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Arrêté - Préfecture - Oise - 20190130 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20231218 RAA spécial sommaire
Document publié le Lundi 18 décembre 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20231218 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
Ex PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 18 décembre 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 18 décembre 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 18 décembre 2023
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
BUREAU DE LA REPRÉSENTATION DE L’ÉTAT
ET DE LA COMMUNICATION INTERMINISTÉRIELLE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 14 DÉCEMBRE 2023 FIXANT LA LISTE DES SERVICES DE PRESSE HABILITÉS À PUBLIER LES ANNONCES JUDICIAIRES ET LÉGALES POUR L'ANNÉE 2024 DANS LE DÉPARTEMENT DE L'OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 15 DÉCEMBRE 2023 FIXANT LA COMPOSITION D'UN JURY DE CERTIFICATION DE COMPÉTENCES RELATIVES À L'EMPLOI DE FORMATEUR EN EN PRÉVENTION ET SECOURS CIVIQUE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 15 DÉCEMBRE 2023 FIXANT LA COMPOSITION D'UN JURY DE CERTIFICATION DE COMPÉTENCES RELATIVES À L'EMPLOI DE FORMATEUR EN EN PRÉVENTION ET SECOURS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 12 DÉCEMBRE 2023 PORTANT AGRÉMENT DÉPARTEMENTAL À LA DÉLÉGATION DE L'OISE DE LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DES SECOURISTES ET FORMATEURS POLICIERS (FFSFP 60) POUR LES FORMATIONS AUX PREMIERS SECOURS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE
ARRÊTÉ DU 18 DÉCEMBRE 2023 PORTANT MODIFICATION DE NOMINATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE VIDÉOPROTECTION
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 18 DÉCEMBRE 2023 DONNÉE À M. DAVID WITT, INGÉNIEUR DES TRAVAUX
PUBLICS DE L'ÉTAT HORS CLASSE, DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DES TERRITOIRES DE L'OISE
DÉCISION N°60-29 DU 18 DÉCEMBRE 2023 DE MME CATHERINE SÉGUIN, PRÉFÈTE DE L'OISE À MONSIEUR DAVID WITT, INGÉNIEUR DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ÉTAT HORS CLASSE, DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DES TERRITOIRES DE L’OISE, NOMMÉ DÉLÉGUÉ ADJOINT DE L’AGENCE NATIONALE DE L’HABITAT (ANAH)
REPRÉSENTATION DE LA PRÉFÈTE DE L'OISE, POUR L'EXERCICE DES FONCTIONS DE COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT, OPAC DE L'OISE, À COMPTER DU 18 DÉCEMBRE 2023
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 18 DÉCEMBRE 2023 À M. DAVID WITT, INGÉNIEUR DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ÉTAT HORS CLASSE, DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL DES TERRITOIRES DE L'OISE, REPRÉSENTANT DU POUVOIR ADJUDICATEUR, RESPONSABLE D'UNITÉ OPÉRATIONNELLE, POUR L'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE DES RECETTES ET DÉPENSES IMPUTÉES SUR LE BUDGET DE L'ÉTAT, À COMPTER DU 18 DÉCEMBRE 2023
REPRÉSENTATION DE LA PRÉFÈTE DE L'OISE, POUR L'EXERCICE DES FONCTIONS DE COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT, OISE HABITAT, À COMPTER DU 18 DÉCEMBRE 2023
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD
ARRÊTÉ DU 14 DÉCEMBRE 2023 DÉPARTEMENT DE L'OISE - ROUTE NATIONALE 330 - AMÉNAGEMENT D'UNE PISTE CYCLABLE ENTRE MONT-L'ÉVÊQUE ET SENLIS - NEUTRALISATION DE LA VOIE DE DROITE DANS LE SENS SENLIS - MONT-L'ÉVÊQUE DU PR 19 + 1069 AU PR 19 + 0301 - ARRÊTÉ N° T 23 -570 O
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE DE L’AMÉNAGEMENT, DE L’URBANISME ET DE L’ÉNERGIE
AVIS DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'AMÉNAGEMENT COMMERCIAL DE L'OISE DU MERCREDI 13 DÉCEMBRE 2023 COMMUNE DE SAINT-JUST-EN-CHAUSSÉE
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L’EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 202312-01-A1 DU 18 DÉCEMBRE 2023 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION POUR LES TRAVAUX DE DÉPOSE DES MÂTS D'ÉCLAIRAGE ET DES TRANSFORMATEURS DU PR 33+100 AU PR 44+120 DE L'AUTOROUTE A1 PENDANT LA PÉRIODE DU 22 JANVIER AU 23 FÉVRIER 2024