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Document publié le Mercredi 19 octobre 2022 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Déliberation - Aides oeuvres de vacances(3))
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Famille,
VILLE
DU PUY EN VELAY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
du mercredi 19 octobre 2022
Délibération n° 8
Date de la Convocation :
jeudi 13 octobre 2022
Nombre de conseillers en exercice :
33
Date de publication en ligne :
24/10/2022
L'an deux mille vingt deux, le dix neuf octobre à 20 h 30, le
Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni Salle
du Conseil Municipal, sous la Présidence de Monsieur Michel
CHAPUIS.
Étaient présents :
Monsieur Michel CHAPUIS, Madame Caroline BARRE,
Monsieur Jérôme EYNARD, Madame Michelle MICHEL,
Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Madame Marlène
LASHERME, Monsieur Guy CHOUVET, Madame Catherine
CHALAYE, Monsieur Philippe RIBEYRE, Madame Ginette
VINCENT, Madame Colette CHASSAGNE, Madame Brigitte
FROMAGET-HERITIER, Madame Brigitte BENAT, Madame
Corinne GONCALVES, Madame Emmanuelle VIALANEIX,
Monsieur Quentin PETIT, Madame Mathilde BOURGIN,
Madame Michelle CHAUMET, Monsieur Fabien SURREL,
Monsieur Laurent JOHANNY, Madame Catherine GRANIER-
CHEVASSUS, Monsieur Jean-Williams SEMERARO, Madame
Aurélie CHAMBON
Ont donné procuration :
Monsieur Roland LONJON à Madame Corinne GONCALVES,
Monsieur Pascal BERTRAND à Madame Catherine CHALAYE,
Monsieur Stéphane CLABAUX à Monsieur Jean-François
EXBRAYAT, Monsieur Laurent WAUQUIEZ à Madame Caroline
BARRE, Madame Marie MARQUARDSEN à Monsieur Jérôme
EYNARD, Madame Maryline BRUN à Monsieur Philippe
RIBEYRE, Monsieur François CHATAING à Madame Brigitte
FROMAGET-HERITIER, Monsieur Baptiste MASSIN à
Monsieur Guy CHOUVET, Madame Celline GACON à
Monsieur Laurent JOHANNY
Absent(e) :
Monsieur Rachid ANBAR
Secrétaire de séance : Marlène LASHERME
La séance a été levée à : 23h40
Rédacteur : Delphine DUNIS Affaires Scolaires
Objet : Aides aux oeuvres de vacances et aux séjours à caractère pédagogique : participation
Rapporteur : Marlène LASHERME
Depuis de nombreuses années, la ville du Puy-en-Velay accorde des aides financières pour les séjours à caractère pédagogique et les œuvres de vacances.
Ces aides sont versées en faveur des familles domiciliées sur la commune du Puy-en-Velay, pour les enfants âgés de moins de 18 ans, qui participent à des séjours organisés par des associations, établissements scolaires, centres de vacances ou à des activités organisées par les centres de loisirs.
Délibération n°8 du mercredi 19 octobre 2022 Les montants de ces aides ont été revalorisés lors du Conseil Municipal du 8 avril 2022 pour les séjours à compter du 15 avril 2022.
Vous trouverez, annexés à la présente, les tableaux récapitulatifs en fonction des anciens et nouveaux tarifs.
En application des délibérations du 20 janvier 2012 et du 8 avril 2022, conformément aux tableaux annexés, il convient de procéder au versement des aides aux œuvres de vacances pour un montant de 2 251,30 € ainsi que des aides aux séjours à caractère pédagogique pour un montant de 2 635,25 €.
Le montant global est donc de 4 886,55 €.
A reçu un avis favorable en Commission Finances - Travaux du 10/10/2022
A reçu un avis favorable en Commission Affaires Scolaires - Enfance du 05/10/2022
Le Conseil Municipal :
- APPROUVE le montant des aides aux œuvres de vacances de 2 251,30 € ainsi qu’aux séjours à caractère pédagogique de 2 635,25 € tels qu'ils figurent aux tableaux annexés à la présente et pour un montant global de 4 886,55 €,
- DÉCIDE que cette dépense sera prélevée sur les crédits inscrits à l'exercice sous l'imputation : Nature : 6574 - Chapitre : 65 - Sous fonction : 255.
VOTE : UNANIMITÉ
Signé le 19 octobre 2022,
Le Secrétaire de séance,
LASHERME Marlène,
.
Fait au Puy-en-Velay, le mercredi 19
octobre 2022
#signature#
Délibération n°8 du mercredi 19 octobre 2022