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Déliberation - Liste des dlibrations
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Saint-Geours-de-Maremne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des dlibrations)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des Délibérations
Réunion du lundi 03 juillet 2023 à 18h30
∑ DEL20230703-001 - Amortissements M57 à l'unanimité
∑ DEL20230703-002 - Décision Modificative n°1 à l'unanimité
∑ DEL20230703-003 - COUSINS 2 - Cession Lot 27 à l'unanimité
∑ DEL20230703-004 - COUSINS 2 - Cession Lot 29 à l'unanimité
∑ DEL20230703-005 - COUSINS 2 - Cession Lot 39 à l'unanimité
∑ DEL20230703-006 - COUSINS 2 - Cession Lot 42 à l'unanimité
∑ DEL20230703-007 - FUNERAIRE - Tarifs et durées concessions funéraires 2023 à l'unanimité
∑ DEL20230703-008 - Avis ICPE SARL FMS à l'unanimité
∑ DEL20230703-009 - Avis ICPE SARL PEIXOTO à l'unanimité
∑ DEL20230703-010 - Avis ICPE DOMAINE DE PINSOLLE à l'unanimité
∑ DEL20230703-011 - Aides séjours pédagogiques à l'unanimité