Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 18 da liba rations du 12.12.25
Conseil Municipal - 18 liste da lib. cm 21.10.25
Conseil Municipal - 18 liste da liba rations cm du 11.03.2026
Conseil Municipal - 18 liste da liba rations cm du 29.01.2026
Déliberation - 18 da liba rations 09.04.26
Déliberation - 18 da liba ations du 29.01.26
Conseil Municipal - 18 da liba rations cm 281124
Conseil Municipal - 18 da liba rations cm 1106 2024
Ordre du Jour - 18 odj cm 12.12.25
unknown - 18 da liba rations 26052025
Conseil Municipal - 18 liste da lib. cm du 12.12.25
Document publié le Vendredi 12 décembre 2025 par la commune de Belz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 18 liste da lib. cm du 12.12.25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
P a g e 1 | 1
BELZ, le 16/12/2025
Liste des délibérations
du Conseil municipal du 12 décembre 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le douze décembre à dix-huit heures trente, le Conseil municipal de la commune de BELZ, composé de
vingt-sept membres en exercice, et dûment convoqué le cinq décembre deux mille vingt-cinq, s’est réuni, à la mairie, sous la
présidence de Monsieur Bruno GOASMAT, Maire.
Conseillers
présents
Bruno GOASMAT, Hervé LE GLOAHEC, Dominique DE WIT, Philippe LE MIGNANT, Yves TILLAUT,
Christine KERZERHO, Daniel LE CARRER, Dominique KERARON, Catherine EZANNO, Xavier DAL,
Brigitte LE CALVE, Philippe REMOND, Thierry PHILIPPE, Marie GIBLET, Audrey NICOLAS, François
BERTIC, Laurent AMOUROUX, Yannick BIAN, Claudine DANIGO-SALAUN, Sonia MARY, Laurent LE
DREAU.
Pouvoirs Valérie BOSCHER à Philippe LE MIGNANT, Michel DAVID à Dominique KERARON, Nathalie DINGE à
François BERTIC, Laurence EZANNO à Catherine EZANNO, Alexandre LE CORVEC à Hervé LE
GLOAHEC, Eric LE TORTOREC à Xavier DAL.
Conseillers non
représentés
POINTS EXAMINES EN SEANCE DECISIONS
Adoption du procès-verbal de la séance du 21 octobre 2025 ADOPTÉ
Délibération 01
du 12 décembre 2025 FINANCES : Autorisation de paiement investissements 2026 ADOPTÉ
Délibération 02
du 12 décembre 2025 FINANCES : Décision modificative n°3 ADOPTÉ
Délibération 03
du 12 décembre 2025 FINANCES : Débat d’Orientation Budgétaire 2026 ACTÉ
Délibération 04
du 12 décembre 2025 DOMAINE & PATRIMOINE : Cession parcelle ADOPTÉ
Délibération 05
du 12 décembre 2025 INSTITUTIONS : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service – Eau 2024 ACTÉ
Délibération 06
du 12 décembre 2025 INSTITUTIONS : SPL Auray Carnac Quiberon Tourisme - Rapport 2024 ADOPTÉ
Affiché le 16/12/2025