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Déliberation - Aides oeuvre vacances
Document publié le Lundi 19 décembre 2022 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Déliberation - Aides oeuvre vacances)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Loisirs,
VILLE
DU PUY EN VELAY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 19 décembre 2022
Délibération n° 24
Date de la Convocation :
lundi 12 décembre 2022
Nombre de conseillers en exercice :
33
Date de publication en ligne :
21/12/2022
L'an deux mille vingt deux, le dix neuf décembre à 18 h 30, le
Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni Salle
du Conseil Municipal, sous la Présidence de Monsieur Michel
CHAPUIS.
Étaient présents :
Monsieur Michel CHAPUIS, Madame Caroline BARRE,
Monsieur Jérôme EYNARD, Madame Michelle MICHEL,
Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Madame Marlène
LASHERME, Monsieur Guy CHOUVET, Madame Catherine
CHALAYE, Monsieur Philippe RIBEYRE, Madame Ginette
VINCENT, Madame Colette CHASSAGNE, Madame Brigitte
FROMAGET-HERITIER, Madame Brigitte BENAT, Monsieur
Roland LONJON, Monsieur Pascal BERTRAND, Madame
Corinne GONCALVES, Madame Marie MARQUARDSEN,
Madame Emmanuelle VIALANEIX, Madame Maryline BRUN,
Monsieur François CHATAING, Monsieur Quentin PETIT,
Madame Mathilde BOURGIN, Madame Michelle CHAUMET,
Madame Celline GACON, Monsieur Laurent JOHANNY,
Madame Catherine GRANIER-CHEVASSUS, Monsieur Jean-
Williams SEMERARO
Ont donné procuration :
Monsieur Rachid ANBAR à Monsieur Guy CHOUVET,
Monsieur Stéphane CLABAUX à Monsieur Philippe RIBEYRE,
Monsieur Laurent WAUQUIEZ à Madame Caroline BARRE,
Monsieur Baptiste MASSIN à Monsieur Quentin PETIT,
Monsieur Fabien SURREL à Monsieur Laurent JOHANNY,
Madame Aurélie CHAMBON à Madame Catherine GRANIER-
CHEVASSUS
Secrétaire de séance : Corinne GONCALVES
La séance a été levée à : 22H20
Rédacteur : Delphine DUNIS Affaires Scolaires
Objet : Aides aux oeuvres de vacances et aux séjours à caractère pédagogique : participation
Rapporteur : Marlène LASHERME
Depuis de nombreuses années, la ville du Puy-en-Velay accorde des aides financières pour les séjours à caractère pédagogique et les œuvres de vacances.
Ces aides sont versées en faveur des familles domiciliées sur la commune du Puy-en-Velay, pour les enfants âgés de moins de 18 ans, qui participent à des séjours organisés par des associations, établissements scolaires, centres de vacances ou à des activités organisées par les centres de loisirs.
Les montants de ces aides ont été revalorisés lors du Conseil Municipal du 8 avril 2022 pour les séjours à compter du 15 avril 2022.
Vous trouverez, en annexe de la présente, les tableaux récapitulatifs.
Délibération n°24 du lundi 19 décembre 2022 En application des délibérations du 20 janvier 2012 et du 8 avril 2022, conformément aux tableaux ci-annexés, il convient de procéder au versement des aides aux œuvres de vacances pour un montant de 1 153,00 € ainsi que des aides aux séjours à caractère pédagogique pour un montant de 94,00 €.
Le montant global est donc de 1 247,00 €.
A reçu un avis favorable en Commission Finances - Travaux du 06/12/2022
A reçu un avis favorable en Commission Affaires Scolaires - Enfance du 30/11/2022
Le Conseil Municipal :
- APPROUVE le montant des aides aux œuvres de vacances de 1 153,00 € ainsi qu’aux séjours à caractère pédagogique de 94,00 € tels qu'ils figurent aux tableaux annexés à la présente et pour un montant global de1 247,00 €,
- DÉCIDE que cette dépense sera prélevée sur les crédits inscrits à l'exercice sous l'imputation : Nature : 6574 - Chapitre : 65 - Sous fonction : 255.
VOTE : UNANIMITÉ
Signé le 19 décembre 2022,
Le Secrétaire de séance,
GONCALVES Corinne,
.
Fait au Puy-en-Velay, le lundi 19
décembre 2022
#signature#
Délibération n°24 du lundi 19 décembre 2022