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Ordre du Jour - 4 Ordre du jour CM 02 04 2025
Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Guérande.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 4 Ordre du jour CM 02 04 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL MERCREDI 2 AVRIL 2025
salle Jean IV
18h00
ORDRE DU JOUR
Direction
1 Approbation du Compte Financier Unique 2024 du Budget de la Ville de Guérande DF
2 Affectation des résultats 2024 du Budget de la Ville de Guérande DF
3 Adoption du taux 2025 des impôts locaux DF
4 Adoption du budget primitif 2025 de la Ville de Guérande DF
5 Budget primitif 2025 - Nomenclature M57 - Fongibilité des crédits Virements de crédits DF
6 Ajustements et création d'autorisations de programme DF
7 Subvention 2025 au CCAS de la Ville de Guérande DF
8 Subvention 2025 au Comité des Oeuvres Sociales de la Ville DF
9 Subventions aux associations pour l'année 2025 DF
10 Adoption du Compte Financier Unique 2024 du Budget annexe des Pompes funèbres DF
11 Affectation des résultats 2024 du Budget annexe des Pompes funèbres DF
12 Adoption du budget primitif 2025 du Budget annexe des Pompes funèbres DF
13 Avance de trésorerie du budget général de la Ville de Guérande au bénéfice du Budget annexe des "Pompes funèbres" DF
14
Demande de fonds de concours à CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo au titre de 2025 dans le cadre de la politique de fonds de concours "général"
DF
15 Présentation et validation de la charte de l'arbre de la Ville de Guérande DUAT
16 Adoption du barème de l'arbre, évaluation de la valeur financière des arbres DUAT
17 Plan local d'urbanisme - Modification simplifiée n°2 - Modalités de mise à disposition du public DUAT
18 3, 5 et 7 Chemin du Pradillon - acquisition parcelle DUAT
19 Avis de la commune sur le projet de Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage 2025-2031 DGS
1
www.ville-guerande.fr 20 Schéma Communal de Défense Extérieure Contre l'Incendie (SCDECI) DST
21
Convention tripartite relative à l'entretien annuel du terrain du centre d'incendie et de secours de La
Baule et Guérande
DST
22 Réhabilitation du clocher de l'Eglise de Saillé DST
23 Rénovation de la Grande Rue à Clis - Protocole d'accord avec les riverains DST
24 Attribution du marché de travaux d'aménagement du faubourg Bizienne DST
25 Plateforme AGORA Store pour la vente aux enchères publiques en ligne du matériel de la collectivité DST
26 Fête médiévale - tarifs DCEDL
27 Fête médiévale - Conventions de partenariat DCEDL
28 Convention de souscription avec la Fondation du Patrimoine en faveur du programme pluriannuel de restauration du patrimoine DCP
29 Convention triennale d'objectifs entre la ville de Guérande et l'association Gourenez - 2025/2027 DCP
30 Convention triennale d'objectifs entre la ville de Guérande et l'association Crab'Tambours - 2025/2027 DCP
31 Mission Locale de la Presqu'île Guérandaise - Fonds d'Aide aux Jeunes - Participation financière 2025 DES
32 Charte de l'accueil des enfants en situation de handicap en Loire Atlantique DES
2
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