide d’accorder une subvention de 800 € TTC à la M.J.C Mécleuves pour le
renouvellement des tenues des athlètes du Val Saint Pierre Athlétisme.
Le Maire,
Philippe MANZANO
CRUE y Rs en
Délibération : adoptée
Votes Pour : 15
Votes Contre : 0
Abstention : 0
ES
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact@mairie-mecleuves.fr EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL Commune
de Mécleuves
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® ë 7 | Nb de conseillers | Séance
du 24 Juin 2025 l'Enexercice
[15 | | Présents !11 |
A 18h30 [votants 15 |
absents » 4} Le conseil municipal, régulièrement
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par tu =
— & la loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire,
Philippe MANZANO. | exclus |
Etaient présents: Mrs MANZANO, BEUGUEHO, PIERRON, BERTRAND,
GIUDICI, GREFF, PIERLOT,
Mmes CABIROL, REMY, FRITZIN GER, THIRIAT, REINSCH
Absents ayant donné procuration : EVRARD procuration à
PIERRON, NISI procuration CABIROL,
COLLIGNON procuration à BEUGUEHO, REINSCH
procuration à MANZANO
Désignation du secrétaire de séance
A l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE
BIGOT secrétaire de séance. Approbation
du procès-verbal de la séance précédente
Le procès-verbal de la séance du 14 mai 2025 est adopté à l’unanimité
des Voix.
OBJET DE LA DELIBERATION
38) Subvention micro-projets ( rapporteur P. MANZANO)
Publication 1€ Conseil municipal prend connaissance de la
possibilité d’obtenir des subventions pour des
24/06/2025 Micro-projets.
Dépôt en Le conseil municipal, après délibération :
Préfecture - Autorise Monsieur le Maire à déposer
des demandes de subvention pour des micro- 24/06/2025
projets.
Affichage
24/06/2025
Le Maire,
Philippe MANZANO Convocation
10/06/2025
Délibération : adoptée
Votes Pour: 15
Votes Contre : 0
Abstention : 0
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Té]
: 03.87.38.11.82 e.mail contact
mairie-mecleuves.fr SOmMaCtzmairie-mecleuves.fr EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL Commune
de Mécleuves
[Nb de conseillers Séance du 24 Juin 2025
lEnexercice [15 | [Présents |12
A 18h30 | votants |15 |
[absents — _13 | Le conseil municipal, régulièrement convoqué,
s’est réuni au nombre prescrit par ET | a.
| ja loi, en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANO. exclus [O0 |
Etaient présents: Mrs MANZANO, BEUGUEHO, PIERRON,
BERTRAND, GIUDICI,
GREFF, PIERLOT,
Mmes CABIROL, REMY, FRITZIN GER, THIRIAT, REINSCH
Absents ayant donné procuration : EVRARD procuration à PIERRON,
NISI procuration CABIROL, COLLIGNON
procuration à BEUGUEHO
Désignation du secrétaire de séance
A l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT
secrétaire de séance. Approbation du procès-verbal
de la séance précédente
Le procès-verbal de la séance du 14 mai 2025 est adopté à l’unanimité
des voix.
OBJET DE LA DELIBERATION
39) Achat de tablettes numériques école maternelle (rapporteur
P. MANZAN O)
Publication 24/06/2025
Le conseil municipal prend connaissance du projet d’équiper l’école
maternelle du Lanceumont en tablettes numériques.
Dépôt en
Préfecture Le conseil municipal, après délibération :
24/06/2025 - Accepte de régler la facture de la société BOULANGER d’un montant de 1 279.92 € pe TTC
concernant l’achat de tablettes numériques pour l’école maternelle du flic age 24/06/2025
Lanceumont | | - Donne tout pouvoir au Maire Pour signer les documents y afférents et régler la facture Convocation correspondante.
10/06/2025
Le Maire,
Philippe MANZANO
D Mai A
Délibération : adoptée
Votes Pour : 15
Votes Contre : 0
Abstention : 0
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82
e.mail contact imairie-mecleuves.fr VOD