Compte-Rendu - CR Conseil 2015 07 07

Documents similaires

Compte-Rendu - CR Conseil 2015 12 07

Compte-Rendu - CR Conseil 2015 01 13

Compte-Rendu - CR Conseil 2015 09 15

Compte-Rendu - CR Conseil 2003 07 07

Compte-Rendu - CR Conseil 2015 05 26

Compte-Rendu - CR Conseil 2008 07 07

Compte-Rendu - CR Conseil 2009 07 06

Compte-Rendu - CR Conseil 2001 07 09

Compte-Rendu - CR Conseil 2010 07 05

Compte-Rendu - CR Conseil 2009 12 07

Compte-Rendu - CR Conseil 2015 07 07 Document publié le Mardi 7 juillet 2015 par la commune de Douvres. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil 2015 07 07)Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Jeunesse, Compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal du 7 juillet 2015

Présents : Christian LIMOUSIN, Lucette BOURGEOIS, Guy BELLATON, Lionel MOUGEOT, Michel BALAIN, C. VAUQUELIN, Charlotte SUPERNAK, Roelof VERHAGE, Guylaine DUPLANTIER, Chantal Janin, N. Verdeghem.

Excusés : R. Taponard donne pouvoir à C. Limousin, F. Bérard à L. Bourgeois. Absent : C. Harnay.

Secrétaire de séance : Lucette Bourgeois

Ordre du jour : le CR de la réunion de conseil municipal du 26 mai 2015 ainsi que l’ordre du jour de la présente réunion sont approuvés à l’unanimité.

DELIBERATIONS toutes prises à l’unanimité des membres présents.

Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) : élection des membres du Conseil d’Administration

Le 22 avril 2014, le Maire a fixé à 5 les membres à élire au sein du Conseil Municipal et a nommé 5

membres par arrêté, soit un total de 10 membres + le Président. Suite à la démission d’un membre du

CM et pour procéder à son remplacement, le Maire fait appel aux candidats. Lionel Mougeot se propose

de siéger au CCAS. Le CM déclare Lionel Mougeot membre du Conseil d’Administration du CCAS et

autorise M. le Maire à élire un membre du CM pour siéger au CCAS.

Modification du tableau des emplois

Dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires et pour encadrer les activités périscolaires, la

municipalité, en concertation avec celle d’Ambronay, a décidé de créer un poste de coordinateur à

temps complet par contrat de droit privé pour la 1ère année scolaire. La commune de Bettant a

récemment intégré ce groupement communal. Compte tenu du bon fonctionnement des activités

périscolaires encadrées par le coordinateur, le CM accepte la décision du Maire de modifier le tableau

des emplois permanents et d’inclure le poste d’Adjoint d’Animation Territorial à ce tableau et fixe le

nouveau tableau des emplois à compter du 18 août 2015.

Restauration des vitraux de l’église – Demande de subvention

Le 04 juillet 2011, le CM s’était engagé à faire restaurer les vitraux de l’église. En 2012, une 1 ère tranche

a été effectuée pour un montant de 6 415,00€ HT puis une 2 ème tranche en 2014 pour un montant de

6 120,00€. Pour l’année 2015, le CM décide de confier la restauration de 3 verrières à Mme Gwenaëlle

Leguen pour la somme de 5 920,00€, autorise le Maire à solliciter l’aide du Département et à signer tout

document se rapportant à ce dossier.

Restauration du four de la Charbonnaz – demande de subvention

Ce bien cadastré section B n°470 d’une contenance de 3 cA a été incorporé dans le domaine public par

le CM le 30 septembre 2014. Ce four présente une fissure traversante sur le mur latéral gauche et la

toiture est à reprendre. Le CM décide de confier les travaux de restauration aux entreprises Errigo

(3 780€ HT) et Rabathel (4 415€ HT), autorise le Maire à solliciter l’aide du Département et à signer tout

document se rapportant à ce dossier.

Equipement de l’école en appareils numériques

Dans le cadre du plan numérique pour l’éducation et notre engagement à favoriser l’accès au

numérique en liaison avec l’équipe éducative de l’école, le CM décide d’acheter 2 microordinateurs

portables (1 748€ HT), 3 visualiseurs (792€ HT), un vidéoprojecteur interactif (1 457€ HT) et de louer 3

vidéoprojecteurs classiques (984€ HT/an) et autorise le Maire à signer tout document se rapportant à ce

dossier. L’achat des microordinateurs se poursuivra en 2016.

Questions diverses

Déclarations préalables : M. Favier Jean- Marc : portillon, cabinet Richard – Meulien : division de

propriété, Beauquis Hélène : isolation extérieure, Cervesato Stéphane : fenêtres de toit, Bunet Alain :

véranda, Le Goazou Gilles : clôture de portail, Achy Gilbert : appentis, Ferroussat Daniel :

changement de tuiles.Rapport d’activité 2014 du PIPA consultable en mairie : 13 nouvelles entreprises entrainant la création

de 494 emplois supplémentaires soit sur les 5 dernières années 1580 emplois créés.

Financement public gagnant : pour 1 € investi par les collectivités, 31.36€ d’impôts locaux perçus soit,

pour 2014, 0.5 M€ de contribution publique pour 15,7 M€ de gainsO

Rappel du code de la route : La totalité du village de Douvres est en zone 30 : tant que l’on ne voit pas

le panneau fin de zone 30, il faut respecter la vitesse de 30 km/h.

Travaux :

- Reprise des travaux sur le plateau au carrefour route d’Ambérieu- Chemin du Paradis à partir du

06/07

- Enfouissement des réseaux route de Coutelieu à partir du 08/07

- Reprise d’enrobés par le SIERA au droit de leurs travaux de raccordement à partir du 15/07.

Incivilités : Vol des bouteilles de gaz de la salle des fêtes (dépôt de plainte à la gendarmerie

d’Ambérieu)

Animations : 09/07 : Passage entre 11h et 12h00 à Douvres du tour Alternatiba illustrant la solidarité,

l’effort collectif et la reconversion écologique et énergétique en vue du sommet de l’ONU sur le climat

qui se tiendra à Paris du 30 novembre au 11 décembre 2015. Composé de tandems 4 places

parcourant 5000 Km au travers de l’Europe : 6 pays européens, 90 territoires traversés, 180 villes

étapes dont Ambérieu en Bugey (repas devant la MJC).

Tour de table des élus :

L. Mougeot : Point sur le comité de pilotage du 29/06, point d’avancement du PEDT. Remercie le

groupe de pilotage, Justine (coordinatrice) et les intervenants TAP pour la qualité du travail fourni

dans l’intérêt de l’enfant.

L. Bourgeois : Vigilance canicule et mesures mises en place par la Mairie

Distribution du bulletin municipal

G. Bellaton : Grenaillage des plateaux réalisés cette année pour faire apparaître la couleur.

N. Verdeghem : Pique - nique du 14 juillet au clos Buisson

Fin de séance du Conseil à 21h05

Questions du public

A. Charvolin : Remercie la municipalité pour le débouchage de la fontaine chemin du Dévorais

Suite au message paru sur le site constatant un dépôt d’ordures à la Roche Feuillée,

précise que le lieu de pique-nique de « la Vie du Loup » a été nettoyé par ses soins dimanche matin.

Problème de stationnement gênant la circulation chemin du Moulin

M. Barrier : Pose d’un miroir au carrefour route d’Ambérieu/Chemin du Château.