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Compte-Rendu - 1660055887 cOMPTE RENDU Conseil Municipal du 07 juillet
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coudes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1660055887 cOMPTE RENDU Conseil Municipal du 07 juillet)
Thèmes du document : Transports, Logement, Jeunesse,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07
JUILLET
2022
A
19
HEURES
Présents
: Alain
CHIGROS,
Océane
DE
DIOS,
Annie
DELAIR,
Alain
GAUCHET,
Sylvie
GAYDIER,
Ségolène
JUILLARD,
Laurys
LE
MARREC,
Robert
MARLHOUX,
Guillaume
MITON,
Rodolphe
PORCHERON,
Geneviève
POULAIN,
Chantal
SOLEILLANT,
Gérald
TOURRAILLE Absents
: Céline
BIGAY,
Mary
COURTIAL
Procurations
: Céline
BIGAY
a donné
procuration
à Laurys
LE
MARREC
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
choisir
un
ou
une
secrétaire
de
séance.
A
l’unanimité,
Robert
MARLHOUX
est désigné
secrétaire
de
séance.
1.
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
12
avril
2022
Le
conseil
approuve
le compte-rendu
de
la séance
du
12
avril
2022,
tenue
en
mairie
de
Coudes
2.
Point
situation
travaux
Espace
Jeunesse
Garderie
Bibliothèque
par
Laurys
LE
MARREC .
Point
sur
deux
ans
de
Fonctionnement
du
Conseil
Municipal
par
Laurys
LE
MARREC
QU .
Point
travaux
Technique
présenté
par
Alain
GAUCHET
. Point
Ecole
par
Océane
DE
DIOS
. Point
sur
divers
sujets
concernant
la
commune
. Convention
travaux
route
de
Champeix
Délibération
n°
024/2022
: Adoption
projet
Travaux
aménagement
en
traverse,
approbation
du
plan
de
financement
et signature
de
la
convention
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
des
travaux
prévus
pour
l'aménagement
de
la route
départementale
(RD229)
traversant
le bourg
de
Coudes
sont
terminés.
Monsieur
le Maire
rappelle
le projet
global
d'aménagement.
Monsieur
le Maire
présente
au Conseil
Municipal
l’avenant
n°3
de
la convention
du
10/01/2000
pour
l’aménagement,
la
maintenance
et
l’entretien
du
réseau
routier
départemental
dans
la
traverse
d’agglomération
de
Coudes.
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
:
>
Que
le montant
des
travaux
est de
125
000,00
€ H.T
>
Que
la part
communale
pour
ces
travaux
a été
fixée
à 47
700,00
€ H.T
Ouï
l’exposé
de
Monsieur
le Maire,
le Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
- _
D’approuver
le plan
de
financement
des
travaux
exposées
ci-dessus
- _ D’approuver
le projet
d’avenant
n°3
-
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
définissant
les
conditions
de
réalisation
et d’entretien
de
la route
départementale
N°229.
8.
Modalités
publicité
des
actes
Délibération
n°
025/2022
: Adoption
modalités
de
publicité
des
actes
pris
par
les
communes
de
moins
de
3 500
habitants
Vu
l’article
L.
2131-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
dans
sa
rédaction
en
vigueur
au
ler juillet
2022, COMMUNE
DE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07
JUILLET
2022
A
19
HEURES
Vu
l’ordonnance
n°
2021-1310
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales
et
leurs
groupements, Vu
le décret
n°
2021-1311
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales
et
leurs
groupements, Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
les
actes
pris
par
les
communes
(délibérations,
décisions
et arrêtés)
entrent
en
vigueur
dès
qu’ils
sont
publiés
pour
les
actes
règlementaires
et
notifiés
aux
personnes
intéressées
pour
les
actes
individuels
et,
le
cas
échéant,
après
transmission
au
contrôle
de
légalité.
A
compter
du
1er juillet
2022,
par
principe,
pour
toutes
les
collectivités,
la publicité
des
actes
règlementaires
et
décisions
ne
présentant
ni
un
caractère
règlementaire
ni
un
caractère
individuel
sera
assurée
sous
forme
électronique,
sur
le site
Internet
de
la collectivité.
