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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c39 11 2013csi cucs volet solidarite citoyennete approbation 3eme programme actions 2013
Document publié le Mardi 1 janvier 2013
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c39 11 2013csi cucs volet solidarite citoyennete approbation 3eme programme actions 2013)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sociétal, Éducation,
Votants : 89
Convocation du Conseil de Communauté :
le 15 novembre 2013
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 26 novembre 2013
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 25 novembre 2013
COHESION SOCIALE INSERTION– CUCS - VOLET SOLIDARITE/CITOYENNETE - APPROBATION 3EME PROGRAMME D'ACTIONS 2013
Titulaires présents :
Geneviève GAILLARD, Serge MORIN, Stéphane PIERRON, Joël MISBERT, René MATHE, Pascal DUFORESTEL, Elisabeth MAILLARD, Jean- Jacques GUILLET, Gilbert BARANGER, Jean-Luc CLISSON, Dominique VALLEE, Jean-Luc MORISSET, Bernard JOURDAIN, Marie-Christelle BOUCHERY, Jacques MORISSET, Sylvie DEBOEUF, Jean-Michel TEXIER, Olivier MARIE, Christian BREMAUD, Rabah LAICHOUR, Nicole DAVID, Gilbert GOLAZ, Bernard ADAM, Jacky AUBINEAU, Chantal BARRE, Pilar BAUDIN, Elisabeth BEAUVAIS, Patrick BERNACCHI, Julie BIRET, Dominique BOUTIN-GARCIA, Amaury BREUILLE, Elsie COLAS, Didier DAVID, Annick DEFAYE, Patrick DELAUNAY, Francis DUPONT, Gwénaëlle FILLION-MIGNARD, Jean-Pierre GAILLARD, Michel GENDREAU, Véronique HENIN-FERRER, Anita JAGOUEX, Anne LABBE, Virginie LEONARD, Gaëlle MANGIN, Aurélien MANSART, Alain MEMIN, Danielle NICORA, Rose-Marie NIETO, Alain PIVETEAU, Christophe POIRIER, Magdeleine PRADERE, Bernard RAIMOND, Philippe REY, Claire RICHECOEUR, Pierre RIGAUDEAU, Monique SAGOT, Alain SAUVIAC, Nathalie SEGUIN, Jean- Louis SIMON, Jean-Claude SUREAU, Jacques TAPIN, Marc THEBAULT, Francis THIBAUDAULT, Denis THOMMEROT, Hüseyin YILDIZ, Gérard ZABATTA
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Thierry DEVAUTOUR à Jacky AUBINEAU, Alain PARROT à Didier DAVID, Jacques BROSSARD à Monique SAGOT, Brigitte COMPETISSA à Philippe REY, Gérard LABORDERIE à Bernard ADAM, Gérard GIBAULT à Gilbert GOLAZ, Robert GOUSSEAU à Joël MISBERT, Jérôme BALOGE à Elisabeth BEAUVAIS, Alain BAUDIN à Elsie COLAS, Georges BERDOLET à Danielle NICORA, Jean-Pierre BOUTHILLIER à Claire RICHECOEUR, Alain CHAUFFIER à Rabah LAICHOUR, Annie COUTUREAU à Jean-Louis SIMON, Nicole GRAVAT à Virginie LEONARD, Nicole IZORE à Hüseyin YILDIZ, Eliane LE MAITRE à Jean-Michel TEXIER, Jacqueline LEFEBVRE à Marc THEBAULT, Nicolas MARJAULT à Julie BIRET, Josiane METAYER à Pascal DUFORESTEL, Franck MICHEL à Nathalie SEGUIN, Delphine PAGE à Patrick DELAUNAY, Christiane PINEAU à Gwénaëlle FILLION- MIGNARD, Françoise TALBOT à Anita JAGOUEX
Titulaires absents suppléés :
Titulaires absents :
Michel SIMON, Maryvonne ARDOUIN, Blanche BAMANA, Christian GRELIER, Emmanuel GROLLEAU, Jacques GUILLOTEAU, Guillaume JUIN, Germain MEHL, Frédérico PASTOR
Titulaires absents excusés :
