Déliberation - delib exam 14062024

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Déliberation - delib exam 14062024 Document publié le Vendredi 14 juin 2024 par la commune d'Hyères. Lien du pdf (Déliberation - delib exam 14062024)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Énergies, Consommateurs, Page 1

OBJET APPROBATION

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LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JUIN 2024

Affichée le 18 juin 2024

N°

D'ORDRE

FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget principal - Ville d'Hyères les Palmiers - Compte Financier Unique - Exercice 2023

FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Port d'Hyères les Palmiers (Saint Pierre) - Compte Financier Unique - Exercice 2023

FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Port de l'Ayguade - Compte Financier Unique - Exercice 2023

FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Port de la Capte - Compte Financier Unique - Exercice 2023

FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Port Auguier - Compte Financier Unique - Exercice 2023

FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Port du Niel - Compte Financier Unique - Exercice 2023

FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Construction et vente de caveaux - Compte Financier Unique - Exercice 2023

FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget principal - Ville d'Hyères les Palmiers - Affectation des résultats - Exercice 2023

FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Ports de plaisance d'Hyères les Palmiers - Affectation des résultats - Exercice 2023

FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Construction et vente de caveaux - Affectation des résultats - Exercice 2023

FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget principal - - Exercice 2024 - Ville d'Hyères les Palmiers - Attribution d'une subvention au 54ème régiment d'artillerie de l'armée de Terre

FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Demande globale d'aides financières au Département du Var pour l'année 2024 au titre de l'investissement

FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Demande de Fonds de Concours Métropolitain à TOULON PROVENCE MEDITERRANEE pour l'année 2024 au titre des travaux de réfection du parking du gymnase des Rougières

FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Demande de Fonds de Concours Métropolitain à TOULON PROVENCE MEDITERRANEE pour l'année 2024 au titre des travaux de réfection des voiries d'accès et de réalisation d'alvéoles au CTM

FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Demande de Fonds de Concours Métropolitain à TOULON PROVENCE MEDITERRANEE pour l'année 2024 au titre des travaux de voirie dans les cours d'écolePage 2

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FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Demande de Fonds de Concours Métropolitain à TOULON PROVENCE MEDITERRANEE pour l'année 2024 au titre des travaux de rénovation de la toiture du stade Dégioanni au Pousset

DIRECTION DE LA TRANSVERSALITÉ - Site archéologique d'Olbia : Travaux de requalification de l'entrée de site, de création d'un centre d'interprétation et d'un nouveau dépôt archéologique - Demande de subvention à la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur

DIRECTION DE LA TRANSVERSALITÉ - Travaux de réhabilitation de l'Église anglicane de Costebelle - Demande de subvention auprès de la Région Sud Provence Alpes Côte d'Azur au titre du dispositif ' Nos territoires d'abord - contrat 2022-2027

DIRECTION DE LA TRANSVERSALITÉ - DÉVELOPPEMENT DURABLE - Valorisation des certificats d'économies d'énergie générés par les travaux d'efficacité énergétique - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention d'habilitation avec TERRITOIRE D'ÉNERGIE VAR - SYMIELEC (TE 83) pour le dépôt en groupement de CEE

DIRECTION DE LA TRANSVERSALITÉ - DÉVELOPPEMENT DURABLE - Rénovation énergétique de l'Espace 3000 - demande de subvention au titre du Fonds Vert

DIRECTION DE LA TRANSVERSALITÉ - DÉVELOPPEMENT DURABLE - Réalisation de trois cours d'écoles oasis en 2024 - demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse

DIRECTION DE LA TRANSVERSALITÉ - Les Salins - Port Pothuau - Demande de transfert de gestion d'une parcelle du domaine public maritime

COMMANDE PUBLIQUE - DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Contrat de Concession de services sous forme de Délégation de service Public pour la gestion et l'exploitation du Casino d'Hyères-Les-Palmiers ainsi que la réalisation d'activités contribuant à l'animation, au développement culturel et touristique de la Commune - Avenant N° 3 – Autorisation à Monsieur le Maire de signer

COMMANDE PUBLIQUE - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES - Emission, impression et diffusion de titres restaurant - Mise en appel d'offres ouvert

