Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1769792398 LISTE DELIBERATION 9 DECEMBRE 2025
Déliberation - 1683275764 LISTE DELIBERATIONS 5 AVRIL 2023
Déliberation - 1703280559 LISTE DELIBERATIONS 14 DECEMBRE 2023
Procès Verbal - 1758042204 PV 14 AVRIL 2025
Déliberation - Liste delib 9 avril
Déliberation - 1712638582 LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 4 AVRIL 2
Compte-Rendu - 1649749908 7 avril 2022
Déliberation - 1740568064 LISTE DELIB DU 17 FEVRIER 2025
Déliberation - 1769792275 LISTE DELIBERATIONS DU 15 OCT 2025
Déliberation - Liste des delib 14 avril 2026
Déliberation - 1746866479 LISTE DELIBERATIONS 14 AVRIL 2025
Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Saint-Jean-des-Ollières.
Lien du pdf (Déliberation - 1746866479 LISTE DELIBERATIONS 14 AVRIL 2025)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Fiscalité,
Mairie
32 allée de la Béjadière
Le Bourg
63520 Saint-Jean-des-Ollières
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 avril 2025
LISTE DES DÉLIBERATIONS
Délibération 16 2025 Vote des taux de la fiscalité directe locale pour
l’année 2025
Approuvée à
l’unanimité
Délibération 17 2025 Approbation du Budget Primitif Commune 2025
Approuvée à
l’unanimité
Délibération 18 2025 Versement de subventions aux associations en 2025
Approuvée à
l’unanimité
Délibération 19 2025 Boulangerie / Assujettissement à la TVA Approuvée à l'unanimité
Délibération 20 2025 Décision du Conseil Municipal sur les zones d’accélération des énergies renouvelables
Approuvée à
l’unanimité
Délibération 21 2025 Boulangerie / Remise de loyers Approuvée à 9 voix pour et 1
abstention
Délibération 22 2025 Boulangerie / Devis plâtrerie Approuvée à l’unanimité
A Saint Jean des Ollières, le 15 avril 2025.
Karine JONCOUX, Maire