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Déliberation - 16 12 25 DEL 2 Denomination Piscine Fauvelles
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Déliberation - 16 12 25 DEL 2 Denomination Piscine Fauvelles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
DEPARTEMENT des HAUTS-DE-SEINE
VILLE de COURBEVOIE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 DECEMBRE 2025
2025 -2 DENOMINATION DE LA PISCINE DES FAUVELLES
3.5.6 MA/BG
Conseillers municipaux présents : 43
Conseillers municipaux ayant donné pouvoir : 09
Conseillers municipaux excusés, non représentés : 01
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer valablement en application de l’article L. 2121-17 du code général des collectivités territoriales (Pour le détail nominatif, se rapporter à la délibération n° 1).
Après en avoir délibéré, le Conseil,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2121-29,
Vu l’avis de la commission du cadre de vie, du patrimoine et de l’urbanisme du 8 décembre 2025,
Vu le rapport de présentation transmis aux conseillers municipaux et annexé à la présente délibération,
APPROUVE la dénomination de la piscine sise avenue de l’Arche à Courbevoie : Piscine Camille LACOURT.
AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer l’ensemble des démarches y afférentes et à signer toutes les pièces
nécessaires.
Délibération adoptée par
Votes pour : 52
Votes contre : 00
Abstentions : 00
Pour extrait conforme,
LegMaire, Le secrétaire de séance,
Jacques KOSSOWSKI David BREXEL
Délibération transmise en Préfecture le 18 DEC. 2025
Délibération affichée en mairie le 18 DEC. 2025
Délibération notifiée le
L'intéressé, s'il désire contester cet acte, peut saisir le tribunal administratif compétent d'un recours contentieux dans les deux mois à partir de la notification de la décision attaquée. Il peut également saisir l'autorité compétente d'un recours gracieux. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant la réponse (au terme d'un délai de deux mois, le silence gardé par l'autorité compétente vaut rejet implicite). RAPPORT : Dénomination de la piscine des Fauvelles
Afin de célébrer l’excellence sportive et l’engagement de la Ville en faveur de la natation, il est proposé au Conseil de dénommer la future piscine sise avenue de l’Arche : Camille LACOURT, nom synonyme de succès
et d’ambition.
Monsieur Camille LACOURT a donné son accord formel pour cette dénomination.
Il est demandé au Conseil d’approuver cette dénomination.