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Déliberation - 16 12 25 DEL 1 Ouverture de seance
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Déliberation - 16 12 25 DEL 1 Ouverture de seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT des HAUTS-DE-SEINE
VILLE de COURBEVOIE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 DECEMBRE 2025
2025-1 OUVERTURE DE SEANCE
L’an deux mille vingt-cinq, le seize décembre,
le Conseil municipal de Courbevoie dûment convoqué le dix décembre de l’an deux mille vingt-cinq, s’est réuni à dix-huit heures, dans la salle Marius Guerre de l'Hôtel de Ville de Courbevoie,
sous la présidence de Monsieur le Maire, Jacques KOSSOWSKI.
Par un arrêté en date du 12 décembre 2025, le Préfet a déclaré Monsieur Eric CESARI démissionnaire d’office de ses fonctions de conseiller municipal de Courbevoie. Madame Audrey NIEUWMUNSTER est déclarée installée
dans ses fonctions de conseillère municipale.
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte.
LE CONSEIL, après en avoir délibéré,
À l’unanimité, DECIDE DE DESIGNER à main levée le secrétaire de séance, conformément aux articles
L. 2121-15 et L. 2121-21 du code général des collectivités territoriales et ELIT en cette qualité Monsieur David
BREXEL.
Le secrétaire de séance procède à l’appel. Le nombre de membres composant le Conseil est de 53, dont 53 en exercice
et 43 présents à l'ouverture de cette séance :
Présent Procuration à
Monsieur Jacques KOSSOWSKI X
Madame Marie-Pierre LIMOGE X
Monsieur Michel GEORGET X
Madame Nathaly LEDERMAN à partir du dossier n°27 Monsieur Hervé de COMPIEGNE jusqu’au dossier n°26
Monsieur Arash DERAMBARSH X
Madame Laëtitia DEVILLARS à partir du dossier n°3 Monsieur Paris SIMONER jusqu’au dossier n°2
Monsieur Patrick GIMONET
Madame Sandrine PENEY
Monsieur Hervé de COMPIEGNE
Madame Charazed DIEBBARI
Monsieur Sébastien BEAUVAL
mIxkIxIx|x|x Madame Marion JACOB-CHAILLET
Monsieur Khalid AIT OMAR Madame Charazed DIEBBARI
Madame Sybille d’ALIGNY
Madame Catherine MORELLE
Monsieur Olivier MARMAGNE
Madame Marie GEROUDET
xx
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Madame Sandrine COHEN-SOLAL Présent Procuration à
Monsieur Daniel COURTES Monsieur Jacques KOSSOWSKI
Madame Nathalie RENAULT
Monsieur Hervé CHATELAIN
Madame Valérie SY-CHOLET
Madame Maria GARCIA
Monsieur Philippe POUTHÉ
Monsieur François LATTOUF
Monsieur Christophe BRESSY
Madame Fatimé KOLINGAR
Madame Anne-Julie PONT-BUISSON
Madame Aline DETRY
Madame Bénédicte GEORGES
Madame Stéphanie SOARES XIXIXIX
IX
IX
IX
IX
IX
IX
|x | x
Monsieur Régis CASTEL Madame Bénédicte GEORGES
Monsieur Jean-Jacques SARADJIAN *
Monsieur Cédric FLAVIEN
Monsieur Pascal HUMRUZIAN
Madame Inès GUIBERT Monsieur Hervé CHATELAIN
Monsieur David BREXEL
Monsieur Sébastien BILBAULT Monsieur Michel GEORGET
Monsieur Benoît LECHEVALIER Monsieur Sébastien BEAUVAL
Madame Victoria DOGNIN
Madame Dominique FRATELLIA
Madame Christine HENNION
Monsieur Yann RUET
Monsieur Jean-Philippe ELIE
Madame Isabelle RIVIERE
Monsieur Sidney STUDNIA
Madame Aurélie TAQUILLAIN
Monsieur Jean-Christophe ADENIS
Monsieur Laurent FITOUSSI XIII
IX
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Monsieur Louis BROSSE Monsieur Olivier MARMAGNE
Madame Flavienne ELOM
Monsieur David COURTOIS
Madame Audrey NIEUWMUNSTER
Soit :
Conseillers municipaux présents :
Conseillers municipaux ayant donné pouvoir :
Conseillers municipaux absents, non représentés :
43
09
01 Le quorum étant atteint (au moins 27 Conseillers municipaux présents), le Conseil municipal peut délibérer
valablement en application de l’article L. 2121-17 du code général des collectivités territoriales.
APPROUVE les procès-verbaux des séances des 6 et 13 octobre 2025.
Délibération adoptée par
Votes pour: 52
Votes contre : 00
Abstentions : 00
Pour extrait conforme,
Maire, Le secrétaire de séance,
| | 8
Jacques KOSSOWSKI David BREXEL
Délibération transmise en Préfecture le 18 DEC. 2025
Délibération affichée en mairie le 18 DEC. 2025
Délibération notifiée le
L'intéressé, s'il désire contester cet acte, peut saisir le tribunal administratif compétent d'un recours contentieux dans les deux mois à partir de la notification de la décision attaquée. Il peut également saisir l'autorité compétente d'un recours gracieux. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant la réponse (au terme d'un délai de deux, le silence gardé par l'autorité compétente vaut rejet implicite).