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Ordre du Jour - cms du Jour Juillet 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Ceyzériat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du Jour Juillet 2026)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Aménagement du territoire, Éducation,
Ordre du jour
Conseil Municipal
du 09 juillet 2026 à 19h00
► Approbation du compte rendu du 29 mai 2026.
► Désignation d’un secrétaire de séance.
I – Finances, Personnel Communal, Communauté d’agglomération,
Communication (J.Y. FLOCHON)
➔ Cession des parcelles ZA de Domagne
➔ Conseil communautaire du 01/06/2026
➔ Plan communal de sauvegarde (L.Jarnet)
II – Finances, Bâtiments communaux, Forêt (C. CARTE)
➔ Commission bâtiments du 25 juin (intervention Sébastien Thevenard) sur le volet sécurité
➔ Commission forêt du 25/06
III – Travaux, voirie, sécurité, cadre de vie (A. CARMINATI)
➔ Travaux en cours.
➔ Circulation près de la salle des familles
➔ Rétrocession de la parcelle AB322 à la commune
IV – Urbanisme (C. POMMERUEL)
➔ Commission urbanisme du 30 juin ➔ Droits de place des forains
➔ Commission des impôts directs
V – Vie Scolaire et périscolaire (C. TRENTESAUX)
➔ Tarifs de la cantine et du périscolaire au 01/09/2026
➔ Conseil d’école élémentaire et maternelle
➔ Rafraichissement des écoles
VI – Associations sportives, collège, CCAS (C. TAVEL)
➔ Assemblée générale du basket
➔ Assemblée générale de Gym plurielles
➔ Assemblée générale de l’OSR
VII – Associations culturelles, Bibliothèque, actions patrimoniales,
événementiel (I. FRANCK)
➔ Commission culture du 26/06/2026
➔ Commission communication du 07/07/2026
Choix de l’application mobile d’informations et d’alertes aux habitants
VIII – Questions diverses