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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Eygluy-Escoulin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - suze cm 20260121 liste dcm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Consommateurs,
MAIRIE DE SUZE
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations :
SÉANCE DU MERCREDI 21 JANVIER 2026 20:00 EN MAIRE
Ordre Titre N° interne de l’acte
Décision
2 Contrat d’Assurance des Risques
Statutaires 2027-2030 :
lancement des consultations par
le Centre de Gestion
DCM20260121-01 Adopté à
l'unanimité
3 Accueil de loisir 2025 : appel de
subventions aux communes
DCM20260121-02 Adopté à
l'unanimité
4 Accueil de loisirs : Convention de
fonctionnement et de financement
avec les communes du bassin
DCM20260121-03 Adopté à
l'unanimité
5 Déploiement de la fibre :
Convention de droit d’usage du
domaine privé sur les parcelles
ZK 61, ZK 67 et ZK 69
DCM20260121-04 Adopté à
l'unanimité