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Arrêté - Préfecture - Oise - 20210916 RAA spécial sommaire
Document publié le Jeudi 16 septembre 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20210916 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, PME, commerce et artisanat,
Ez PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
Ceres
1 : Li
cf
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 16 septembre 2021 Recueil des actes administratifs N° spécial du 16 septembre 2021 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 16 septembre 2021 N° de page
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 14 SEPTEMBRE 2021 PORTANT DÉTERMINATION DE LA LISTE DES CENTRES DE VACCINATION CONTRE LE VIRUS DE LA COVID-19 DANS L’OISE
BUREAU DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ NATIONALE
ARRÊTÉ DU 15 SEPTEMBRE 2021 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE RASSEMBLEMENTS FESTIFS À CARACTÈRE MUSICAL (TEKNIVAL, RAVE-PARTY OU FREE-PARTY) DANS LE DÉPARTEMENT DE L’OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 14 SEPTEMBRE 2021 FIXANT LES MODALITÉS DE DÉPÔT DES CANDIDATURES EN VUE DE L’ÉLECTION DES MEMBRES DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE LOCALE DE L’OISE, ASSOCIÉE À LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE RÉGION HAUTS-DE-FRANCE
ARRÊTÉ DU 15 SEPTEMBRE 2021 PORTANT MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT SCOLAIRE « LES HIRONDELLES »
ARRÊTÉ DU 16 SEPTEMBRE 2021 PORTANT NOMINATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ÉLECTORALS DE LA COMMUNE DE NOYON
SOUS-PRÉFECTURES
SOUS-PRÉFECTURE DE CLERMONT
ARRÊTÉ N° F445/21 DU 10 SEPTEMBRE 2021 HABILITANT LA SOCIÉTÉ BOURSON/PAUCHET POMPES FUNÈBRES SITUÉE À GOUVIEUX (OISE) À EXERCER CERTAINES DES ACTIVITÉS DE POMPES FUNÈBRES
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD
ARRÊTÉ DU 10 SEPTEMBRE 2021 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE DE MONSIEUR FRANÇOIS XAVIER DELEBARRE, DIRECTEUR INTERDÉPARTEMENTAL DES ROUTES NORD, À SES SUBORDONNÉS, RELATIVE AUX POUVOIRS DE POLICE DE LA CIRCULATION SUR LE RÉSEAU ROUTIER NATIONAL, AUX POUVOIRS DE POLICE DE LA CONSERVATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER NATIONAL, AUX POUVOIRS DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER NATIONAL, ET AU POUVOIR DE REPRÉSENTATION DE L’ÉTAT DEVANT LES JURIDICTIONS CIVILES, PÉNALES ET ADMINISTRATIVES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 13 SEPTEMBRE 2021 PORTANT ORGANISATION DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L’OISE
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ACCORD DU 13 SEPTEMBRE 2021 CONCERNANT L’OPÉRATION REPROFILAGE DU RU OMERUS SUR LA COMMUNE DE CUY DOSSIER N° 60-2021-00125
COURRIER ET RÉCÉPISSÉ DU 08 SEPTEMBRE 2021 SUITE AU DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION CONCERNANT LE REPROFILAGE DU RU OMERUS SUR LA COMMUNE DE CUY DOSSIER N° 60-2021- 00125
ACCORD ET RÉCÉPISSÉ DU 13 SEPTEMBRE 2021 SUITE AU DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION CONCERNANT RÉGULARISATION PRÉLÈVEMENT SUR LA COMMUNE DE FERRIERES DOSSIER N° 60- 2021-00007
ACCORD DU 09 SEPTEMBRE 2021 ET RÉCÉPISSÉ SUITE AU DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION CONCERNANT LE PROJET DE CONSTRUCTION DE 29 LOGEMENTS LOCATIFS FAMILIAUX INDIVIDUELS (TYPE BÉGUINAGE) ET D’UN PÔLE PLURI-PROFESSIONNEL SUR LA COMMUNE DE LA NEUVILLE-EN-HEZ DOSSIER N° 60-2021-00051
ACCORD ET COURRIER DU 08 SEPTEMBRE 2021 CONCERNANT L’OPÉRATION REJET TEMPORAIRE D’EAU DE POMPAGE SUR LA COMMUNE DE PASSEL DOSSIER N° 60-2021-00127
ARRÊTÉ DU 14 SEPTEMBRE 2021 IMPOSANT DES MESURES D’URGENCE SOCIÉTÉ GALLOO CLAIROIX COMMUNES DE CLAIROIX ET DE MARGNY LÈS COMPIÈGNE
CONSEIL NATIONAL DES ACTIVITÉS PRIVÉES DE SÉCURITÉ
AUTORISATION D’EXERCER DU 10 SEPTEMBRE 2021 N° AUT-060-2120-09-10-20210797039 DÉLIVRÉ À SH PRO, SIS 6-8 AVENUE DE CREIL 60300 SENLIS
AUTORISATION D’EXERCER DU 10 SEPTEMBRE 2021 N° AUT-060-2120-09-10-20210787942 DÉLIVRÉ À LE PATRIOTE SECURITE PRIVEE, SIS 5 AVENUE GEORGES BATAILLE 60330 LE PLESSIS BELLEVILLE
AUTORISATION D’EXERCER DU 10 SEPTEMBRE 2021 N° AUT-060-2120-09-10-20210794342 DÉLIVRÉ À GLOBAL SECURITE PROTECTION, SIS 9 RUE DES OTAGES 60500 CHANTILLY
ADDITIF
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE DE L’AMÉNAGEMENT, DE URBANISME ET DE L’ÉNERGIE
DÉCISION DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D’AMÉNAGEMENT COMMERCIALE DE L’OISE DU 10 SEPTEMBRE 2021 CONCERNANT LA DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITATION COMMERCIALE SOLLICITÉE PAR LA SCI « TER BEAUVAIS »
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