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Déliberation - 9 aides oeuves vacances
Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Déliberation - 9 aides oeuves vacances)
Thèmes du document : Jeunesse, Économie et finances, Loisirs,
VILLE
DU PUY EN VELAY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
du jeudi 13 mars 2025
Délibération n° DEL_2025_0009
Date de la Convocation :
vendredi 07 mars 2025
Nombre de conseillers en exercice :
33
Date de publication en ligne :
20/03/2025
L'an deux mille vingt cinq, le treize mars à 19 h 30, le Conseil
Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni Salle du
Conseil Municipal, sous la Présidence de Monsieur Michel
CHAPUIS.
Étaient présents :
Monsieur Michel CHAPUIS, Madame Caroline BARRE,
Monsieur Jérôme EYNARD, Madame Michelle MICHEL,
Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Monsieur Guy
CHOUVET, Madame Ginette VINCENT, Madame Colette
CHASSAGNE, Madame Brigitte FROMAGET-HERITIER,
Monsieur Roland LONJON, Monsieur Pascal BERTRAND,
Monsieur Stéphane CLABAUX, Monsieur Cédric DINIS,
Madame Marie MARQUARDSEN, Madame Maryline BRUN,
Monsieur Quentin PETIT, Madame Michelle CHAUMET,
Monsieur Fabien SURREL, Madame Celline GACON,
Monsieur Laurent JOHANNY, Madame Catherine GRANIER-
CHEVASSUS, Madame Aurélie CHAMBON
Ont donné procuration :
Monsieur Rachid ANBAR à Monsieur Jean-François
EXBRAYAT, Madame Emmanuelle VIALANEIX à Madame
Ginette VINCENT, Monsieur François CHATAING à Madame
Brigitte BENAT, Madame Mathilde BOURGIN à Monsieur
Roland LONJON
Absent(e)s :
Madame Marlène LASHERME, Madame Catherine CHALAYE,
Monsieur Philippe RIBEYRE, Madame Brigitte BENAT,
Madame Corinne GONCALVES, Monsieur Baptiste MASSIN,
Monsieur Jean-Williams SEMERARO
Secrétaire de séance : Brigitte BENAT
La séance a été levée à : 21h44
Rédacteur : Delphine DUNIS Affaires Scolaires
Objet : Aides aux oeuvres de vacances et aux séjours à caractère pédagogique : participation
Rapporteur : Maryline BRUN
Depuis de nombreuses années, la ville du Puy-en-Velay accorde des aides financières pour les séjours à caractère pédagogique et les œuvres de vacances.
Délibération n° DEL_2025_0009 du jeudi 13 mars 2025 Ces aides sont versées en faveur des familles domiciliées sur la commune du Puy-en-Velay, pour les enfants âgés de moins de 18 ans, qui participent à des séjours organisés par des associations, établissements scolaires, centres de vacances ou à des activités organisées par les centres de loisirs.
En application des délibérations du 20 janvier 2012 et du 8 avril 2022 et conformément aux tableaux récapitulatifs, annexés à la présente, il convient de procéder au versement des aides aux œuvres de vacances pour un montant de 720,00 € ainsi que des aides aux séjours à caractère pédagogique pour un montant de 490,00 €.
Le montant global est donc de 1 210,00 €.
A reçu un avis favorable en Commission Finances - Travaux du 03/03/2025
A reçu un avis favorable en Commission Affaires Scolaires - Enfance du 26/02/2025
Le Conseil Municipal :
- APPROUVE le montant des aides aux œuvres de vacances de 720,00 € ainsi que des aides aux séjours à caractère pédagogique pour un montant de 490,00 € tels qu'ils figurent aux tableaux ci-dessous et pour un montant global de 1 210,00 €,
- DÉCIDE que cette dépense sera prélevée sur les crédits inscrits au budget.
VOTE : UNANIMITÉ
Signé le 13 mars 2025,
Le Secrétaire de séance,
BENAT Brigitte,
Conseillère municipale.
Fait au Puy-en-Velay, le jeudi 13 mars
2025
#signature#
Délibération n° DEL_2025_0009 du jeudi 13 mars 2025