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Compte-Rendu - CR CM 15 5 19
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 15 5 19)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Démocratie,
AEEn
ville
de
lens
EXTRAIT
DU
REGISTRE
Sylvain
ROBERT
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Maire de Lens Président de la Communauté
AFFICHE
EN
MAIRIE
LE
16
MAI
2019
d'Agglomération
de Lens-Liévin
Hôtel
de
Ville
de
LENS
17bis,
PIéLE
Jean
Jourés
SEANCE
DU
15
MAI
2019
À
18
H
00
62307
LENS
Cedex
Tél.
03
21
69
86
86
Fax
03
21
43
11
65
mail
: avotreecoute@mairie-lens.fr
DIRECTION
VIE
DE LA
CITE — ACCES
AUX
SERVICES
|
PUBLICS
ET RESSOURCES
INTERNES
&
03,21.69.86.35
- Télécopie
03.21.69.08.22
Affaire suivie par M.
GONZALEZ
Directeur territorial
|
Réf. MG/TP
|
L'an
deux
mille
dix-neuf,
le
15
mai,
à
18
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
|
de
LENS
s'est
assemblé
à
l'hôtel
de
ville,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sylvain
ROBERT,
Maire,
et sur
convocation
en
date
du
9 mai
2019.
Etaient
présents
: MM.
ROBERT,
HANON,
DECOURCELLES,
Mme
BOURDON,
|
MM.
DAUBRESSE,
MARONI
(ayant
donné
pouvoir
à
Mme
CHOCHOI
jusqu'à
son
arrivée
avant
l'examen
de
la
délibération
n°
6),
Mme
CORRE,
M.
CECAK,
Mme
|
LEFEBVRE,
M.
MAZURE,
Mme
AIT
CHIKHEBBIH,
M.
POCHON,
Mme
MEPHU
NGUIFO,
M.
|
DELSERT,
Mmes
DAUTHIEU,
LEDENT,
M.
RUDYNSKI,
Mme
DELPORTE,
MM.
GAYANT,
MILLET,
Mmes
BRETON,
POSMYK-VAIRON,
MM.
DUCASTEL,
BOUKERCHA,
MANKOU,
Mme
CHOCHOI,
M.
LEBRUN.
Etaient
excusés
: Mme
VINCENT
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
M.
RAYTER
ayant
donné
pouvoir
à
M.
HANON,
Mme
DELELIS
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
Mme
TIMME
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
Mme
GAUTHY
ayant
donné
pouvoir
à
M.
DUCASTEL,
M.
|
SANCHEZ
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
Mme
BOURKISS
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
POSMYK-VAIRON,
Mme
BLOMME
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
M.
NORMAND
n'ayant
|
pas
donné
pouvoir,
M.
SION
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
Mme
BOEYKENS
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
M.
BABIC
n'ayant
pas
donné
pouvoir.
Les
conseillers
présents
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
lesquels
sont
au
nombre
de
trente-neuf,
il
a
été
procédé,
conformément
à
l'article
|
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
immédiatement
après
|
l'ouverture
de
la séance,
à
la
nomination
d'un
secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil.
|
Monsieur
André
DELSERT,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L. 2121-
|
15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
a
été
désigné
à
l'unanimité
des
Conseillers
présents,
pour
remplir
ces
fonctions
qu'il
a acceptées. Pôle
Vie
de la
Cité/TP
16
MAI
2019
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
MAI
2019
COMPTE-RENDU
RARE
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
de
conseil
municipal
du
20
mars
2019.
>
Adopté
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
DIRECTION
VIE
DE
LA
CITE
— ACCES
AUX
SERVICES
PUBLICS
ET
RESSOURCES
INTERNES
© rapport
n°
1 : DECISIONS
DU
MAIRE
PRISES
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L.
