Compte-Rendu - CR Conseil 2003 07 07

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Compte-Rendu - CR Conseil 2003 07 07 Document publié le Lundi 12 mai 2003 par la commune de Douvres. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil 2003 07 07)Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Humanitaire, 

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 7 juillet

2003

Présents : L. Rossetti, J.J. Roche, G. Bellaton, L. Bourgeois, C. Janin, I. Passot, B. Riboreau, J.P. Soulier, A. Bunet (arrivé à 20h55).

Représentés : M.L. Dubois pouvoir à J.J. Roche, R. Dassonville pouvoir à L. Rossetti.

Absents excusés : Y. Béard, J.M. Chanal.

Absents : A. Cachot, M. Jannin.

Secrétaire de séance : J.P. Soulier.

En l'absence de Madame le Maire retenue pour raisons familiales, L. Rossetti ouvre la séance et J.J. Roche rappelle les délibérations prises lors de la réunion du 12 mai 2003. Le compte rendu de cette réunion est approuvé à l'unanimité des membres présents et représentés.

Délibérations :

- S.T.E.A.S.A. : modification des statuts (Article 7, alinéa 1er) pour permettre au S.T.E.A.S.A. de pouvoir acquérir des terrains dans le but, en particulier, de mettre en place un nouveau type de traitement des boues. Délibération approuvée à l'unanimité.

- Encaissement d'un chèque GROUPAMA de 149,55€ concernant la réparation de l'horloge de l'église endommagée par la foudre. Délibération approuvée à l'unanimité.

- Parcelles vaines et vagues : pour régulariser d'un point de vue cadastral, une situation de fait, les propriétaires des parcelles, B 1790, 1796, 2016, 1930 et 1928 situées le long du chemin de Reilleux, cèdent, à titre gratuit, ces parcelles à la Commune, laquelle accepte cette cession. Délibération approuvée par 10 voix pour et une abstention.

- S.I.E.R.A. : rapport annuel sur la qualité et le coût de l'eau potable qui a été présenté et adopté par le Comité Syndical le 16 mai 2003. De la présentation de ce rapport par J.J. Roche, il ressort que l'eau est en général de bonne qualité mais relativement chère. Délibération approuvée à l'unanimité.

- Rapport annuel sur la qualité et le coût de l'élimination des ordures ménagères : pas de

délibération à prendre. (ces deux rapports sont à la disposition des administrés, à la mairie)

.- Achat de matériel (tuyaux pour une somme de 920,15€) pour le C.P.I., pas de délibération à prendre.

- Eclairage public : pour une somme de 4812,75€, la DDE assurera la maîtrise d'oeuvre des travaux d'éclairage public (Bottex, zone de loisir, la Place, les Ardans, la Clurus). Les travaux,dont l'enveloppe est estimée à 90 000€, seront effectués par le Syndicat d'électricité. Délibération de principe approuvée à l'unanimité.

Questions diverses:

G. Bellaton indique que l'enfouissement des lignes H et B tension et téléphoniques sont en cours au niveau de la Cornaillière. La réfection des chemins des Jaillets et de la Froidonnière est terminée et celle du chemin du Ball Trap est en cours. Des plates-formes de repos sont en cours d'aménagement aux Mattes ainsi qu'une plate-forme à la Croix du Bois destinée au stockage de divers matériaux communaux (sable, gravier, etc...).Les travaux de terrassement de la zone de loisirs sont pratiquement terminés.

En septembre 2003, un sondage sera fait auprès de la population concernant l'intérêt de la réalisation d'une adduction en gaz de ville pour la Commune.

L. Rossetti précise que les ravalements de façades ne doivent être faits qu'après demande d'autorisation déposée en Mairie. Il signale aussi que le Maire envisage une mise en sens unique du chemin " sans nom " ou " du petit bois "( vers la Murat) .

J.J. Roche indique que, suite à un courrier du Syndicat d'Electricité de l'Ain, dans le cadre de l'enfouissement des lignes téléphoniques, la Commune risque d'être amenée à payer les câbles téléphoniques.

Le site internet de la Commune de Douvres est ouvert : www.douvres.fr

Madame France Kermer née Buisson a fait don à la Commune d'une magnifique aquarelle et souhaiterait organiser, à Douvres, une exposition des différentes peintures qu'elle a faites de notre village.

Fin de séance :22 heures

Questions du public :

M. Perkowski craint que la suppression du pylône électrique de la place des Anciens Combattants conduise à une circulation anarchique et dangereuse des véhicules. Une bordure pourra être mise en place pour matérialiser la chaussée.

M. Bocaccio signale que des blocs de pierre ont été placés dans le bac du lavoir.

Concernant les vols de fleurs au lavoir et au four de la Charbonnaz, une plainte a été déposée à la gendarmerie.