Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 61 a tableau des servitudes
Arrêté - Arrete A06 2024 Mise a jour n1 des annexes du PLU
PLU - Annexes - annexes plan servitudes
Conseil Municipal - D2024 69 Prescription de la revision du Plan Local
PLU - Annexes - 1 ag servitudes utilite publique planche B
PLU - Annexes - 1 ag servitudes utilite publique planche B
unknown - 12 Inventaire des zones humides
Déliberation - PLU Jugement 22nov22 Qualite de la vie
PLU - Autres - Tumulus dolmen de lile Gavrinis I9RKLW 19010719
unknown - 51 Reglement graphique Commune entiere 1
unknown - 61 b plan des servitudes
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Larmor-Baden.
Lien du pdf (unknown - 61 b plan des servitudes)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Démocratie locale et participation citoyenne,
ŒE . DEPARTEMENT DU MORBIHAN R ÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Drecion Départements Commune de des Territoires et de la mer
Morbihan
SUH / UAO /AM
Source BD Carto /I.G.N.
LARMOR BADEN
PLAN LOCAL D'URBANISME
ELABORATION
Plan des servitudes
d'utilité publique
plan
échelle: 1/5000ème
Document établi en Mars 2018
et mis à jour en Mars 2024
Servitudes connues de l'état
AC1: Servitude de protection des monuments historiques
classés et inscrits
AC2: Servitude relative aux sites classés et inscrits
classé - les Marais de Pen en Toul
inscrit - Le golfe du Morbihan
AS2: Périmètre de protection installés autour des établissements de conchyliculture et d'aquaculture et des gisements coquilliers
pour la protection des eaux potables et les établissements
ostréicoles ( pas de trame spécifique concerne tout le territoire communal )
memes eu EL9: Servitude de passage des piétons sur le littoral:
[4 : Périmètre de servitude autour d'une ligne électrique aérienne ou souterraine
PT2 : Servitude de protection des centres radioélectriques d'émission et de réception contre les obstacles
T7 : Servitude établies à l'extérieur des zones de dégagement
( concerne tout le territoire communal pas de trame spécifique )
Liste des Monuments historiques
1 - Tumulus dolmen à Etal Berder MH inscrit le 28 octobre 1960 2 - Tumulus dolmen de l'île de Gavrinis MH classé le 19 juillet 1901 3 - Cromlechs et ilots d'Er Lanic MH classé par liste de 1889 ( Commune de Arzon) 4 - Cairn et dolmen de l'Ile Longue classés le 24 Juillet 2023
Commune de Baden
SUH/UAO/AM
Source référentiel cadastre DGl - 2017
Larmor Baden
Avril 2018