2122-22
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
SMVAlMROBERND)
Mons
Ie
Rappoateul
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
2
: SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
RELATIVE
A
LA
TRANSMISSION
DES
DONNEES
D'ETAT
CIVIL
PAR
INTERNET
A
L'INSEE
(äaproretmMensiensS
Ma
lmRaBERN)
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
3
: CAMPAGNE
DE
STERILISATION
DES
CHATS
ERRANTS
2019
(Rapporteur :
M
|
Avis
favorable
de
la
Commission
finances
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
4:
INSTAURATION
D'UN
TARIF
DEGRESSIF
POUR
LES
DROITS
DE
VOIRIE
ET
CREATION
D'UN
TARIF
POUR
LES
EMPRISES
DES
CHANTIERS
SECURISES
Avis
favorable
de
la
Commission
finances
©
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
5:
PARTENARIAT
AVEC
LE
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
-
CONTRAT
TERRITORIAL
D'AMENAGEMENT
ET
DE
DEVELOPPEMENT
(Rapport
tUraAMorNTs|
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
1/6 DIRECTION
DES
RELATIONS
ET
DES
RESSOURCES
HUMAINES
©
rapport
n°
6
: TAUX
DE
PROMOTION
APPLICABLE
AU
PERSONNEL
>
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
7 : PERSONNEL
- TABLEAU
DES
EFFECTIFS
- REFONTE
Avis
favorable
de
la Commission
finances
>
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
8: AVANCEMENTS
DE
GRADE
INTERVENUS
DANS
LES
TROIS
ANNEES
PRECEDANT
LA
MISE
A
LA
RETRAITE
>
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
9:
REGIME
INDEMNITAIRE
TENANT
COMPTE
DES
FONCTIONS,
DES
SUJETIONS,
DE
L'EXPERTISE
ET
DE
L'ENGAGEMENT
PROFESSIONNEL
(INDEMNITE
DE
FONCTIONS,
DE
SUJETIONS
ET
D'EXPERTISE
ET
COMPLEMENT
INDEMNITAIRE
ANNUEL)
DES
INGENIEURS
EN
CHEF
TERRITORIAUX
\aphol
ImNVonsi
tJean-Pierr
Avis
favorable
de
la
Commission
finances
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
DIRECTION
VIE
LOCALE
—
REUSSITE
ET
SOLIDARITE
-— PROJET
SOCIAL
©
rapport
n°
10
: ORGANISATION
GENERALE
DES
ACCUEILS
DE
LOISIRS
SANS
HEBERGEMENT
POUR
LA
PERIODE
DES
VACANCES
D'ETE
2019
-
CENTRES
A
DESTINATION
DES
ADOLESCENTS
ET
PREADOLESCENTS
(Rapporteur
: Madame
Fatima
AIT CHIKHEBBIH)
Avis
favorable
de
la
Commission
services
à
la
population
>
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
2/6 ©
rapport
n°
11
:REGLEMENTS
DE
FONCTIONNEMENT
MULTI
ACCUEIL
COLLECTIF
SUZANNE
LACORE
-
HALTE
GARDERIE
- MICRO
CRECHE
VACHALA
-
MODIFICATIONS
(Rapporteur
: Madame
Fatima
AIT
CHIKHEBBIH)
Avis
favorable
de
la
Commission
services
à
la
population
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
12
: SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
DE
BIBLIOTHEQUE
STRUCTURANTE
AVEC
LE
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DU
PAS-DE-CALAIS
POUR
LA
MEDIATHEQUE
ROBERT
COUSIN (RapporteurMadame
Helene
CORRE)
Avis
favorable
de
la Commission
finances
Avis
favorable
de
la
Commission
services
à
la
population
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
13
: INSTAURATION
DE
NOUVEAUX
PRINCIPES
DE
TARIFICATION
POUR
LES
DROITS
D'ENTREE
AUX
DIVERS
SPECTACLES
ET
MANIFESTATIONS
CULTURELLES
-
FIXATION
DES
TARIFS
DE
LOCATION
DE
LA
SALLE
DE
SPECTACLE
ET
DE
LA
GALERIE
DU
THEATRE
LE
COLISEE
ET
DU
PETIT
THEATRE
DE
LA
MEDIATHEQUE
ROBERT
COUSIN
(Rapporteur
Madamehélène
CORRE
Avis
favorable
de
la Commission
finances
Avis
favorable
de
la
Commission
services
à
la
population
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
14 :SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
AVEC
CULTURE
COMMUNE
POUR
L'ORGANISATION
DE
LA
SEME
EDITION
DE
LA
MANIFESTATION
« CONSTELLATION
IMAGINAIRE
»
(Rapporteur:
MadamehHélène
CORRE)
Avis
favorable
de
la
Commission
finances
Avis
favorable
de
la
Commission
services
à
la
population
©»
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
15
: CONTRAT
DE
VILLE
2015/2020
-
PROGRAMME
D'ACTIONS
SPECIFIQUES
2019 (Rapporteur
: Madame
Cécile BOURDON)
Avis
favorable
de
la Commission
finances
Avis
favorable
de
la
Commission
services
à
la
population
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
3/6 © rapport
n° 16
:PARTENARIAT
ENTRE
LA
VILLE
DE
LENS
ET
L'ASSOCIATION
SPORT
DANS
LA
VILLE
— ACTIONS
SUR
LA
CITE
DES
PROVINCES
— CONVENTIONS
À INTERVENIR
AVEC
CETTE
ASSOCIATION
Avis
favorable
de
la
Commission
finances
Avis
favorable
de
la
Commission
services
à
la
population
©
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
17
:SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
-
ANNEE
2019
(Rapporteur:MonsieurJean:FrançoisCECAK) Avis
favorable
de
la Commission
finances
Avis
favorable
de
la Commission
services
à la population
©
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
POUR
Sul
Contre
:
Abstention :
Éaussiue
1 (M.
