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Déliberation - 2025 3 34 PJ Budget principal page signatures BP 2
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unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance - 2025 3 34 PJ Budget principal page signatures BP 2025
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 20h09
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance - 2025 3 34 PJ Budget principal page signatures BP 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Industrie, Mode, textile et habillement,
LL DERKE FUNLUN VAL D AVANLE {M9/}- LLOFVA - DUUVUEE FRINUIFAL - Dr + 2025
V —- ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents :./£
Nombre de suffrages exprimés : 3€
VOTES :
Pour: ©
Contre : €
Abstentions : €
Date de convocation : 12/03/2025
Présenté par M. Joël BONNAFFOUX, Président (1),
A La Bâtie Neuve, le 18/03/2025
Délibéré par l'assemblée Le Conseil communautaire(2), réunie en session
À La Bâtie Neuve, le 18/03/2025
Les membres de l'assemblée délibérante Le Conseil communautaire (2),(3).
£L\ =
ACHARD Liliane , À Z
AUBIN Daniel , ob
BAILLE Juliette , (Rod
BARISONE Sébastien,
BETTI Alain , Vice-Président Er, , "
BONNAFFOUX Joël , Président À Q > FE
BONNAFFOUX Luc, (£
BOREL Christian D : por
BREARD Jean-Philippe ,
CARRET Bruno,
CESTER Francis , Vice-Président
CHIARAMELLA Yves,
CLAUZIER Elisabeth , Vice-Présidente
DURIF Marlène ,
ESTACHY Jean-François ,
EYRAUD Joël,
FACHE Valérie ,
KUENTZ Adèle ,
LESBROS Pascal,
Page 143
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20250318-D2025334-BF en date du 20/03/2025 ; REFERENCE ACTE : D2025334 MON OM mENT Rem D ONPIUNEMPUN NV MA PUNTO NP em LEVINS 7 OPEN ITR 7 Lo V7 Def Vol ben VO UNIV NET Pme OUT 2025
V — ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES >
LEYDET Gilbert,
MAENHOUT Bernard ,
MICHEL Francine ,
NICOLAS Laurent,
OLLIVIER Vincent,
PARENT Michèle ,
PHILIP Michel ,
ROUX Lionel ,
SARRAZIN Joël,
SARRET Jean,
SAUMONT Catherine ,
SPOZIO Christine , re
VANDENABEELE Magali ,
LS = SAUNIER Clémence , Vice-Présidente es] —
D
ue —
Certifié exécutoire par M. Joël BONNAFFOUX, Président (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A ,le
{1) Indiquer « la présidente » ou « le président »
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de .., de la Collectivité territoriale unique de ., de la métropole de .., du Conseil syndical de ..
(3) L'ajout des signatairss est désormais facultatif,
Page 144
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20250318-D2025334-BF en date du 20/03/2025 ; REFERENCE ACTE : D2025334