Les
communes
de
moins
de
3
500
habitants
bénéficient
cependant
d’une
dérogation.
Pour
ce
faire,
elles
peuvent
choisir,
par
délibération,
les
modalités
de
publicité
des
actes
de
la
commune
:
-
Soit
par
affichage ;
-
Soit par
publication
sur
papier
;
-
Soit
par
publication
sous
forme
électronique.
Ce
choix
pourra
être
modifié
ultérieurement,
par
une
nouvelle
délibération
du
Conseil
Municipal.
A
défaut
de
délibération
sur
ce
point
au
ler juillet
2022,
la publicité
des
actes
se
fera
exclusivement
par
voie
électronique
dès
cette
date.
Considérant
la
difficulté
technique
d’engager
à
ce
stade
une
publication
sous
forme
électronique, Considérant
la nécessité
de
maintenir
une
continuité
dans
les
modalités
de
publicité
des
actes
de
la
commune
de
Coudes
afin
d’une
part,
de
faciliter
l’accès
à
l’information
de
tous
les
administrés
et
d’autre
part,
de
se
donner
le
temps
d’une
réflexion
globale
sur
l’accès
dématérialisé
à ces
actes,
Le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
choisir
la modalité
suivante
de
publicité
des
actes
règlementaires
et
décisions
ne
présentant
ni
un
caractère
règlementaire
ni
un
caractère
individuel
: >
Publicité
par
affichage
(sur
chaque
panneau
d’affichage
de
la
commune)
Après
en
avoir
délibéré,
et
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
ADOPTE
la
proposition
du
Maire
qui
sera
appliquée
à compter
du
1er juillet
2022.
9.
Création
de
poste
—- Modification
Tableau
des
Effectifs
Délibération
n° 026/2022
: Création
de
poste
et modification
du
tableau
des
effectifs
Monsieur
le Maire
expose à
l’assemblée
qu’il
appartient
au Conseil
Municipal
de
fixer l’effectif
des
emplois
à temps
complet
nécessaires
au bon
fonctionnement
des
services.
Considérant
que
les
deux
postes
créés
par
délibération
N°017/2021
prennent
fin
au
31
août
2022,
il convient
de
créer
trois
emplois
non
permanents
à temps
complet
et de
voter
les
crédits
correspondants
au
budget. COMMUNE
DE
COUDES
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07
JUILLET
2022
A
19
HEURES
Monsieur
le
Maire
propose
d’inscrire
au
tableau
des
effectifs,
les
trois
emplois
suivants,
pour
la période
du
1er
septembre
2022
au
31
août
2023 :
Période
Nb
Grade
Nature
de
la |
Durée
D’emploi
fonction
Hebdomadaire
Agent
des
Du
ler septembre
2022
au
Adjoint
écoles
/
agent
,
31
août
2023
3
technique
|
technique
3s/358me
polyvalent
La
rémunération
des
agents
contractuels
sera
calculée
sur
la
base
de
l’indice
brut
367
indice
majoré
352
référence
au
ler
échelon
du
grade
d’adjoint
technique.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l’unanimité :
>
Accepte
les propositions
ci-dessus,
>
Demande
au
Maire
de
procéder
à toutes
les
démarches
nécessaires
au
recrutement
des
agents
et signer
les
contrats,
>
Dit
que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
les
charges
afférentes
des
agents
nommés
dans
l’emploi
sont
disponibles
et inscrits
au
budget,
>
Modifier
le tableau
des
effectifs
10.
Modalité
location
salle
et
tarif
cantine
Délibération
n°
027/2022
: Modalité
location
de
salle
et
tarif
cantine
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
délibérante
qu’il
convient
de
réévaluer
les
tarifs
municipaux
à
compter
du
07
juillet
2022
et
de
redéfinir
les
modalités
de
locations
de
la salle
« Maison
des
Associations
».