BOUKERCHA
ne
prend
pas
part
au
vote)
DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
TECHNIQUES
©
rapport
n°
18
:PARTENARIAT
ENTRE
LA
VILLE
DE
LENS
ET
LE
LYCEE
AUGUSTE
BEHAL
AU
TITRE
DE
LA
REALISATION
DE
MOBILIERS
URBAINS
—
CREATION
DE
BACS
A
FLEURS
RUE
DE
PARIS
DURANT
L'ANNEE
2018-2019
(GET
EEEENteIe
NS)
Avis
favorable
de
la
Commission
finances
©
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
19
:PARTENARIAT
ENTRE
LA
VILLE
DE
LENS
ET
LE
LYCEE
PROFESSIONNEL
ROBESPIERRE
DE
LENS
Avis
favorable
de
la
Commission
finances
©
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
4/6 DIRECTION
DE
L'AMENAGEMENT
ET
DU
DEVELOPPEMENT
DE
LA
VILLE
©
rapport
n° 20:PLAN
LOCAL
D'URBANISME
(P.L.U.)
—
PROCEDURE
DE
REVISION
GENERALE
— BILAN
DE
LA
CONCERTATION
PREALABLE
-— ARRET
DE
PROJET
(Rapporteur
: Monsieur
Jean-Paul
DECOURCELLES)
Avis
favorable
de
la Commission
travaux
©
Adoptée
à
la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le
conseil
municipal
en
eut
délibéré.
Pour
:....….
27
Contre :
0
Abstention
:
3
(MM.
GAYANT,
DUCASTEL,
Mme
GAUTHY)
©
rapport
n° 21
: RECONDUCTION
DES
AIDES
AUX
ACCEDANTS
A
LA
PROPRIETE
DU
PROGRAMME
SRC]
« LES
TERRASSES
DE
LA
COLLINE
» PAR
PROCIVIS
(Rapporteur/MonsieurAndré
DELSERT)
Avis
favorable
de
la Commission
finances
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
22
: AUTORISATION
DE
DEMOLITION
POUR
4
LOGEMENTS
SITUES
21
-
23
-
29
— 31
RUE
LAMENNAIS
— CITE
14
OUEST
— APPARTENANT
A
MAISONS
ET
CITES
(Rapporteur:
Madame
Laure
MEPHU
NGUIFO)
Avis
favorable
de
la Commission
travaux
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
23
: AUTORISATION
DE
DEMOLITION
DE
LOGEMENTS
SITUES
RUES
GALILEE,
NEWTON
ET
BOURDONNAIS
CITE
12/14
APPARTENANT
À
MAISONS
ET
CITES
(Rapporteur
: Madame
Laure
MEPHU
NGUIFO)
Avis
favorable
de
la Commission
travaux
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n° 24
: DELEGATION
DU
DROIT
DE
PREEMPTION
URBAIN
À MAISONS
ET CITES
(Rapporteur
: Monsieur
Jean-Paul
DECOURCELLES)
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
5/6 ©
rapport
n°
25
: CREATION
DE
POSTES
DE
MEDIATION
SOCIOCULTURELLE
DANS
LE
CADRE
DU
DISPOSITIF
DES
ADULTES-RELAIS
POUR
LES
CENTRES
SOCIOCULTURELS
Avis
favorable
de
la Commission
finances
=
Adoptée
à
l'unanimité
après
que
le conseil
municipal
en
eut
délibéré.
>
rapport
n°
26
: QUESTIONS
ORALES
Par
mail
en
date
du
15
mai
2019,
M.
GAYANT
a
indiqué
avoir
2
questions
orales
pour
le
Conseil
municipal
du
15
mai
2019:
Question
1
(M.
GAYANT):
Le
projet
de
la
médiathéque
comportait
entre
choses
intéressantes,
l'ouverture
en
continu
le
samedi,
proposition
favorable
aux
usagers
qui
travaillent
et
ne
peuvent
fréquenter
le
lieu
en
semaine
avant
18h.
Or,
régulièrement,
alors
que
le
site
de
la
médiathéque
l'annonce
ouverte,
le
lieu
ferme
le
samedi
à
12h30.
Ceci
cause
des
désagréments
aux
usagers
qui
se
déplacent
et
ne
permet
pas
de
fidéliser
un
public
sur
ce
créneau.
Qu'est-il
envisagé
de
mettre
en
œuvre
pour
permettre
le respect
des
horaires
annoncés.
La
réponse
est apportée
en
séance
par
M.
HANON.
Question
2
(M.
GAYANT):
Le
chantier
de
démolition
de
la
piscine,
entamé
rapidement,
porte
les
panneaux
d'une
entreprise
de
dépollution
mais
ne
mentionne
pas
d'amiante.
Le
site
en
est-il
indemne?
En
tout
cas,
il
n'y
a
pas
le
confinement
des
bâtiments
que
l'on
a
connu
lors
de
la
destruction
des
tours
de
la
grande
résidence.
Les
nuisances
sonores
sont
importantes
à proximités
de
trois
sites
d'enseignement
et
de
formation
(Béhal,
IFSI
et Jean
Zay).
Est-il
prévu
un
éventuel
dialogue
avec
ces
établissements
afin
d'évoquer
les
conditions
dans
lesquelles
se
dérouleront
les
examens
qui
approchent.
La
réponse
est
apportée
conjointement
en
séance
par
MM.
CECAK
et
ROBERT.
La
séance
est
levée
à 20
heures
06.
6/6