Thierry DEVAUTOUR, Alain PARROT, Jacques BROSSARD, Joël BOURCHENIN, Brigitte COMPETISSA, Gérard LABORDERIE, Gérard GIBAULT, Robert GOUSSEAU, Jérôme BALOGE, Alain BAUDIN, Georges BERDOLET, Jean-Pierre BOUTHILLIER, Alain CHAUFFIER, Annie COUTUREAU, Nicole GRAVAT, Nicole IZORE, Patrice LAPLACE, Eliane LE MAITRE, Jacqueline LEFEBVRE, Nicolas MARJAULT, Josiane METAYER, Franck MICHEL, Delphine PAGE, Michel PAILLEY, Christiane PINEAU, Sylvette RIMBAUD, Françoise TALBOT
Présidente de séance : Geneviève GAILLARD
Secrétaire de séance : Gaëlle MANGIN
Accusé de réception en préfecture
079-247900806-20131125-C39-11-2013-DE
Date de télétransmission : 02/12/2013
Date de réception préfecture : 02/12/2013 C- 39-11-2013
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE NIORT
CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 25 NOVEMBRE 2013
COHESION SOCIALE INSERTION – CUCS - VOLET SOLIDARITE/CITOYENNETE - APPROBATION 3EME PROGRAMME D'ACTIONS 2013
Monsieur Gilbert GOLAZ, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par le Bureau,
Sur Proposition de la Présidente,
Dans le cadre de la programmation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS), pour l’année 2013, le Comité Technique réuni le 27 septembre 2013, a émis un avis favorable pour plusieurs projets. Il propose d’attribuer des subventions aux structures suivantes, au regard de la cohérence de leurs actions avec les objectifs et les orientations du dispositif :
Atelier de la cité « Donner un visage au Clou Bouchet » 1 500 € L’association souhaite réaliser un portrait sur le principe de la mosaïque par assemblage de mini-portraits en faïence. Ces différents portraits seront réalisés par les habitants (adultes et enfants) du Clou Bouchet lors d’ateliers. Cette œuvre 1’1m50 par 1m50 sera ensuite exposée sur le quartier.
CSC de Part et d’Autre « Cycles Locaux d’Accompagnement 19 553 € à la Scolarité »
Le centre socioculturel met en œuvre, en direction d’enfants du primaire du quartier du Clou Bouchet un accompagnement à la scolarité. Lors de ces temps, sont proposées des activités d’éveil culturel, sportif et de loisirs et des apprentissages de la citoyenneté. C’est également l’occasion de favoriser l’implication des parents.
USEP « Grandir Ensemble, champ sportif » 1 326 € L'USEP encadre les demi-groupes classe durant les séances réalisées par les enseignants de CP et CE1 de l’école Jean Zay. Ces séances d'activités physiques sont préparées en fonction des thématiques abordées par les enseignants (gestion des émotions, coopération...) et participent du même objectif : valoriser et développer les compétences psycho-sociales des enfants.
Le montant global des subventions attribuées ce jour par la CAN est de : 22 379 €.
Accusé de réception en préfecture
079-247900806-20131125-C39-11-2013-DE
Date de télétransmission : 02/12/2013
Date de réception préfecture : 02/12/2013 Il est demandé au Conseil de Communauté de bien vouloir :
Accorder les subventions ci-dessus énumérées et validées par le Comité Technique du
Contrat Urbain de Cohésion Sociale,
Autoriser la Présidente ou le Vice-Président Délégué à signer les conventions afférentes.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 89
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Gilbert GOLAZ
Vice-Président Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-247900806-20131125-C39-11-2013-DE
Date de télétransmission : 02/12/2013
Date de réception préfecture : 02/12/2013