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité :
Article
1
: Location
salle
«
Maison
des
Associations
»
DECIDE
qu’à
compter
du
07
juillet
2022,
le
tarif de
la
salle
« Maison
des
Associations
»
est
fixé
à : >
Personnes
habitants
la
commune
(la
location
se
fait
seulement
aux
administrés
de
Coudes
:
Tarif
: 200
€
Caution
pour
dégradation
: 500
€
Caution
ménage
: 100
€
Article
2
: Location
salle
« Espace
Loisirs
Multi
Activités
»
DECIDE
qu’à
compter
du
07 juillet
2022,
le tarif de
la salle
« Espace
Loisirs
Multi
Activités
»
est fixé
à :
>
Personnes
habitants
la commune
pour
le week-end
:
Tarif
: 550
€
Caution
pour
dégradation
: 1 000
€
Caution
ménage
: 150
€ COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07
JUILLET
2022
A
19
HEURES
>
Personnes
extérieures
à la commune
pour
le week-end :
Tarif
: 800
€
Caution
pour
dégradation
: 1 000
€
Caution
ménage
: 150
€
Article
3
: Tarifs
Cantine
DECIDE
qu’à
compter
du
1%
septembre
2027,
le tarif cantine
est fixé
à :
>
Repas
enfant
: 4 €
>
Repas
adulte
: 4€
>
Repas
enfant
commandé
après
le délai
: 7,50
€
>
Repas
commandé
non
honoré
sans
motif valable
: 4 €
11.Désignation
délégué
SIVU
et SME
Délibération
n°
028/2022
: Désignation
des
délégués
dans
les
différents
syndicats
auxquels
adhère
la
commune
suite
à la
démission
de
Monsieur
Julien
GOUGNAUD
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité,
décide
de
la
nomination
des
conseillers
dans
les
syndicats
ci-dessous
pour
remplacer
Monsieur
Julien
GOUGNAUD
:
>
Syndicat
Mixte
des
Eaux :
Titulaire :
M.
Laurys
LE
MARREC
Suppléant
:
M.
Guillaume
MITON
>
S.IV.U.
d’assainissement
collectif
des
communes
de
Chadeleuf/Coudes/Neschers/Montpeyroux/Parent :
Titulaires
:
M.
Laurys
LE
MARREC
Suppléant
:
M.
Guillaume
MITON
12.
Création
Lotissement
les
Graves
Délibération
n°
029/2022
:
Acquisition
bandes
agrandissement
voirie
projet
lotissement
chemin
des
Graves
La
commune,
de
par
son
PLU,
a agréé
les principes
de
l’aménagement
du
secteur
des
Graves.
L'aménagement
est
touché
par
deux
bandes,
en
emplacement
réservé,
dans
le
cadre
de
l'élargissement
des
voies
jouxtant
l’aménagement.
Du
fait
de
l’emplacement
réservé,
seule
la
commune
peut
acquérir
ces
bandes
de
foncier.
Les
deux
bandes
concernées
représentent
une
surface
totale
de
330
m2
:
>
ZC
184-175
m°
estimée
à trois
cent
cinquante
euros
(350
€)
>
ZC
183
—
155
m°
estimée
à trois
cent
dix
euros
(310
€)
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
décide
d’acquérir
les
parcelles
de
terrain
cadastrées
Section
ZC
N°
183
&
184. COMMUNE
DE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07
JUILLET
2022
A
19
HEURES
L’acte
de
vente
sera
rédigé
par
SELARL
Blanchard-Barthomeuf
à Vic
le Comte.
Monsieur
le Maire,
Laurys
LE
MARREC,
représentera
la mairie
à la signature
de
l’acte.
13.
Achat
véhicule
Technique
Délibération
n°
030/2022
: Acquisition
véhicule
équipe
technique
(camion
benne)
et demande
de
fonds
de
concours
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
du
besoin
urgent
d’acquérir
un
nouveau
véhicule
pour
les
agents
techniques.
Effectivement,
le
véhicule
acheté
il
y
a
plus
de
vingt
ans
est
tombé
en
panne.
Les
agents
techniques
se retrouvent
sans
véhicule.
Un
bon
de
commande
a été
établi
par
l’entreprise
MARTENAT
Auvergne
à hauteur
de
28
000
€ HT
(33
600
€ TTC).
Ouï
l’exposé
de
Monsieur
le Maire,
le Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
-
De
valider
le devis
de
l’entreprise
MARTENAT
Auvergne
-
De
prévoir
au
budget
les
crédits
nécessaires
-
De
solliciter
le fond
de
concours
d’API
pour
50
%
de
cette
somme.
