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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Callian.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 03 07 Convention Tripartite Dfci)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 15/03/2023
Reçu en préfecture le 15/03/2023
Publié le 16/03/2023
ID : 083-218300291-20230313-2023 03 07-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CALLIAN
L'an deux mille vingt-trois, le 13 mars
Le conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni sous la présidence de
François CAVALLIER, Maire
Présents: François CAVALLIER, Jean-Luc ANTONINI, Jacques BERENGER,
Pascale AUGUET OTTAVY, Corine GUIGNON, Karine CACHELEUX, Pascal
MONTLAHUC, Nicolas BAGNIS, Christiane TANZI, Sandrine BUIRON,
Philippe VERCHER, Timothée KOENIG, Marie MEYER, Michel REZK, Céline
PELLISSIER, Jean-Christophe CHAUTARD
Absents _excusés: Laurent DENIS (pouvoir à Jean-Christophe BERTIN),
Aurélie COURANT (pouvoir à François CAVALLIER), Corine GUIGNON
(pouvoir à Jean-Luc ANTONINI, Sara SUSINI (pouvoir à Jacques
BERENGER), Cécile AUTRAN (pouvoir à Pascal MONTLAHUC)
Absents : Isabelle DERBES
Secrétaire de séance : Pascale AUGUET OTTAVY
PRESENTS 16 VOTANTS 21
SIGNATURE D’UNE CONVENTION TRIPARTITE DE MISE A
DISPOSITION DE MATERIAUX NATURELS ROCHEUX ET DE LEUR COMPACTAGE
POUR L'OPERATIONNALITÉ DES BANDES DE ROULEMENT ET DES AIRES
D’AMENAGEMENTS D'OUVRAGES DE DFCI
Monsieur le Maire sollicite du conseil l’autorisation de signer la convention
tripartie ci-jointe, entre la commune, la CCPF, la SAS Didier Pugnères ou la SARL
Valterra.
Cette convention vise à améliorer les bandes de roulement des pistes DFCI, la
commune de Callian étant propriétaire de ces voies.
Monsieur le Maire précise qu’il convient de signer une convention pour chaque
entreprise concernée.
Le conseil ouï l’exposé du Maire et après en avoir délibéré, à l’unanimité
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention tripartite ci-jointe avec la
CCPF et la SAS Didier Pugnères ou la SARL Valterra.
Délibéré à Callian, les jour, mois et an susdits,
Pour extrait conforme,
Le Maire 1, Secrétaire de séance