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Convocation - Convocation CM 02092026
Document publié le Vendredi 28 août 2026 par la commune de Pilles.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 02092026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
Département de la DROME
Arrondissement de NYoNs
MARIE des Pilles
15 rue du portail 26110 Les Pilles un
Les Pilles, le 28 août 2026
Objet : Convocation du Conseil Municipal
À : BERNARD Yan | BOUDOU Didier | COSTA Anaïs | DUPOUX Joël | GLEIZE Christian |
GOUGEON Charlotte | LEDÉSERT Philippe | MARIE Christine | NEVEU SIMOND Annie |
PADILLA Pascale | VERHEHEN Charles
Monsieur le Maire
à
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
[ Mercredi 2 septembre 2026 à 18h en Mairie )
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 3 juillet 2026,
2. Autorisation de lancer le projet « Qualité des villages et des espaces agricoles et naturels » et
de demander les subventions afférentes (délibération),
3. Adoption des tarifs des bornes de recharge pour véhicules électriques (délibération),
4. Validation d’un devis pour la réalisation de l'étude G2PRO de dimensionnement des parades
sur la base de la solution retenue dans l’AVP au sujet des instabilités rocheuses au-dessus du
village (délibération),
5. Autorisation de signer la convention de transfert de Maitrise d'ouvrage correspondante avec
le Département (délibération),
6. Création d’un emploi permanent de secrétaire général de mairie (délibération),
7. Reversement de la dotation voirie à la CCBDP (délibération),
8. Subvention exceptionnelle pour le fonds « solidarité collectivités incendie diois » de l'AMF 26,
9. Présentation du projet de Parcours Santé,
10. Avis du Conseil Municipal sur la vente d’un terrain appartenant à la commune,
11. Information aux conseillers municipaux sur l’organisation par la Préfecture de la Drôme de
l'élection des membres de la commission de conciliation en matière d'urbanisme,
12. Information sur la nouvelle Taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH),
13. Questions et informations diverses.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer mes sincères salutations.
À découper et à remettre au porteur de pouvoir
POUVOIR
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ne pouvant assister à la séance du Conseil Municipal du 03/09/2026 donne pouvoir de vote
lors du dit Conseil à ss
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Signature