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Compte-Rendu - Liste des dlibrations
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Saint-Geours-de-Maremne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des dlibrations)
Thèmes du document : Jeunesse, Démocratie, Économie et finances,
DU TRAUTT
= L = es = É
Commune de SAINT GEOURS DE MAREMNE
Liste des délibérations
examinées en séance
Séance du Conseil Municipal 2022-H du 15 décembre 2022 Ordre du jour
Adoption du PV de la séance 2022-H Adopté à l’unanimité
Relevé des décisions de M. le Maire
Délibérations
N°
Délibération Thématique Intitulé Vote
2022-72DE
Education,
Enfance,
Jeunesse
Règlement intérieur des activités
périscolaire, extrascolaire Pôle EVA Adoptée à l’unanimité
2022-73DE
Education,
Enfance,
Jeunesse
Tarifs séjour Montagne Hiver 2023 Adoptée à l’unanimité
2022-74DE
Education,
Enfance,
Jeunesse
Tarifs mini-séjour - Actualisation de la
grille des quotients familiaux Adoptée à l’unanimité
2022-75DE Finances Décision modificative du budget n°2 Adoptée à l’unanimité
2022-76DE Finances
Autorisation à engager, liquider et
mandater les dépenses
d’investissement dans les limites du
quart des crédits ouverts sur
l’exercice précédent
Adoptée à l’unanimité
2022-77DE Finances M57 - Règles d'amortissement Adoptée à l’unanimité
2022-78DE MACS Outil VigiFoncier - protocole d'accord avec la SAFER Adoptée à l’unanimité
2022-79DE MACS
Modification des statuts - transfert de
la compétence facultative projet
plateforme d'approvisionnement et
légumerie - rectification terminologie
compétence port de plaisance
Adoptée à la majorité : 10
abstentions (ATHANASE P.,
GROCQ E., SARRAUTE F.,
DULUCQ D., GRANDJEAN
A., LAMACHE A.,
BERTHOME M., LABEYRIE
B., PESQUE C.)
2022-80DE Ressources humaines
Ouverture d'un poste d'agent de
maîtrise - responsable du Centre
Technique Municipal
Adoptée à l’unanimité
2022-81DE Social Bourse au BAFA Adoptée à l’unanimité