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Convocation - 57 actes du conseil municipal octobre 2022. 25 octobre 2022 convocation oj
Document publié le Mardi 25 octobre 2022 par la commune de Viriat.
Lien du pdf (Convocation - 57 actes du conseil municipal octobre 2022. 25 octobre 2022 convocation oj)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
MAIRIE DE
Viri E (ao RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Vivre ensemble
VIRIAT, le mercredi 19 octobre 2022
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL.
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal le :
Mardi 25 octobre 2022, à 19 h 30,
Espace Familles
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
egnard PERRET
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2022 et désignation d'un
secrétaire de séance
Désignation d'un correspondant incendie secours
Mise à jour de l'autorisation de programme nouvelle Mairie
Décision modificative n°3 du budget général de la commune
Règlement financier pour passage en M57
Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement au CCAS
Avis du conseil municipal sur l'ouverture dominicale des commerces en 2023
Organisation du recensement général de la population en 2023
Mise en adéquation des postes inscrits au tableau des emplois avec les derniers recrutements (chef de service voirie espaces verts, auxiliaire de puériculture, EJE)
. Convention de mise à disposition onéreuse du gymnase des carronniers au Comité de l'Ain de Basket
Toute correspondance doit être adressée à M. le Maire
Mairie, 204, rue Prosper Convert, 01441 VIRIAT Cedex
Tel 04 74 25 30 88 - Fax 04 74 25 10 04 - Courriel : mairie@viriat.fr - Site internet : www.viriat.fr ViriatW)
11. Convention relative à l'entretien des espaces verts des immeubles de la barre en vue de la réfection des façades
12. Convention particulière de redevance pour la collecte et le traitement des déchets assimilés non ménagers
13. Convention constitutive de groupement de commandes pour la réalisation de travaux de construction, de renforcement, de réfection et d'entretien de voirie — Unité Urbaine
14. Décisions du Maire
15. Informations
Toute correspondance doit être adressée à M. le Maire
Mairie - 204, rue Prosper Convert - 01441 VIRIAT Cedex
TÉL. 04 74 25 80 88 - Fax 04 74 25 10 04 - Court : mairie@viriat.fr - SITE INTERNET : www.viriat.fr