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Déliberation - 2025 3 21 PJ ZAE page signatures BP 2025
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unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance - 2025 3 21 PJ ZAE page signatures BP 2025
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 20h09
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance - 2025 3 21 PJ ZAE page signatures BP 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Industrie,
BUULUEI LAE (M9/}- BUUGEI LAE - LLOFVA - DF = £UZ9
V — ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents : Z +
Nombre de suffrages exprimés 32
VOTES :
Pour : 32
Contre : &)
Abstentions :©
Date de convocation : 12/03/2025
Présenté par M. Joël BONNAFFOUX, Président (1),
A La Bâtie Neuve, le 18/03/2025
Délibéré par l'assemblée Le Conseil communautaire(2), réunie en session
À La Bâtie Neuve, le 18/03/2025
Les membres de l'assemblée délibérante Le Conseil communautaire (2),(3).
ACHARD Liliane ,
AUBIN Daniel ,
BAILLE Juliette ,
BARISONE Sébastien ,
BETTI Alain, Vice-Président
BONNAFFOUX Joël , Président
BONNAFFOUX Luc,
BOREL Christian ,
BREARD Jean-Philippe ,
CARRET Bruno,
CESTER Francis , Vice-Président
CHIARAMELLA Yves ,
CLAUZIER Elisabeth, Vice-Présidente
DURIF Marlène ,
ESTACHY Jean-François ,
EYRAUD Joël,
FACHE Valérie,
KUENTZ Adèle ,
LESBROS Pascal,
Page 105
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20250318-D2025321-BF en date du 20/03/2025 ; REFERENCE ACTE : D2025321 SC ERS S 7
V — ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES
LEYDET Gilbert , Jp euh, ee
>|
<
MAENHOUT Bernard,
MICHEL Francine , RE :
EE nT + + :
NICOLAS Laurent, a
( *
OLLIVIER Vincent,
PARENT Michèle ,
PHILIP Michel ,
ROUX Lionel,
SARRAZIN Joël,
SARRET Jean,
SAUMONT Catherine ,
SAUNIER Clémence , Vice-Présidente
SPOZIO Christine ,
VANDENABÉELE Magali,
Certifié exécutoire par M. Joël BONNAFFOUX, Président (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
{1) Indiquer « la présidente » ou « le président »
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante . du conseil régional de .., de ta Collectivité territoriale unique de ..., de la métropole de …., du Conseil syndical de
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif
Page 106
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20250318-D2025321-BF en date du 20/03/2025 ; REFERENCE ACTE : D2025321