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Procès Verbal - liste des dlibrations sance 2022 G
Document publié le Lundi 14 novembre 2022 par la commune de Saint-Geours-de-Maremne.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste des dlibrations sance 2022 G)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie, Institutions publiques,
DU TRAUTT
= L = es = É
Commune de SAINT GEOURS DE MAREMNE
Liste des délibérations
examinées en séance
Séance du Conseil Municipal 2022-G du 14 novembre 2022 Ordre du jour
Adoption du PV de la séance 2022-F Adopté à l’unanimité
Relevé des décisions de M. le Maire
N° 2022-07 : Avenant MAPA Lotissement Cousins II
N° 2022-08 : Avenant n°1 Conception Réalisation Skatepark
Délibérations
N°
Délibération Thématique Intitulé Vote
2022G-63DE Adm. Générale
MACS – Imputation des coûts du
service ADS et Police de l’Urbanisme –
Mise en œuvre du pacte financier et
fiscal de la CC MACS
Adoptée à l’unanimité
2022G-64DE Finances EPFL 2022 Adoptée à l’unanimité
2022G-65DE RH Participation Santé et Prévoyance Adoptée à l’unanimité
2022G-66DE RH Création de poste agent d’animation Adoptée à l’unanimité
2022G-67DE RH CDG : convention médiation préalable Adoptée à l’unanimité
2022-68DE Urbanisme Cousins 2 : prix de vente m² Adoptée à l’unanimité
2022-69DE Urbanisme Cousins 2 : règlement d’attribution des lots Adoptée à la majorité 1 abstention : C. GAYSSOT
2022-70DE Urbanisme Cousins 2 : composition de la commission d’attribution Adoptée à l’unanimité
2022-71DE Dvpt éco Ouverture dimanche commerce Adoptée à la majorité 1 contre : B. LABEYRIE