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Ordre du Jour - 4 Ordre du jour CM 29 04 2026
Document publié le Samedi 25 avril 2026 à 04h06 par la commune de Guérande.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 4 Ordre du jour CM 29 04 2026)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Banque, Enseignement supérieur,
CONSEIL MUNICIPAL MERCREDI 29 AVRIL 2026
salle Jean IV
18h00
ORDRE DU JOUR
Direction
1 Désignation de représentants à l'association BB d'Éole DGS
2 Désignation des membres au sein de l'association Kerbugale - Maison d'Assistante Maternelles (MAM) DGS
3 Désignation de délégués à la Mission locale de la presqu'île guérandaise DGS
4 Désignation de délégués à l'association Presqu'île Habitat Jeunes DGS
5 Désignation de délégués à l'E.S.A.T. de Saillé DGS
6 Désignation de délégués à la Résidence Fleur de sel DGS
7 Désignation de délégués à la Résidence Les saulniers DGS
8 Désignation de délégués au C.L.I.C. gérontologique Eclair'Age DGS
9 Désignation d'un représentant de la Ville siégeant au Conseil d'administration du collège du Pays blanc DGS
10 Désignation d'un représentant de la Ville siégeant au Conseil d'administration du collège Jacques-Brel DGS
11 Désignation d'un représentant de la Ville siégeant au Conseil d'administration du lycée Galilée DGS
12 Désignation d'un représentant de la Ville siégeant au Conseil d'administration du lycée Olivier-Guichard DGS
13 Désignation du représentant de la Ville siégeant au Conseil d'administration de l'A.E.P. DIWAN GWENRANN DGS
14 Désignation du représentant de la Ville siégeant au Conseil d'administration de l'O.G.E.C. Sainte-Marie & Saint-Aubin DGS
15 Désignation de délégués au Comité de jumelage avec Castro Marim DGS
16 Désignation de délégués au Comité de jumelage avec Dinkelsbühl DGS
17 Désignation d'un correspondant défense DGS
18 Désignation d'un référent sécurité routière DGS
19 Désignation des représentants à Loire-Atlantique Développement - Société Publique Locale DGS
20 Désignation d'administrateurs à la S.P.L. La Baule - Presqu'île de Guérande Tourisme DGS
1
www.ville-guerande.fr 21 Désignation d'un représentant au Conseil d'administration de l'association ACCES-REAGIS DGS
22 Désignation d'un représentant de la Ville siégeant à l'association La Passerelle DGS
23 Désignation de délégués à la Commission paritaire des marchés d'approvisionnement DGS
24 Désignation d'un représentant au CEREMA DGS
25 Proposition de désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs - C.C.I.D. DGS
26 Budget général de la Ville de Guérande - Règlement budgétaire et financier - Municipe 2026 - 2032 DF
27 Garantie d'emprunt accordée par la ville de Guérande à Loire-Atlantique Développement - Société d'équipement de Loire-Atlantique (SELA) DF
28 Mise en œuvre de la procédure d'Échange et Cessions d'Immeubles Ruraux (ECIR) DF
29 Taxe de séjour - Tarifs 2027 DF
30 Recrutement contractuel - Chargée de communication externe DRH
31 Fête médiévale 2026 - Conventions de partenariat DCEDL
32 Renouvellement de la convention de partenariat avec Nantes Université - Antenne de l'Université permanente de Guérande DCP
33 Convention de mise à disposition du terrain synthétique du stade Jean Ménager au titre de la subvention FAFA DES
34
Convention de subvention avec TE44 afin de permettre le financement d'une installation de géothermie pour le Groupe scolaire de Bois- Rochefort
DF
35 Label APicité : Signature de la convention DUAT
36
Mise en oeuvre d'Obligations Réelles Environnementales (ORE) sur les sites d'affleurements rocheux, propriétés privées communales de la Ville de Guérande, avec le Conservatoire d'Espaces Naturels (CEN) des Pays de La Loire
DUAT
37 Affaires foncières - Parcelle AX n° 50 -"Prés de Kerignon" - Lieudit Kerignon - Acquisition parcelle DUAT
38 Affaires foncières - 33, Allée Du Guesclin - Secteur Le Léchet - Désaffectation/déclassement emprises publiques DUAT
39 Affaires foncières - 33, Allée du Guesclin - Secteur Le Léchet - Echange de terrains DUAT
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