14.
Dossier
Bonus
Ruralité
et
Fonds
de
Concours
Délibération
n°
031/2022
: Dossier
Bonus
Ruralité
2022
Région
—
Remplacement
baies
et
stores
pour
les
bâtiments
communaux
—
Mairie
et
Maison
des
Associations
:
rénovation
thermique
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
de
déposer
un
dossier
Bonus
Ruralité
2022
à la Région
pour
le remplacement
des
baies
et des
stores
pour
le Bâtiment
de
la Mairie.
Ces
travaux
ont
pour
objectif de
faire
des
économies
d’énergie.
En
effet,
les volets
roulants
ont
un
impact
non
négligeable
sur
le
plan
écologique.
Ils
permettent
une
meilleure
isolation
au
niveau
des
fenêtres
et portes-fenêtres,
puisqu’ils
empêchent
les pertes
de
chaleur.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l’unanimité :
e
_Accepte
les propositions
de
Monsieur
le Maire
et l’autorise
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à ces
travaux
e
Décide
de
déposer
un
dossier
de
subvention
Bonus
Ruralité
2022
Plan
de
financement :
>
Baies
et
stores
Mairie
25
960,77
€
>
Stores
Maison
des
Associations
5
452,80
€
TOTAL
:
31
413,57
€ COMMUNE
DE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07
JUILLET
2022
A
19
HEURES
Subventions :
>
D.E.T.R
2022
8 076€
>
Bonus
Ruralité
5
000
€
>
Fonds
de
concours
5
000
€
>
Autofinancement
13
337,57
€
TOTAL :
31
413,57
€
Délibération
n°
032/2022:
Dossier
Fonds
de
Concours
Environnemental
—
Remplacement
baies
et
stores
pour
les
bâtiments
communaux
-Mairie
et
Maison
des
Associations
: rénovation
thermique
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
de
déposer
une
demande
de
fonds
de
concours
auprès
de
l’Agglo
pays
d’Issoire,
bonus
environnemental,
pour
le remplacement
des
baies
et des
stores
pour
les
Bâtiments
Communaux
— Mairie
et Maison
des
Associations.
Ces
travaux
ont pour
objectif de
faire
des
économies
d’énergie.
En
effet,
les volets
roulants
ont
un
impact
non
négligeable
sur
le
plan
écologique.
Ils
permettent
une
meilleure
isolation
au
niveau
des
fenêtres
et portes-fenêtres,
puisqu'ils
empêchent
les pertes
de
chaleur.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l’unanimité
:
e
_Accepte
les propositions
de
Monsieur
le Maire
et l’autorise
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à ces
travaux
e
Décide
une
demande
Fonds
de
concours,
bonus
environnemental
auprès
de
l’Agglo
Pays
d’Issoire
Plan
de
financement :
>
Baies
et
stores
Mairie
25
960,77
€
>
Stores
Maison
des
Associations
5 452,80
€
>
TOTAL
:
31
413,57
€
Subventions :
>
D.E.T.R
2022
8 076€
>
Bonus
Ruralité
5 000
€
>
Fonds
de
concours
Bonus
environnemental
5 000
€
>
Autofinancement
13
337,57
€
TOTAL :
31
413,57
€ COMMUNE
DE
COUDES
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07
JUILLET
2022
A
19
HEURES
15.Divers
>
Présentation
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde
par
Guillaume
MITON
et mise
en place
questionnaire
pour
la population
Pont
d’Oriol
et problèmes
embacles
: le pont
est privé.
Le
propriétaire
a été
contacté,
la
Municipalité
a même
proposé
son
aide.
Demande
Flockage
pour
le véhicule
— Camion
benne
du
technique
Terrain
Tennis
: un
point
sur
les
inscriptions
et
les
cotisations.
Réparation
à effectuer
sur
le grillage.
Questionnement
sur :
-
Place
arrêt
court
devant
le
docteur
TOUCAS
-
Cotisation
bibliothèque
Point
future
MSP
Courrier
à l’Ophis
— Lumières
des
garages
au
Poumaret
qui
restent
allumées
la nuit
La
séance
est
levée
à
21
h
30.