COMMANDE PUBLIQUE - SANTE : PRÉVENTION ET RISQUES - Renouvellement de convention de groupement de commandes - Marché d'analyses microbiologiques et chimiques - Autorisation de signature de M. Le Maire de signer la convention et d'exécuter les marchés notifiés par le coordonnateur

COMMANDE PUBLIQUE - ASSURANCES - Souscription de six contrats d'assurances pour la Commune d'Hyères - Mise en appel d'offres ouvert

COMMANDE PUBLIQUE - COMPLEXE AQUATIQUE - Prestations de nettoyage des bâtiments et de la vitrerie - Marché mixte – Mise en appel d'offres ouvert

COMMANDE PUBLIQUE - PATRIMOINE BATI - Fourniture d'électricité pour les bâtiments et sites de la commune d'Hyères - Marché mixte - Mise en appel d'offres ouvert

COMMANDE PUBLIQUE - PATRIMOINE BATI - Missions d'assistance technique réglementaires dans le cadre de l'opération de réhabilitation de l'Espace 3000 - Recours à la Centrale d'Achat public Centralis

EDUCATION - Indemnité représentative de logement pour les instituteurs (IRL) - Fixation du montant de l'IRL pour 2023

CULTURE ET PATRIMOINE - SERVICE ARCHIVES - Acceptation d'un don de l'Association villa Noailles - Autorisation à Monsieur le Maire de signer le contrat de don

CULTURE ET PATRIMOINE - La Banque, Musée des Cultures et du Paysage - Fixation des tarifs de la billetterie et de la boutiquePage 3

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DIRECTION DE LA CULTURE - SERVICE PATRIMOINE-VILLE D'ART ET D'HISTOIRE ET SERVICE DES ARCHIVES - Médiations - Modification de la grille tarifaire

GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - BAIL EMPHYTEOTIQUE - La capte - Aliénation du bien situé 84 avenue de l'Arrogante cadastré section EV n°0267 formant le lot n°346 au profit de Madame Morjane MAAOUIA

GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - BAIL EMPHYTEOTIQUE - La capte - Aliénation du bien situé 100 avenue de la Badine cadastré section EV n°0234 formant le lot n°316 au profit de M. ET Mme FABRE

GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - BAIL EMPHYTEOTIQUE - La Capte - Aliénation du bien situé 51 avenue de la Badine cadastré section EV n°0117 formant le lot n°143 au profit de Madame Sarah CHAMBON

GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - BAIL EMPHYTEOTIQUE - L'AYGUADE - Parcelle cadastrée section IL n° 0125 formant le lot n°92 - M. et Mme DEMANGE - Avenant au bail emphytéotique en augmentation de durée

GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - BAIL EMPHYTEOTIQUE - LA CAPTE - Parcelle cadastrée section EV n° 0179 formant le lot n°14 - L'indivision MASSA - Avenant au bail emphytéotique en augmentation de durée

DIRECTION DE LA PREVENTION, DE LA SECURITE ET DES PORTS - SERVICE SANTE, PREVENTION ET RISQUES - Renouvellement de la convention entre la commune d'Hyères et le centre hospitalier Marie-Josée Treffot concernant l'intervention de l'équipe mobile d'hygiène - Autorisation de signature à Monsieur le Maire

COMMERCE - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Modification des tarifs

COMMERCE - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - Marché hebdomadaire des Iles d'Or - Déplacement à l'occasion du Parcours des Arts en Fête.

GÉOMATIQUE & TERRITOIRE - Dénomination de voies publiques sur le Port Saint Pierre

GÉOMATIQUE & TERRITOIRE - Dénomination de voie publique : Rond-Point Hippolyte ADAM

GÉOMATIQUE & TERRITOIRE - Dénomination de voie privée : Impasse Jean GIONO

GEOMATIQUE ET TERRITOIRE - INSEE - ENQUÊTE FAMILLES 2025 - Convention de mise en œuvre de la collecte associée au Recensement de la Population 2025 - Autorisation à Monsieur le Maire de signer la convention à intervenir avec la Direction Régionale de l'INSEE de Provence-Alpes-Côte d'Azur

PORTS DE PLAISANCE D'HYERES - Consolidation d'un emploi à durée déterminée par la conclusion d'un contrat à durée indéterminée

PORTS DE PLAISANCE D'HYERES - PORT ST PIERRE - Organisation du stationnement – Modifications

SPORTS - Dénomination du gymnase des Rougières : Gymnase Nathalie SIMON