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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Eygluy-Escoulin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - suze cm 20260305 liste dcm)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
MAIRIE DE SUZE
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations :
SÉANCE DU JEUDI 5 MARS 2026 20:00 EN MAIRIE
Ordre Titre N° interne de l’acte
Décision
1 Procès-verbal de la séance du
21/01/2026
Adopté à
l'unanimité
2 Gestion de l'accueil de loisirs :
convention de partenariat avec
l'UFOLEP
DCM20260305-01 Adopté à
l'unanimité
3 Convention de mutualisation avec
la CCVD portant sur la gestion
administrative des Obligations
Légales de Débroussaillement
(OLD)
DCM20260305-02 Adopté à
l'unanimité
4 Projet de cession d'une bande de
terrain communal
DCM20260605-03 Adopté à
l'unanimité
5 Compte Financier Unique 2025 DCM20260306-04 Adopté à l'unanimité
6 Affectation des résultats 2025 DCM20260306-05 Adopté à l'unanimité
8 Taux des 3 taxes directes locales
pour l'année 2026
DCM20260306-06 Adopté à
l'unanimité
9 Subventions 2026 aux
associations
DCM20260306-07 Adopté à
l'unanimité
10 Redevance occupation du
domaine public due par Orange
dcm20260306-08 Adopté à
l'unanimité
11 Budget primitif 2026 DCM20260306-09 Adopté à l'unanimité